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 Sujet  |
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angevin
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 26 sept. 2006 : 21:18:02
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j ai achete une maison en 2005 sur le contrat de vente est stipuler
"un certificat emannent de la marie que la maison est raccordé au tout a l egout" 
 hors nous avons decouvert une fosse toute eau sous la maison donnant des odeurs par son regard dans la maison.
que puis je invoquer
- vice caché
-eviction
-la marie ou la proprietaire enfin brefs qu elles sont mes recourds
hors mis la demande d expertise par le tribunal et avez vous des jurisprudences merci a tous de vos reponses
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marieke
Pilier de forums
813 réponses |
Posté - 26 sept. 2006 : 21:51:31
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Avez vous vérifié si cette fosse est toujours connectée à la maison et si le branchement est également effectué au tout à l'égout
Il se peut qu'ils n'aient pas fait vider la fosse qui est restée en l'état ou certains ignorants ont branché leur fosse en sortie sur le tout à l'égout...ce qui est abérant....
Donc commencez par vérifier tout cela... |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 26 sept. 2006 : 22:25:41
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Citation :
Initialement entré par marieke
Avez vous vérifié si cette fosse est toujours connectée à la maison et si le branchement est également effectué au tout à l'égout
Il se peut qu'ils n'aient pas fait vider la fosse qui est restée en l'état ou certains ignorants ont branché leur fosse en sortie sur le tout à l'égout...ce qui est abérant....
Donc commencez par vérifier tout cela...
j'ajoute que vous retourner contre le vendeur sera long et couteux...
-> en tous cas plus que de faire un bypass de la fosse si ce que décrit Marieke est avéré : c'est le cas chez moi ! : quand le tout à l'égout a été installé, mes prédecesseurs ont fait une sortie de fosse vers l'égout au lieu de "court-ciruciter" la fosse.... Résultat : ça sent mauvais, ça "tire" mal, la fosse s'encrasse (elle n'est pas faite pour fonctionner comme ça) et c'est non règlementaire (ça "pollue" la station de traitement au bout de la chaine...)... J'attends donc mes prochains travaux de terrassement pour faire le nécessaire...! |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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angevin
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 27 sept. 2006 : 19:43:57
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alors oui la fosse est relier a la maison dedans il y a les wc les salles de bain et la machine a laver sans compter les eau de pluie qui si deverse
de plus pas de ventilation reel
un tuyau en direction des egouts de 125 de diametre et surtout le caveau comme cela s appel reelement a l epoques de la construction est en gres pas d etancheite et donc lors de la vente elle etait vide et sans odeur du au fait que la maison n a pas ete habiter pendant environs 6 a 8 mois avant la vente
et donc par qu elle boule de christal peuvent ti il faire un certificat de raccordement sans conformite ou autre ? n y a t il pas d obliguation de controle des reseau pour verifier si les canalisation son ou pas toujours en bon etat par exemple
merci de vos reponse rapide |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 27 sept. 2006 : 20:15:21
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Citation :
Initialement entré par wroomsi
quand le tout à l'égout a été installé, mes prédecesseurs ont fait une sortie de fosse vers l'égout au lieu de "court-ciruciter" la fosse.... Résultat : ça sent mauvais, ça "tire" mal, la fosse s'encrasse (elle n'est pas faite pour fonctionner comme ça) et c'est non règlementaire (ça "pollue" la station de traitement au bout de la chaine...)... J'attends donc mes prochains travaux de terrassement pour faire le nécessaire...!
C'est le même problème chez moi.
En ce qui concerne les odeurs nous avons calfeutré les regards.
Plus de plainte des voisins.
Pour l'instant il ne semble pas que la fosse s'encrasse.
Mais nous comptons aussi faire un by-pass...
Par contre je ne comprends pas pourquoi vous dites que ça pollue la station de traitement ???
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 27 sept. 2006 : 20:40:14
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je recopie ce qu'en dit wikipedia (deuxième utilisation aujourd'hui, il faut que je me méfie!!!!) :Citation :
initialement récupérée de « http://fr.wikipedia.org/wiki/Fosse_septique »
"Le rejet direct des eaux sortant de la fosse toutes eaux dans un puits est évidemment rigoureusement interdit en raison de la pollution. Mais le rejet à l'égout également, puisque la fermentation ayant commencé, elle s'étendrait rapidement à tout le réseau d'assainissement (odeurs, corrosion).
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cordialement
Emmanuel Wormser
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 27 sept. 2006 : 20:51:59
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C'est vrai que d'épandre les eaux de la fosse dans le champ du voisin c'est beaucoup plus sympa . |
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Edité par - ali gator le 27 sept. 2006 21:05:21 |
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marieke
Pilier de forums
813 réponses |
Posté - 27 sept. 2006 : 21:23:46
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Le problème c'est que les Mairies ne viennent pas vérifier les branchements d'où les mauvaises surprises ....vous pouvez attaquer votre vendeur pour vice caché dans les 2 ans de l'achat...mais bon....sauf si c'est par une agence là c'est plus facile....car c'est un professionnel....
A titre d'info voyez ce lien :http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_article.php?id_article=520
Le mieux est de retrousser ses manches comme dit EMMANUEL et de s'y mettre.....avec des gants et un masque... |
Edité par - marieke le 27 sept. 2006 21:31:56 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 27 sept. 2006 : 21:37:53
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Quand nous avons visité la maison que nous occupons actuellement le propriétaire avait mis une caravane au-dessus de la fosse !!!
Evidemment nous ne nous sommes pas accroupis pour voir ce qu'il y avait dessous.
Et dans l'acte de vente il était spécifié "raccordement au tout-à-l'égout" ce qui n'était pas tout à fait faux puisque la fosse se déverse dans le tout-à-l'égout .
Ayant acheté en 2001, en l'état, il me paraît difficile de me retourner aujourd'hui contre qui que ce soit(agence, vendeur).
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angevin
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 28 sept. 2006 : 12:50:38
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nous elle est a l interieur
1 il est interdit par la ddass pour salubrite la maison serais "interdite d utilisation "
2il est interdit de deverser dans le tout a l egout des eau usee qui on fermentée
3 le maire peut m obliger a present de le faire moi j ai pas un sous d avance
4 comment on t il fait un certificat si ils sont pas rentre pour voir
5 il on acces au propriete privee pour le control et autre si on refuse c est de l ordre de la police de l eau comme ils appelent ca
6 le fosse a ete purger quand, on s est pas de plus je n ai pas ete avertie du fait
7 elle n ai pas ermetique donc je pollu la nape freatique et donc le verger a coté
je voulais savoir si il n y a pas d autre moyen que le vice cachée ou moyen d obliger la mairie a faire un arrangement amiable du fait qu ils ont certifier un tout a l egout et que l on certifi pas sans verifier mais je voudrais savoir si il y a un texte d obliguation de controle des canalisation general des tle comme ca plus de prescription trentenal du au fait de l erreur de la mairie qui a l epoque devais verifier les raccordement et le chintage des fosses
merci a tous de vous joindre a mon soucis merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 28 sept. 2006 : 13:13:48
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Je ne sais pas où démarre la responsabilité de la commune: peut-être n'est-ce qu'au niveau du branchement de la canalisation privée sur la canalisation publique... Auquel cas il me semble peu efficient de se retourner contre la commune...
Rien n'empêche cependant d'une part de saisir la DDASS de votre demande et d'autre part de demander à accéder au certificat de conformité pour voir quelle est l'étendue de ladite conformité certifiée par la commune: si cette conformité se limite à vérifier que le rséeau d'eau pluviale de votre maison (vos gouttières) ne se déverse pas dans le réseau public des eaux usées, ça n'ira pas loin !
je vous répète, si vous avez peu de moyens, que vous avez fortement intérêt (financièrement), comme le conseille Marieke, à retrousser vos manches et faire le by-pass vous même (il suffit d'une barre à mine, d'une masse, d'un burin, et 2m. de tuyau en 100 de diamètre, et quelques kilos de mortier... et de pas mal d'huile de coude !)... sauf dans le cas où vous disposez d'une clause d'assistance juridique liée à votre contrat d'assurance, clause qui vous permetrait de bénéficier directement des conseils d'un juriste pris en charge par votre assurance pour vos retourner contre le vendeur. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 28 sept. 2006 : 16:59:02
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Citation :
Initialement entré par angevin
7 elle n ai pas ermetique donc je pollu la nape freatique et donc le verger a coté
Dédidément nous ne sommes pas sortis de l'auberge avec nos fosses qui semblent polluer quoiqu'on fasse .
Un petit lien que j'avais consulté lorsque je me suis aperçu que nous bénéficiions d'une fosse (la mienne a 3 bacs, le nec plus ultra !!!)
http://www.oieau.fr/ReFEA/fiches/FossesSeptiques/1FSpresGen9.htm
Bien à vous.
Ali. |
Les chiens vous regardent tous avec vénération.
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(Winston Churchill)
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angevin
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 28 sept. 2006 : 17:36:12
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je vous remercie vivement de me repondre avec autant d intert
et vais donc aller verifier effectivement le dis certificat de conformite au pres du bureau de la dde mais je doute qu ils en trouve une simple trace 
ma question suplementaire si je peux abuser est :
comment faire un certificat de raccordement au tout a l egout sans verifier dans la maison ni avoir de trace dans le service de la dde que les travaux on ete effectué sur quelle base leur obliguation de "veritée" enfin je sais pas comment le dire
ou si on demande la surface d un terrain ils peuvent le dire au hasard aussi plu et autre aucun valeur 
je certifie dans ce cas que je suis rothchilde et c est fait j ai son compte en banque 
faut pas exagerer mais bon on est dans le c... c est le cas de le dire car pluie et autre vont tous dans ce coffre en gres sans aucune conformite ou meme sans salubrite et l alsace est la regions la moins propre dans ce domaine je me pose plus la question pourquoi ?
merci a tous
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marieke
Pilier de forums
813 réponses |
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angevin
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 28 sept. 2006 : 18:21:49
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| merci pour tout et pour les info vous etes super vous tiendrais au courant des suites dès que j en aurais |
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tout a l egout debordement de fosse
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