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 Sujet  |
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
 Posté - 18 sept. 2006 : 18:23:27
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bonjour.
la TEOM s'applique au logement et au garage.
mais s'applique-t-elle à une cave?
si oui comment celà apparaît-il sur la taxe foncière du propriétaire?
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 15:31:22
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re...bonjour.
je me pose cette question car lors d'un calcul de TEOM,mon agence fait un calcul que je trouve curieux.
dans la copropriété,mon propriétaire est une société possédant x appartements dans l'immeuble.
calcul de ma TEOM:
[(TEOM totale pour les x apparts)/(nb total de pièces)]X 2
le 2 car j'avais un 2 pièces...
nombre total de pièces...il y avait des 2,3 et 4 pièces...
mais de grands 2 pièces équivalents à des 3 pièces...
ce calcul me semble curieux,d'autant plus que certains de ses autres locataires,disposaient de garage et cave,et je n'avais pour ma part,que l'appartement!
je sais que je peux demander un extrait de matrice pour savoir ce que je dois payer exactement.
mais renseignements pris (au bon endroit),ces documents sont payants,et je pense que ce devrait être à mon agence de supporter ces frais!
d'où ma question:cave et TEOM.
merci à ceux qui peuvent me renseigner là-dessus.
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 19:06:46
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evora0606
Certes l'extrait de matrice est payant, mais ce n'est pas rédibitoire 2euros la page.
Une cave a effectivement une valeur locative cadastrale mais qui est faible à moins que la cave soit une caverne.
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Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 19 sept. 2006 : 19:29:24
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Citation :
Initialement entré par bouzigues
evora0606
Certes l'extrait de matrice est payant, mais ce n'est pas rédibitoire 2euros la page.
Une cave a effectivement une valeur locative cadastrale mais qui est faible à moins que la cave soit une caverne.
merci.
que pensez-vous du calcul produit par l'agence?
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 20 sept. 2006 : 07:58:35
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evora6060,
Le calcul produit par l'agence est incorrect car le calcul de la valeur locative n'est pas fait en nombre de pièces.
Une piste vous prenez la base de votre avis de taxe d'habitation, vous le divisez par 2 et vous appliquez le taux des TEOM pour avoir le montant à reverser.
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Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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Calonne
Contributeur actif
41 réponses |
Posté - 20 sept. 2006 : 11:15:43
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Citation :
Initialement entré par bouzigues
evora6060,
Le calcul produit par l'agence est incorrect car le calcul de la valeur locative n'est pas fait en nombre de pièces.
Une piste vous prenez la base de votre avis de taxe d'habitation, vous le divisez par 2 et vous appliquez le taux des TEOM pour avoir le montant à reverser.
Une question concernant la Cave mais sans rapport avec la TEOM !
Est-ce quelqu'un connait comment on peut estimer la part en charges d'une Cave dans un contrat de nettoyage de l'immeuble? J'ai découvert à la consultation du contrat de nettoyage de l'immeuble de l'entreprise de service que la Cave en fait partie, donc comptabilisée comme charge récupérable. Or, la Cave ne fait partie de ce que je loue !
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scirocco
Pilier de forums
486 réponses |
Posté - 20 sept. 2006 : 23:07:56
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| Calonne, le nettoyage de la cave doit surement etre calculée et inclus dans la prestation de l'entreprise, ce ne doit pas etre une regle de compte. |
- Immobilier Bailleur Sociaux - La vérité de demain se nourrit de l'erreur d'hier.
(Antoine de Saint-Exupéry)
__________________
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lechtiboy
Contributeur actif
42 réponses |
Posté - 21 sept. 2006 : 11:44:44
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Personnellement, j'ai eu le problème : j'ai demandé à l'agence de me fournir cette matrice cadastrale, car on peut considérer que c'est un des justificatifs qu'elle est tenue de fournir pour récupérer le TEOM, celle-ci étant une charge récupérable ...
Par contre concernant les modalités de répartition, il me semble que c'est uniquement au prorata de la surface et du temps d'occupation que s'effectue la répartition, et effectivement pas au nombre de pièces ou de personnes vivant dans le logement comme je l'ai parfois vu effectuer ...
Bon courage ! |
lechtiboy |
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 22 sept. 2006 : 09:31:54
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Citation :
Initialement entré par lechtiboy
Personnellement, j'ai eu le problème : j'ai demandé à l'agence de me fournir cette matrice cadastrale, car on peut considérer que c'est un des justificatifs qu'elle est tenue de fournir pour récupérer le TEOM, celle-ci étant une charge récupérable ...
Par contre concernant les modalités de répartition, il me semble que c'est uniquement au prorata de la surface et du temps d'occupation que s'effectue la répartition, et effectivement pas au nombre de pièces ou de personnes vivant dans le logement comme je l'ai parfois vu effectuer ...
Bon courage !
Merci.
il ne me reste plus qu'à me remettre au clavier,pour réclamer ces justificatifs. |
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reno17
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 28 sept. 2006 : 12:10:15
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J'ai une question à propos de cette taxe :
Sachant que j'ai emménagé au 3 Janvier dans mon appartement actuel, dois-je la payer?
(J'ai lu que cette taxe était exigible pour les personnes résidant au 1er janvier dans l'appartement)
Qu'en est-il? |
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 30 sept. 2006 : 12:29:15
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Citation :
Initialement entré par reno17
J'ai une question à propos de cette taxe :
Sachant que j'ai emménagé au 3 Janvier dans mon appartement actuel, dois-je la payer?
(J'ai lu que cette taxe était exigible pour les personnes résidant au 1er janvier dans l'appartement)
Qu'en est-il?
bonjour.
je pense que vous confondez la TEOM (qui se paye effectivement au prorata de l'occupation:donc vous en paierez pour 2006,les 363/365 ...) et la TAXE D 'HABITATION qui se paye par rapport au lieu d'habitation au 1er janvier. |
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cave et TEOM
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