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tuispserv
Contributeur vétéran

110 réponses

Posté - 13 oct. 2006 :  10:48:05  Voir le profil
Je suis optimiste (cf sujet précédent !),

voic ma question : des bâtiments annexes sans plancher mais avec toiture à usage de rangement (ni électricité, ni eau, ni chauffage) rentrent-il dans le calcul de la Shon ?
S'ils sont sont à usage de garage, cela change-t-il quelque chose ?
Merci.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 13 oct. 2006 :  10:51:02  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
je vous invite à consulter cet excellent fil de Laurent sur le sujet: vous y trouverez réponse à vos questions, notamment sur le décompte des garages automobiles

cordialement
Emmanuel Wormser

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tuispserv
Contributeur vétéran

110 réponses

Posté - 13 oct. 2006 :  11:02:50  Voir le profil
Merci pour le lien.

La réponse est : les garages n'entrent pas dans le calcul.

Pour le reste :
http://www2.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/Bo199915/A0150043.htm
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 13 oct. 2006 :  12:16:59  Voir le profil
Cette circulaire est bien citée dans mon éclairage.
Pourquoi la rappelez-vous ici ?

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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