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J'ai une question qui est pour moi novice "métaphysique" :o). Voilà nous avons acheté une maison de ville. Notre parcelle est de 99m² et je dirais au pif que la SHON est de 75m²- à vrai dire je n'en ai aucune idée dans la mesure où nous n'avons aucun doc sur la construction de la maison. En gros nous allons bien au delà du COS autorisé par la commune (0.4). Historiquement, nous avons du vieux bati pour 39m² et du bati "neuf" (datant de 1960 je crois) pour 35m². Toutes les augmentations avaient été réalisées dans la légalité (j'ai vérifié auprès de la commune et au cadastre).
Nous n'avons donc pas de possibilités de surélever notre maison. Toutefois une solution s'offre à nous, mais je m'interroge sur la légalité de la chose...
La maison de plain pied a un petit sous sol déclaré dans les doc notariaux et aux impots comme une chambre avec SdB pour environ 12m² (quoique compte tenu de l'humidité je dirais plutôt un cellier aménagé). Or cette pièce est fermée par un mur en parpains. Derrière ce mur, nous ignorions ce qu'il y a, mais la surface éventuellement disponible, dans l'hypothèse où l'on casse le mur, correspondrait à la surface de la salle à manger au RDC, soit 20 bon mètres carrés. Légalement j'imagine que nous serions dans l'illégalité puisque la SHON est déjà bien supérieure à ce qui est autorisée (pour info le COS est de 0.4).
Ce qui me gêne c'est que si nous réalisons les travaux sans rien déclarer, nous ne pouvons pas inclure cette surface en m² d'un point de vue légal. Suis je dans le vrai?
Si vous faites de cette surface une cave, pas de problème de surdensité (une cave n'est pas de la SHON).
Si vous faites de cette surface une buanderie, une salle de billard, etc., vous serez dans l'illégalité.
Et quels que soient les travaux, qu'ils aient besoin ou non d'une autorisation administrative (PC ou DT), ils ne doivent pas aggraver l'illégalité d'une construction.
POssibilité d'extension?
Forum fermé
Posté - 11 sept. 2006 : 17:27:55
