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 Sujet  |
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chrisanto
Contributeur débutant
18 réponses |
 Posté - 03 sept. 2006 : 17:34:33
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Nous envisageons d'achter un terrain. La personne que nous avons rencontré (un particuliers) partage son terrain en 2. Elle garde la parti ou elle a sa maison et vend les 1100 m2 qui restent. Elle l'a delimité mais nous dit c'est a nous de payer le geometre pour le bornage. Pour l'emprunt nous avons besoin de devis mais il nous faut la superficie et les mesures exactem du terrain. Qui doit payer elle ou nous. Car nous si la maison ne loge pas sur leterrain, nous aurons fait borné un terrain qui ne nous appartient pas.
Qui doit donc payer le geometre.
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 03 sept. 2006 : 18:45:50
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Salut,
Le bornage est facultatif, il attestera de la superficie réelle du terrain, vous pouvez donc vous contente de la superficie cadastrale.
Pour l'implantation de votre future maison il n'est donc pas nécessaire de connaître exactement la contenance de la parcelle mais ce qu'on appelle la façade pour voir si votre projet tient sur le terrain.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 03 sept. 2006 : 19:06:22
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Comme vous le faites remarquer, ce n'est pas à vous de payer le géomètre car vous n'en êtes pas propriétaire.
C'est bien à l'actuel propriétaire de vous fournir un plan du terrain suffisement précis pour que vous puissiez établir votre projet correctement.
Maintenant, si le terrain est suffisement grand pour que votre maison ne s'insère pas "au chausse-pied" avec les limites, ce n'est pas gênant de ne pas connaitre exactement les limites. Même chose pour la contenance du terrain et la SHON maximale constructible.
Bref, pensez-vous construire au maximum des possibilités du terrain ou aurez vous beaucoup de marge ?
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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chrisanto
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 05 sept. 2006 : 17:21:22
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| Merci de vos réponse mais on m'a aussi dit qu'il fallait passer d'abord par le geometre avant le notaire car c'est le geometre qui met ensuite le terrain a notre nom apres bornage. Moi je n'y pers et j'y connais pas grand chose |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 05 sept. 2006 : 19:32:05
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Citation :
Initialement entré par chrisanto
Merci de vos réponse mais on m'a aussi dit qu'il fallait passer d'abord par le geometre avant le notaire car c'est le geometre qui met ensuite le terrain a notre nom apres bornage.
Ha ouai.
Et sans même l'acheter ?
C'est pratique comme méthode.
Je vois un grand terrain dans la campagne, je paie un géomètre pour le borner et le diviser, et je lui dit de mettre une parcelle à mon nom.
Citation :
Moi je n'y pers et j'y connais pas grand chose
On vous mène en bateau.
Voici la seule procédure possible.
Le propriétaire du terrain commande à un géomètre de diviser et borner son terrain en 2 lots. Une fois la division faite et enregistrer au cadastre avec de nouveaux numéros de parcelle, il vous vend une des 2 parcelles.
Ce ne peut être que lui qui demande au géomètre d'intervenir.
Il vous est interdit de le faire, tout simplement parce que ce n'est pas votre terrain !
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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chrisanto
Contributeur débutant
18 réponses |
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mateus
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:42:55
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Bonjour,
J'ai eu exactement le meme cas de figure lors de l'achat de mon terrain. Je ne voulais absolument pas payer le bornage du terrain sans vraiment etre sur de l'acheter car je doutais de la surface annoncée. Aprés avoir expliqué à mon notaire mon inquiétude, il a demandé au vendeur d'effectuer le bornage à ses frais. Il l'a fait, et tout le monde etait OK.
A+ |
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achat terain et bornage
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