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Bonjour, pour diverses raisons, le syndic provisoire a été révoqué dés la première A.G. Un nouveau syndic a été élu. A cette occasion, nous trouvons devant des contrats de diverses natures, nettoyage, ascenseur, chaudières etc...souscrits par le syndic provisoire. Le fait que le syndic provisoire ait été révoqué, quid, des contrats ? D’autant que nous constatons que les prix des prestations pour certains contrats sont élevés et d’autre corrects. QUESTION : Résiliation possible ou non de ces contrats d’entretiens ( tarif élevés ) dont nous n’avions aucun avis à donner, puisque souscrits d’autorité par un syndic provisoire, révoqué. Avons-nous la possibilité d’invoquer la notion de provisoire au contrat ? Merci pour votre aide.
Pour certaines prestations comme nettoyage,espaces verts etc s'agit il vraiment de contrat (clause de durée,d'assurance,de révision de prix etC...) ou de simples devis???
Pour les autres ascenseurs,chaudières etc il est indispensable que le CS ait un double des contrats (pour les autres aussi),examinerla clause de résiliation mais avant de résilier,même si cela est possible,si vous êtes satisfait du travail effectuer essayer la négociation un avenant à un contrat est une chose courante et souvent plus facile à mettre en oeuvre qu'une résiliation.
En plus du coût vérifier la teneur des prestations en fonction de la règlementation en vigueur notamment pour les ascenseurs (arrêté du 18.11.2004)
Pour les contrats il convient qu'ils soient tous établis au nom du syndicat de xxxxxx; représenté par YYYYY syndic
Syndic Provisoire
Forum fermé
Posté - 05 oct. 2006 : 15:48:21
