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fifildar
Contributeur débutant
13 réponses |
 Posté - 13 sept. 2006 : 01:01:06
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Hello,
J'ai consulté soignement les forums dédiés aux changements de fenetres mais peut etre mon cas serait-il particulier ?!
Voici donc mon cas : je suis co-propriétaire & j'ai fais tres récemment changer mes fenetres.
Détail des travaux réalisés par K/K :
- sur cour : changement fenetres en bois sur le batis existant par du PVC avec volet roulant & respect des petits bois d'origine
- sur rue : j'ai un bow-window (sorte de balcon fermé) : changement fenetres métal sur le bati existant par du PVC avec respect des petits bois d'origine.
J'ai au préalable consulté le syndic avec le devis réalisé par K/K & fais venir un membre du conseil syndical pour lui faire voir les changements avec ce meme devis.
A la suite de ça, le syndic m'a donné l'autorisation pour un remplacement à l'identique.
Les travaux terminés, le syndic me rappelle suite à des plaintes...
Qu'est ce que je risque ? Sachant que :
- j'ai épluché le règlement de copro datant de 66 ?!, les fenetres sont considérés comme parties communes. Il n'y a aucune allusion aux changements de fenetres...
- coté cour, il y a déjà eu des changements de fenetres par du PVC mais aucun volet roulant
- coté rue aucun bow window n'a été refait, ce qui m'étonne étrangement car à ma connaissance le chauffage est électique partout donc vu la config les factures EDF doivent etre salées (j'ai moi meme des factures de 500 € !!!), mon changement de fenetres a essentiellement été fait par souci d'économie d'énergie
- par contre coté rue pour les fenetres extérieures dites normales (bois) beaucoup ont été remplacé par du PVC, d'autre part aucune uniformité n'a été respecté : un coup il y a des stores roulants extérieurs, d'autre des volets bois ou métal...
- je ne vois pas comment remplacer à l'identique des fenetres en métal ?!
Sachant que K/K m'a impérativement demandé l'accord du syndic avant de valider ma commande, en cas de mise en demeure du syndic est-ce que je peux me retourner vers eux ?!
Merci
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 08:59:11
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si vous avez parcouru les forums sur les fenetres, vous avez constaté qu'il a été maintes fois rappellé que le syndic n'a aucun pouvoir pour donner une autorisation quelle qu'elle soit.
si une autorisation est necessaire, elle est uniquement du ressort de l'AG. |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 17:18:25
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Vous précisez « A la suite de ça, le syndic m'a donné l'autorisation pour un remplacement à l'identique » avez vous une autorisation écrite de sa part, auquel cas je ne vois pas comment il peut vous faire une mise en demeure, d’autant plus qu’il engage sa responsabilité professionnelle vis à vis du syndicat des copropriétaires.
Comme vous le précise Nefer, une autorisation est nécessaire, elle est uniquement du ressort de l'assemblée générale.
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fifildar
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 17:41:03
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| oui j'ai bien eu une autorisation écrite pour un remplacement à l'identique avec une référence au devis K/K qui justement ne remplace pas à l'identique ! Est-ce que cela peut jouer en ma faveur même si j'ai bien compris que dans le fond j'ai tort puisqu'il n'y a pas eu accord d'1 ag de copro. ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 13 sept. 2006 : 18:41:41
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Le changement "à l'identique" concerne la forme, la couleur, ..bref tout ce qui peut modifier l'aspect extérieur de l'immeuble ainsi qu'il est précisé dans les RDC.
Mais "à l'identique" ne veut pas dire que l'on doive utiliser les même matériaux qu'il a 30 ans ou 150 ans, suivant l'ancienneté de l'immeuble ...
Il est au contraire vivement recommandé (voire obligatoire) dans le cadre des "économies d'énergies", de la "lutte contre les nuisances sonores", etc ... de modifier ces ouvertures afin de répondre aux normes actuelles d'isolation.
(Pour les économies d'énergies, des travaux peuvent être rendus obligatoires, s'imposer aux syndicats.)
Dans la mesure où il n'y a pas modification dans l'aspect extérieur de l'immeuble, et fort de "l'autorisation" du syndic, vous n'avez rien à craindre.
Vous devez répondre au syndic dans ce sens, avec copie au CS. |
Edité par - gédehem le 13 sept. 2006 18:44:22 |
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punky
Contributeur senior
68 réponses |
Posté - 15 sept. 2006 : 06:40:09
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Sauf qu'aucun matériau n'a réellement l'apparence d'un autre matériau ...
Le stratifié ne ressemble pas à du parquet, le métal peint couleur argent ne ressemble pas à de l'inox ... et en l'occurence du PVC n'aura jamais l'apparence du bois peint et encore moins de l'acier peint ( le profil et surtout l'épaisseur des menuiseries, et la texture, n'ont rien à voir, sans parler de la couleur )... Une fenêtre en PVC en lieu et place de fenêtres bois ou acier se détecte à 100 mètres (littéralement) et ne peut donc pas être considérée comme un changement à l'identique.
L'isolation est aussi un mauvais argument, dans le sens où on peut tout à fait faire des fenêtres parfaitement isolantes en bois ou en acier (après c'est une question de budget) ...
Enfin, si votre immeuble a un bow-window en acier, j'imagine qu'il doit être antérieur à 1940, et donc en centre-ville, et je serais donc surpris qu'il ne soit pas en périmètre Monuments Historiques ... Avez-vous demandé une déclaration de travaux en mairie avec consultation des ABF ?
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Edité par - punky le 15 sept. 2006 06:55:24 |
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fifildar
Contributeur débutant
13 réponses |
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fifildar
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 06 juil. 2008 : 18:49:14
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du nouveau...
je vais reprendre ce qui s'est passé depuis, chronologiquement (mon problème va se concentrer sur le changement de fenetres sur rue) :
- AG 2007 : un copro. souhaitant changer ses fenetres s'est fait précisé que l'épaisseur & l'encombrement des montants des fenetres doit être identique à l'origine (dimensions des vitres).
également l'AG demande de m'adresser un recommandé car mes fenetres sur rue ne sont pas identiques à l'original rompant avec l'harmonie de la facade.
- AG 2008 : je n'ai pas reçu ce recommandé, l'AG demande la convoc. d'une AGE à l'automne prochain pour le retrait de mes fenetres.
Elle demande aussi de m'envoyer d'un 2ème recommandé de mise en demeure et le cas échéant un courrier par un avocat. Egalement alerte de l'architecte des batiments de france de la ville de Paris car l'immeuble se trouve dans un secteur sauvegardé
- 1er recommandé daté du jour suivant l'AG 2008 confirmant la procédure : sans autorisation remplacement des fenetres non identiques à l'existant & sollicitation de l'architecte des batiments de france de la ville de Paris.
Ca se corse... Je n'ai pas envie de m'entêter & de me mettre tout le monde à dos mais je voudrais savoir quand même si je pourrais engager une quelconque responsabilité : le syndic bien qu'ayant mon devis ne remplaçant pas à l'identique m'a donné son accord sous la pression de K/K, il ne m'a pas avertis non plus de la consultation des ABF.
Merci beaucoup de vos lumières
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 06 juil. 2008 : 19:05:21
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Bonsoir.
Il semble que vous ayez été quelque peu imprudent. Avez-vous l'accord écrit du syndic ?
Pour les Bâtiments de France, ce n'est peut-être qu'une menace, mais vous avez tout intérêt à prendre les devants et les contacter de suite. S'ils sont OK, pas de problème (ou un de moins). Sinon ils pourront vous conseiller.
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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fifildar
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 06 juil. 2008 : 19:56:29
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oui, je l'avoue, j'étais pressé de changer de fenetres avant l'hiver...
oui, j'ai l'accord écrit du syndic rédigé ainsi : "suite à votre demande et à la consultation du Conseil Syndical, et notamment Monsieur X, nous vous donnons l'autorisation d'effectuer le remplacement de vos fenetres à l'identique (devis K par K)" alors que justement ce devis n'est pas un remplacement à l'identique puisque PVC & rénovation sur bati existant donc déperdition de surface vitrée.
je vous précise que j'ai eu cet accord suite à la pression de K/K sur le syndic, puisque sans cet autorisation K/K n'honorait pas ma commande... Auparavant le syndic m'avait bien précisé par courrier que le changement des fenetres sur rue devait être fait à l'identique & que le changement par du PVC n'était autorisé que sur la cour.
puis-je quand même engager la responsabilité du syndic via son autorisation ?
effectivement je vais consulter les ABF, savez-vous si cela à un coût ? |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 06 juil. 2008 : 23:39:50
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Bonsoir.
Le syndic vous a donné une autorisation pourrie, et en se déchargeant sur Monsieur X. Vous ne pourrez l'impliquer (et encore) que si la référence du devis est bien précisée sur l'autorisation. Cet accord écrit peut peut-être calmer le jeu avec les autres copros ? en complément de la réponse des BdF, peut-être.
Pour l'archi des BdF, je n'ai aucune notion de coût. Vous avez jeté un coup d'oeil sur le net ?
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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