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j'ahaite un appartement à lille pres d'une voie rapide d'une caserne de pompier et a proximité d'une gare et des des rails. le bruit devient de plus en plus pénible. y a t il une legislation précise sur la mise au norme des fenetres en double vitrage ? j'ai trouvé la loi anti bruit de 1992, mais je n'ai pas trouvé d'éléments de réponse.
Je ne connais aucune loi qui impose le double vitrage dans l'ancien.
Vous parlez de bruit de plus en plus insupportable. y'a t'il une aggravation en niveau sonore, ou bien est-ce l'effet physiologique qui est de plus en plus dur à supporter?
Je ne pense pas que vous puissiez obtenir de votre proproétaire unilatéralement la pose de doubles vitrages, d'autant que c'est cher (entre 600 et 1000 euros par fenêtre avec les volets roulants).
Comme il y a une déductibilité de ce genre de travaux, vous pouvez en revanche tenter de convaincre votre propriétaire (qui va se retrouver avec une défiscalisation à la clef peut-être) voire proposer de participer pour 10 ou 20% en argumentant sur les chiffres.
Il y a bien une loi contre le bruit, et ocntrairement à ARdL, je ne suis pas du tout d'accord pour dire que c'est une loi pour se faire plaisir. cette loi focntionne, à l'necontre de voisins bruyants par exemple.
J'ai pu faire stopper des bruits créés par un artisan dès deux heures du amtin à l'aide de ces textes de loi. Onne peut pas dire que c'est une loi inutile.
Sinon sur le fond, quand on loue a côté dune gare, d'une voix rapide et d'une caserne de pomiers, il n'y a vraiment RIEN de surprenant à ce que l'environnement soit bruyant. La première chose qu'on regarde est donc l'isolation phonique, et en particulier l'exsitence de double vitrage.
Si vous avez pris l'appartement en l'état, c'est donc qu'il vous convenait. le propriétaire n'est pour rien dans l'existence de ces bruits.
Par contre vous pouvez essayer de contacter les services d'hygiène pour une mesure d'émergence globale du bruit et tenter une négociation avec le propriétaire sur la base de l'article 1334-31... même s'il n'est pas (directement au moins) responsable. Bon courage.
Les services d'hygiène vont tenter de détecter l'origine du bruit et de déterminer si ces bruits sont au-dessus de la réglementation bruit. Pour cela on mesure le bruit ambiant, le bruit gênant, et on regarde, selon la réglementation, si le cumul du bruit gênant pendant sa durée d'existence est supérieur ou pas a la norme.
Ca en peut pas marcher dans le cas d'un bruit de fond gênant, du coup. Vous pouvez toujours essayer, mais je crains fort que le service 'hygiène refuse ou ne vous soit d'aucune aide, car il n'exsite pas, je pense, de régelemntation en ce sens.
Citation :Vous pouvez toujours essayer, mais je crains fort que le service 'hygiène refuse ou ne vous soit d'aucune aide, car il n'exsite pas, je pense, de régelemntation en ce sens.
Oui Ribouldingue ! Seule petite possibilité : que les mesures soient faites, notamment le soir au passage de trains, avec une différence supérieure à 5 db (valeur jour)au-delà du seuil des 25 db ambiant. Ensuite, négocier avec le propriétaire s'il est compréhensif (car aucune obligation). Cordialement, A+
isolation sonore
Forum fermé
Posté - 06 oct. 2006 : 12:15:32
