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loletteLaChouette
Contributeur actif
34 réponses |
 Posté - 12 sept. 2006 : 19:55:45
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bonjour,
Je loue un appartement de 65.57 m2. Il est conventionné (date de juin 89) et à ce titre ne peut dépassé un montant. Ce montant est calculé sur la surface corrigée.
Je souhaiterai savoir comment on obtient la surface corrigée sachant que de 65.57m2 habitable je passe à 111 m2 de surface corrigé.
Existe t il un coefficient ? j'ai lu sur un site archi que pour obtenir la surface corrigée on pouvait appliquer un coef de 1.51 ou 1.61.
Mais en faisant le calcule, je ne retombe pas sur les 111 m2.
Merci d'avance pour vos réponses.
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 12 sept. 2006 : 23:18:52
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Bonsoir, apparament votre coefficient est de 1,69 ( 65,57 x 1,69 = 110,81 arrondi a 111 m2 )
Vous pouvez vérifié le calcul en demandant à votre proprio.
La surface corrigé se calcule en fonction des éléments de confort installé par le proprio et du coefficient appliquable aux pieces
( éclairement, ensolleilement, vues ) pour l'eau froide et la vidange le premier poste 3,50 m2 poste supplémentaire 0,40 m2 baignoire 4 m2 lavabo 1m2 wc 6 m2 electricité 2,50 m2 gaz 1,50 ascenseur 6 m2 cave 1 m2 chauffage 3 m2 par éléments vide ordure commun 2 m2 particulier 4 m2, il est ensuite appliqué un coefficient d'entretien, de situation pour les balcons surface x 0,50 m2 tout ces éléments vous devez les avoir sur votre bail. demander à votre proprio le décompte de surface corrigée il détermine le prix du loyer .
Cordialement 
Roland MAILLET |
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loletteLaChouette
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 08:47:56
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Je viens de faire partir le courrier pour demander le décompte de surface corrigée au gestionnaire du bail. Je ne savais pas si j'étais en droit de le demander. Merci du conseil Roland.
Je reviens sur le 1er point : le calcule du coef; ok pour le produit en croix qui permet d'avoir le coef appliqué. Mais sur un site d'archi on parle de 1.51 ou 1.61.
Je peux constater que 1.69 > 1.61 ou 1.51 ...
N'y a t il pas de limite à ne pas dépasser ?
Dans le document demandé, y aura t il l'ensemble de ces éléments.
Merci pour votre aide |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 09:44:39
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loletteLaChouette,le coefficient de 1,51 à 1,61 représente une moyenne,mais il n'y a pas de limite.En effet si il n'y a pas d'ascenseur et que vous ête au 4e étage on applique un coefficient de minoration de 5 % sur la surface par contre si votre séjour est situé au sud le coef d'ensoleillement sera de 1,1 si il il est au nord celui-ci sera de 0,7 viens ensuite s'ajouter le coef d'entretien et le coef de situation qui sera différend si vous habiter en centre ville avec des transports en communs et des commerces de proximité ou si vous ête dans un endroit dépourvu de commerces et de transport. Le service des impôts applique le même système pour la taxe d'habitation le terme employé est différent il est remplacé par surface pondérée.
Dans l'ensemble c'est assez complexe le mieux c'est d'avoir votre
décompte de surface corrigée pour comprendre.
Salutations et à + 
Roland MAILLET |
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loletteLaChouette
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 12:09:26
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Dés que j'ai le retour du gestionnaire, je reviendrai vers vous. Sous réserve qu'il me l'envoi.
Je vous remercie Roland.
Violette |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 12:39:57
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Essayez de vous procurer un formulaire H2 des impôts pour déclaration de surface corrigée apres travaux, je crois que ce formulaire, qui permet le calcul pour les impots fonciers, contient ces valeurs et lemonde de calcul intégral.
En tout cas, le coefficient ne signifie rien. Si vous aviez des tas de toilettes, il pourrait certainement dépasser 2.
En fait UNE FOIS la surface corrigée calculée, on peut calculer le coefficient, mais pas l'inverse.
Si le H2 ne procure aucune aide ou n'est pas adapté (c'est possible après tout), je dois avoir chez moi un formulaire pour logement convientionné d'il y a 15 ans, mais je pense que le calcul est encore valable.
Festina lente |
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loletteLaChouette
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 12:42:11
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Merci de cette proposition Festina Lente.
Je vais attendre le retour et si je n'en ai pas alors je me permettrai de vous le demander.
Cordialement.
Violette |
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loletteLaChouette
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 14 sept. 2006 : 12:51:48
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Je viens d'avoir l'agence au téléphone.
Celle ci me dit que la convention de l'appartement et le décompte de la surface corrigée sont des informations qui ne concernent que le propriétaire.
Et de ce fait, je n'aurai pas de copie.
Qu'en est il vraiment ? Ai je le droit d'avoir cette info ou pas ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 14 sept. 2006 : 14:20:29
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violette bonjour, si l'agence n'est pas loin vous pouvez allez les voir avec votre quittance et leur demander la photocopie de votre décompte de surface corrigée même en payant la photocopie cela devrait être faisable en leur demandant gentiment.
Il est normal que vous sachiez comment est calculé votre loyer.
Si problème demander à voir le chef de l'agence.
A+
Roland MAILLET |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 14 sept. 2006 : 16:11:05
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je reviens sur ce point. Le calcul incombe au propriétaire initial, lequel remplit un dossier de conventionnement traité par la DDE si je me souviens bien.
Une fois la convention passée, le loyer est plafonné et la hausse limitée à la variation del'indice INSEE (d'ailleurs, il ne s'agit pas de l'indice IRL...). ce plafonnement se calcule tous les premiers janvier, de souvenir, pas a la date anniversaire du bail.
Je pense que le locataire est en droit de demander une copie de l'accrod de convention, mais je ne penses pas qu'il soit en droit de demander le détail du calcul. c'est comem si le locataire demandait les plans de construction pour être sur que le poids de son frigo est compatible avec la mise en oeuvre.
Pour ma part, en tant que bailleur, j'aurais refusé de fournir le détail du calcul a mon locataire.
Est-ce à tort? J'aimerais avoir vos opinions.
Festina lente |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 14 sept. 2006 : 17:28:09
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ribouldingue sans vouloir vous contredire il existe une loi SRU qui cherche a éviter les différents bailleur/locataire et c'est très bien.
Il n'y a aucun secret qu'un bailleur communique le mode de calcul de la surface corrigée cela permet au locataire de comprendre comment celle-ci à été calculée. Et cela facilite la comprhénsion entre les locataires qui peuvent plus facilement comprendre pourquoi un logement de même surface à un prix différent.
A mon avis un bailleur qui refuse de communiquer le mode de calcul a son locataire à tort.
Ce n'est que mon opinion.
Roland MAILLET |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 14 sept. 2006 : 18:53:35
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Pas de problème, Roland MAILLET, j'ai exprimé mon point de vue, vous avez le votre, je ne vais pas me froisser pour autant .
Je me demande juste si le locataire a le pouvoir de faire cracher l'information au propriétaire.
Dites moi si mon point de vue est erronnée (et, lolettelahouette, cela ne m'empechera nullement de vous aider et de vous fournir le calcul que j'ai fait il y a une quinzaine d'année si ca vous est d'une quelconque aide, il s'agit ici d'un autre débat )mais le propriétaire d'un logement conventionné accepte un loyer plus bas que le marché, avec un prêt qui a été un temps un (tout petit) peu inférieur au taux du marché, mais c'était assez faible, et a lui, on lui demande des justifications, alors qu'on ne demandera aucune justification du montant de son loyer a un bailleur du libre ni à un locataire qui se paye les deux derniers mois sur son dépôt de garantie.
C'est presque cocasse, parce que le bailleur en question, comme je l'ai été, il a découvert qu'il fallait payer pour enregistrer a la DDE (qui ne fait rien de sa journée ou presque) la convention, sur un formulaire antédiluvien que vous deviez taper a la machine avec une vrai ancienne machine, mais que vous ne pouviez aucunement remplir a l'ordinateur, et j'ai du même payer deux fois la somme pour une soit-disant rectification d'une erreur.
Il a fallu fournir des plans, des plans masses, enfin un gros bordel pour que le locataire paye moins cher, ce qui est fort bien et que je salue, mais quelle usine a gaz.... et si on se reprend le même questionnement avec quand ême ds soupçons de la part du locataire maintenant, autant dire que le conventionnement, c'est uen source à ennuis.....
D'ailleurs, des logements conventionnés, j'ai le sentiment qu'il y en a de moins en moins. Me trompes-je?
Festina lente |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 14 sept. 2006 : 19:10:48
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Mon logement faisait 27 m2 loi Carrez et 42,8 m2 corrigés conventionnés
SEJOUR 17m2 surface réelle (on arrondit au M2)
17x 0,9 = 15,3 m2 de surface utile
et 14,23 de surface corrigée en tenant compte
de l'éclairement 0,90, de l'ensoleillement 0,90 et de la vue 1,00
SOIT 14,23 M2
CHAMBRE 8 m2 de surface réelle
8,00 x 0,90 = 7,2 m2 de surface utile
et 6,70 m2 de surface corrigée avec les mêmes coefficients que précédement
Salle d'eau 5 m2 réel dont 1m2 de rangement.
Elle se décompose (on croit rêver) en
WC-salle de bain 4 m2 x 1 (coefficient d'utilité, supérieur aux 0,90 précédents ) = 4 m2 de surface utile.
On compte alors 4 m2 de surface corrigé, on se moque du soleil et de l'éclairage pour aller au petit coin.
Les 1 m2 de rangements ne font que 0,6 m2 de surface utile.
On est donc passé à 25,53 m2 de surface corrigée.
Comment remonter la pente?
SECOND EPISODE: On en rajoute..... 
Eau froide sur évier avec vidange, 3,5 m2
eau froide bac ou baignoire 0,5 m2
eau froid elavabo 0,4 m2
eau froide lave-linge 0,4 m2
eau chaude sur évier 1 m2
eau chaude bac ou baignoire 6 m2
eau chaude lavabo 0,5 m2
WC 6 m2 (beaucoup plus donc que la surface de la salle de bain, eh eh ....)
baignoire 4 m2
lavabo 1m2
chauffage 4 radiateurs, soit 10 m2 (presque aussi grand que le séjour)
électricité 2,5 m2
ascneseur 6 m2
Antenne TV 1m2
et nous voici, sauf erreur de calcul à 42,8 m2.....
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 14 sept. 2006 19:13:31 |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 14 sept. 2006 : 19:15:35
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D'accord il y en a de moins en moins mais ils sont plus simple les loyers des PLUS conventionnés ce calcul suivant la surface habitable diviser par la surface des annexes et multiplié par un coefficient prope au logement.
Exemple: Surface habitable 83,44 Surface annexe ( balcon 9 x 0,50 = 4,50 Surface utile = 83,44 + 4,50 = 87,94 coefficient logt 0,9744
Base de calcul du loyer 87,94 x 0,9744 = 85,69 m2
Valeur au 07/2006 = 6,24000 € / m2/mois
Soit 85,69 x 6,24 = 534,71 €
Roland MAILLET |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 15 sept. 2006 : 08:20:31
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En effet, vous avez de la chance, si je peux dire: calcul remarquablement simple, comparé au mien.
De plus, et j'ai retrouvé les papiers hier soir, j'avais payé 600 francs, grosso modo 100 euros, qu'il faut réactualiser à environ 160 ou 180 pour la convention, et payé deux fois, ca a dépassé les 300 euros de frais non récupérables...
Festina lente |
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loletteLaChouette
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 15 sept. 2006 : 10:43:46
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Citation
ribouldingue sans vouloir vous contredire il existe une loi SRU qui cherche a éviter les différents bailleur/locataire et c'est très bien.
Il n'y a aucun secret qu'un bailleur communique le mode de calcul de la surface corrigée cela permet au locataire de comprendre comment celle-ci à été calculée. Et cela facilite la comprhénsion entre les locataires qui peuvent plus facilement comprendre pourquoi un logement de même surface à un prix différent.
Il est vrai que plus il y a de transparence meilleurs sont les rapports.
En effet, des différences ont été constatées entre locataires.
Mais comme je le disais dans un autre post, nous passons par une agence.
Dés que nous demandons une information, toutes les griffes sont dehors.
Aujourd'hui, nous souhaitons comparer. Pour aboutir à la conclusion :
tous les calculs sont bien justifiés donc pas de problème.
Vision optimiste, ...
Merci de votre aide. |
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mariemeric
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 28 juil. 2007 : 09:11:23
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 tous vos commentaires sur la surface corrigée me concernent
Prob. je suis locataire dans une résidence sociale de Pro Btp ma surface habitable non vérifiable vu les contorsions des murs est de53 m2ma surface corrigée 87m2 si je prends en compte les critères de calcul tels que la luminosité par exemple de séjour
1 mur vitré au 3/4 mais exposé Nord-Ouest sans protection de volets et pour 1/3 face au mur qui soutient les boites aux lettres bonjour l'intimité dans cette même pièce une porte fenêtre de 0,65 de large exposée sud ouest mais ombragée par les coursives des étages conclusion pièce très sombre en hiver (lumière toute la journée)
La cuisine exposée plein nord grande baie vitrée de 180 de large jamais de soleil vu la configuration du batiment le volet roulant en pvc se trouve en retrait de la baie et à l'intérieur
salle d'eau assez grande nord est mais wc et cumulus dans cette même pièce je ne parlerai même pas des chutes d'eau des étages non isolées
nous profitons de la vie intime de nos voisins des étages
seule la chambre bénéficie du soleil en hiver porte fenêtre de 180 mais hélas le volet rouant situé à l'intérieur ne nous protège ni du chaud ni du froid au point que l'été il peut faire 36° dans cette pièce
la majorité des logements ressemble à celui ci et le confort ordinaire est très ressemblant dans la majorité des cas
question pour quelle raison ma surface corrigée est -elle- plus importante et peut-on la contester et ou?surface corrigée Citation :
Citation :
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 28 juil. 2007 : 09:39:32
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| il faut vous rapprocher soit d'une association de locataires spécialisée soit de l'ADIL |
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