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cho
Pilier de forums

1306 réponses

Posté - 12 sept. 2006 :  19:21:49  Voir le profil
Mon voisin prévoit une VMC pour sa construction, à 4 ou 5 mètres de ma terrasse. La cuisine n'a pas de fenêtre, et toutes les odeurs sortiront donc par cette aération (de meme que toutes celles des WC). Il affirme que je ne serai pas gêné. A-t-il raison ? Sinon que puis-je faire ?
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 12 sept. 2006 :  19:51:01  Voir le profil
Dans votre cas, vous ne pouvez rien exiger de votre voisin.

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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cho
Pilier de forums

1306 réponses

Posté - 13 sept. 2006 :  08:47:03  Voir le profil
Si je ne peux rien faire avant, puis-je faire quelque chose après ? Si vraiment il y a des odeurs, cela ne constitue-t-il pas un trouble anormal de voisinage ?


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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 13 sept. 2006 :  09:01:58  Voir le profil
A plusieurs mètres de votre propriété, pour la hotte de cuisine d'un particulier, je ne pense pas qu'un juge vous suive.

Essayez de trouver le réglement sanitaire départementale.
Peut-être y a-t-il une contrainte de fixée.


Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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