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Bonjour a tous, je vais vous conter une petite histoire, Siutation de départ : une terrain de 6000 m² avec une maison d'habitation et une grange sur le coté, une disivion est faite, la maison d'habitation et 2000 m², afin de ne pas enclaver les 4000 m² un acces de 6 m de large est gardé le long.... seulement voila, sur ces 6 m ce situe la grange, qui fait 7.20 de large donc apres passage du geometre expert, 1.2 sur la longueur de la grange se situe chez le voisin...lorsqu'il a poser ces plots le geometre a bien du s'appercevoir que la ligne droite passait par la construction !!!
alors voila ma question, je compte reconstruir a l'existant (via un pc et changement de destination) mais quide des 1.2 m chez le voisin ? puis-je les recuperers ? ou alors construire seulement sur mes 6m alors ce ne sera plus a l'identique ?
Bonsoir, je suppose que la division était préalable à une vente. Donc la vente a été publiée avec l'acte de division et devient donc opposable. Il en résulte que pour récupérer les 1m20, il vous faut les acheter au propriétaire voisin...Reste la possibilité d'engager la responsabilité du géomètre à condition d'apporter la preuve qu'il a commis une faute: exemple, si, avant division, le projet du propriétaire a été clairement exposé au géomètre et par écrit, c'est préférable...Cela dit, ça n'empêchera pas de devoir acquérir les 1m20 du voisin mais la possibilité d'obtenir des dommages-intérêts existe.
Merci pour vos reponses, je suis la personne qui va acquérir les 4000 m² avec l'acces de 6 m sur le coté et donc la grange... Je me doutais bien que je devais passer a l'amiable avec le propriétaire des 1.20m de la grange pour savoir si il voulait pas me les vendre. Par contre je suis en rogne contre le Géometre expert (qu'il se dit), comment en tant que professionnel n'aurait il pas une obligation d'information et prévenir qu'il coupait un batiment en deux dans le sens de la longueur... enfin j'en suis quite pour chercher une solution avec le voisin avant que ca tourne a la julien Courbet... Déja que l'urbanisme c pas facil alors si en plus les professionnels font n'importe quoi!!!
Géometre incompétent ?
Forum fermé
Posté - 15 sept. 2006 : 10:16:12
