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zoltis
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 18 oct. 2006 : 17:45:14
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Bon voilà,
Bonjour, je suis nouveau venu et j'ai bien recherché sur le site masi j'ai du mal a me faire à une idée, la TVA sur un terrain lors de la revente d'un bien récent de moins de 5 ans.
JE m'explique.
Je me sépare avec ma femme.
Nous avons acquis un terrain sur lequel nous avons bati une maison.
Achat du terrain : 240 000 Euros
Coût divers de raccordement eau elécectricité.. etc.. fosse septique.. : 10 000 Euros TTC (eh oui on a du tirer en plsu le canal de provence :p ) soit 1638 Eur de TVA
Coût de la construction: 160 000 Euros TTC soit 26 220 Eur de TVA
Le prix estimé de vente est: 525 000 Eur TTC soit 438963 HT et donc 86 037 Eur de TVA.
on aurait donc un total de TVA sur vente de 86 037 et TVA déjà réglé de 27858, ce qui nous fait un total a versé de 59179 Eur.
Ce qui représente en fait si on fait une comparaison avec la plue value, car oui, on a un cout ici présent qui ne prend pas en compte le terrain et ca je ne le comprends pas car ce n'est pas logique et ayant une logique mathématique j'ai du mal là.
Si on considère que le prix de revient du projet est de 41000 Eur et qu'on revends toujours 525000 Eur et qu'on applique un taux de 30% d'impot sur les plus values cela fait 34500 Eur d'impot sur la plus value.
Donc:
1- faut il opter pour vendre ce bien comme non résidence principale???? Est ce que je suis fou ou il s'agit d'uen grosse arnaque???
2- Ne faut il pas considérer le prix d'achat du terrain comme TTC et en recalculer la TVA cela parait logique car si on applique considère le prix total de vente comme TTC et donc qu'on lui en extrait la TVA, la on considère que le terrain est soumis a la TVA puisque c un des produits de al vente (terrain avec maison.)? Qu'en pensez vous?
3- La TVA ne se calculerait elle pas sur l'excédent du prix de vente par rapport au coût de revient de la maison j'entends par là qu'on calcule la TVA sur la pseudo plus value, de laquelle on déduit la TVA déjà versé mais sur al totalité du cout (terrain inclus) j'espère que c compréhensible lol..?
Merci de m'éclairer dans mon cas car malgrès tout ce que je li j'ai beaucoup de mal a y croire et/ou a comrpendre.
Olivier
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zoltis
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 19 oct. 2006 : 08:50:15
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je le remonte car j'ai pas eu de réponse et que ca me parait pourtant intéressant et que je suis ennuyé avec ca ^^
Merci apar avance si vous pouvez m'aider.
Zoltis
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zoltis
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 07:58:17
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maquestion vous parait si bête que ca que personne réponds??:s
Dommage je pensais trouver de l'aide ci .....:s:s:s:s
Merci quant même!!!
Zoltis
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 08:51:33
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Vos calculs de la TVA sont à peu près justes, ce qui démontre déjà que vous connaissez quelque peu le mécanisme.
Il n'est possible de déduire que la TVA effectivement payée du montant dû après calcul sur le prix de vente HT.
Lors de son achat le terrain n'était pas dans le champ d'application de la TVA. Vous n'avez donc aucun crédit en amont susceptible d'être déduit du chef de cette acquisition.
Par contre, ce terrain étant entré dans la production d'immeubles neufs devient assujetti à la TVA au moment de la revente. L'ensemble terrain + maison est un tout relevant du même régime fiscal.
Il ne faut pas s'étonner que cette TVA résiduelle soit plus élevée en procédant par le système de calcul : TVA due - TVA versée = TVA résiduelle, qu'en retenant pour base de calcul la plus value soit prix de vente - moins prix de revient.
Par ailleurs, qu'il s'agisse de la résidence principale ou non, la revente d'un immeuble moins de 5 ans après son achèvement relève du régime de la TVA.
Soyez moins impatient pour obtenir une réponse. Toute le monde n'est pas en permanence devant son écran et votre sujet relève de la fiscalité et non de législations relatives à la construction et à l'urbanisme qui sont les spécialités de ces site et forum. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 10:18:11
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zoltis: vous oubliez que tous les intervenants sont bénévoles.....
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zoltis
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 17:30:20
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désolé si j'ai remonté le sujet deux fois^^ et pas été assez patient.
Merci déjà pour ces indications.
si jamais cette habitation n'était pas considérée comme notre résidence principale , mais secondaire, et que nosu la vendions, quel serait le taux de la plus value étant donné qu'elle aurait jsute quelques mois la maison, et sur quoi se calculerait alors la TVA?
Serais ce intéressant de vendre la maison sous le régime de la plus value?
Zoltis
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fafaimmo
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 20:25:11
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vous mélangez les deux régimes, alors que ceux ci sont cumulatifs :
Le revente d'un bien neuf (- de 5 ans) par le maître d'oeuvre entraîne la soumission de la vente à la TVA : vous vendez TTC, vous payez la TVA résiduelle (donc TVA payée lors de la construction en déduction).
APRES, si ce n'est pas votre résidence principale, vous avez en plus une imposition sur la plus value (27 % sur la différence coût de revient - prix de revente).
Voilà en gros. |
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zoltis
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 21:04:16
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merci pour ces éclaircissements.
J'y vois plsu clair maintenant meme sur la TVA bien que toutefois je doutais de tout cela, car je trouve le raisonnement tout à fait abérant et surtout d'un illogisme navrant, mais nous ne referons pas les loies ici^^
Merci.
Zoltis
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question bête et redondante je sais......
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