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Goutelette
Pilier de forums
379 réponses |
 Posté - 20 oct. 2006 : 09:15:14
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Bonjour
J'ai déja posé cette question !!qui est partie aussi dans la nuit brune ??
Il semblerait dit et écrit < l' assemblée nomme ces conseils syndicaux > et de plus <3minnimum>
Comment fait-elle ?? Chacun nomme son voisin ??souvent les copros ne se connaissent pas !!qui n'est pas disponible et n'y connait rien !!
Alors autre texte <Les personnes suggesptibles et acceptant de donner de leurs temps sont demandés de se présenter ?>
Depuis 10 ans se sont les 3 mêmes
A la dernire Assemblée nous avons signifié, notre démission, pour faire bouger les récalcitrants ????Personne ne peut ??
De ce fait je me retrouve seule avec des petites aides, que je doit
<< Mendier >> de gauche ou de droite, à des personnes qui me font comprendre que je les'emmerde avec mes problèmes.
pour les problèmes gaves, je suis obligé de leurs faire du chantage ou d' être désagréable, pour qu' ils accepte de m' écouter pour avoir leurs avis
Autant de travail avec le Syndic qu' avec le syndicat!!!
Comme je connais tout l'immeuble je fais des demandes,mais les réponses sont toujours les mêmes,< excuse,je n'y connais rien et je suis pressé >
Alors que vaux ce texte ?
merci d'accepter de me répondre;
Comment ce fait la nommination des conseils Syndicaux ??
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Goutelette |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 10:10:59
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si vous êtes membre du CS depuis 10 ans....vous avez donc déjà assiter à des AG.
en résumé:
à la résolution concernant l'élection des membres du CS, le président fait l'appel à candidature, puis on procéde au vote par nom suivant la régle de majorité de l'article 25, voir 25-1.
il faut au préalable vérifier si une diposition du RCP prévoit un nombre maximum de membres ou une répartition par batiment..
quant à la particpation des membres du syndicat tout au long de l'année, ils sont tout à fait le droit de vous répondre.....d'assurer votre mission.
s'ils ne sont pas membres du CS c'est qu'ils ne voulaient pas s'en occuper (même si nous pouvons ne pas être d'accord).
a les harceler toute l'année, vous risquez de ne pas être réélu la prochane fois....
de plus le CS contrôle et assiste....il ne prend pas décisions, de donnent pas d'ordre de service |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 10:17:56
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Bjr,
Citation :
Comment ce fait la nomination des Conseils Syndicaux ?
Pendant l'AG...
Que les volontaires lèvent le doigt. Beaucoup de têtes (à ce moment là) regardent le plafond et beaucoup sont occupés à autres choses, sifflottent...etc. etc.
Mais les membres du CS sont élus par les autres membres du syndicat des copropriétaires et après eux-mêmes choisissent un Président.
Toujours préférable d'avoir un nombre pair....
pour de +amples informations :
Comme le dit et le signe Joulia : sur google faire une recherche [Conseil syndical]="www.universimmo.com" actuellement 536 réponses
N6
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 15:14:19
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Goutelette vous avez déjà posé une question similaire et en ce qui concerne votre indication < et de plus 3 minimum > je vous ai demandé combien il y avait de membre de prévu dans votre RC..voir ce lien http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=44872 nous attendons toujours la réponse!!!
dans ce sujet vous précisez que vous vous retrouvéée seule,dans un autre, récent, le CS voulait changer de syndic fin 2007;si vous êtes seule il n'y a plus de CS
Malgrè notre bonne volonté vous n'êtes pas facile "à suivre"
nefer cela fait 15 ans que Goutelette assiste aux AG!!!
Numéro6,petite rectification...il est toujours préférable d'avoir un nombre impair de conseillers et non.....pair |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 16:32:53
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Bjr,
Citation :
Numéro6,petite rectification...il est toujours préférable d'avoir un nombre impair de conseillers et non.....pair
Oui pardon vous avez raison je pensais bien impair.
N6 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 oct. 2006 : 16:56:19
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| merci Felix: si depuis 15 ans, un copro ne sait toujours pas comment on vote pour la nomination des membres du CS........... |
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Goutelette
Pilier de forums
379 réponses |
Posté - 21 oct. 2006 : 23:02:58
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Bonsoir
Tout d'abord le suivi de Néfer que je remercie.
Sur le R-C :Il est institué un C/S composé de 3 a 5 membres par < batiments ?>
J'espère que c'est un terme général, et que< batiment n'est pas égal à allée >
Car notre immeuble se compose de 1 batiment composé de 2 allées
Navré Néfer ,mais nous ne devons pas vivre sur la même planète??
je peus vous dire, que les candidats C/S n'ont jamais pris connaissance du réglement,ce qui explique que régulièrement vous devez le rappeler !!
Mais ce règlement devra aussi un jour évolué ,?
Notre profil : 41 log/ 20 en locations ( voir bailleurs EDF- SNCF + autres quelques privés donc ABSENT
Voir 8 pieds à terre, donc ABSENT, !!les autres actifs,partant le matin à 7h revenant Vers 19h 30 + charge des enfants ?? ABSENT
Allez leurs expliquer qu' ils sont copros/ et que ils doivent étudier les réglements de copro/ et qu'il est nécessaire de s'investire dans la copro ??
Donc,lors de l' AG 06 peut de présent que des pouvoirs? Et pas de candidature,nous sommes péniblement arrivé à 3,mais l'un a donné sa demm, m' aidant par accoût,et l'autre menace de démissionner n'étant pas d'accord pour s'investir, n'ayant pas suffisament de temps(négociation de travaux,étude de chg/ comp/ eau, vérification des cpts, problèmes d'environnements
je maintient que lors des AG depuis 12 ans( certainement faute de Candidat) qu'aucun vote ou élection n'ont eu lieux. Que des canditatures spontanées
Quand vous dites que le C/S,n'est pas représentatif par un seul conseillé ?
je peux vous dire que le syndic, me rencontre tout les mois,car étant sur place,je l'aide dans sa mission
Je suis présente pour signaler, les problèmes, et recevoir les entreprises
A la grande satisfaction de l'ensemble des copros,qui me font confiance et qui ne réalise pas,mon investissement
Quand vous dites, le C/S
1 :Contrôle et assiste ?
2 : Il ne prend pas de décision ?
3 : Ne donne pas d'ordre de service?
j'avoue ne pas partager ?
1 : OK
2 : Toutes les décisions mises à l'ordre du jours sont bien soulevées évoquées et préparées par le C/S,!!,en suite Votés
3 :Quand la serrure de l'immeuble est bloqué, ou qu'il n'y a plus d'éclairage dans les étages, fuite d'eau etc..
Le C/S attend le lendemain, après 10 h l'ouverture des bureaux, sachant que le syndic est en réunion ou en visite pour qu'il donne l'ordre ???
Dansle besoin ou l'urgence en temps que C/S je donne ordre de service aux enteprises,qui agissent au plus vite pour le bon ordre de l'immeuble
Avec acceptation de facturation pour l'entreprise donnée au syndic
J'aimerais vos commentaires
merci
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Goutelette |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 10:34:02
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goutelette: il n'y a jamais une urgence à faire déplacer une entreprise dans la nuit SAUF les pompiers ou la police.
de plus, en cas de litige, vous serez reconnu "gestionnaire de fait" de ce syndicat et votre responsabilité est totalement engagée!!!!
avez vous souvent une fuite dont l'origine est dans les parties communes ET découverte entre 18 heures et 9 heures ?????
votre syndic doit bien avoir un répondeur en dehaors des heures d'ouverture |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 10:44:05
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ce n'est pas nous qui "disons" que s'il ne reste qu'un conseiller celui-ci n'est pas représentatif mais le dernier alinéa de l'article 25 décret de 1967:
< Dans tous les cas,le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus d'un quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit >
Si vous êtes seule sur 3 ou 5 membres vous vous restez "conseillière" mais le CS n'existe plus légalement et vous n'avez aucun droit de contrôle en tant que CS ; donc il doit y avoir de nouvelle élection |
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Goutelette
Pilier de forums
379 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 16:05:54
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Bonjour
Quitte à vous choquer ? mais pour vous parler de la réalité
En effet! sur le réglement il est noté: le C/S n'est plus régulièrement constitué,si + du quart des sièges deviennent vacants > qui suivant Félix 1930 serait de 1967 >
Mais la vie à changé!!l'accès à la copropriété aussi !!
Notre syndic n' a pas 4 ou 5 immeubles à gérer,il en a 85
Aussi partant de ce fait vous demandez au C/S de comprendre ces négligences, et d'un autre vous brandissez le règlement,
comme anormal de ne pas le suivre à la lettre
Dans notre société 20èm siècle, la copropriété c'est démocratisée.
Depuis env/ 20 ans toute personne ayant un budjet peut devenir copro/
sans pour cela avoir lu le R-C
D'autre part nous vivons une société, ou il y a beaucoup de mutation;
Ce qui explique, ces appart/ loué par des administrations.
Plus, des retaités disposant, d'un site pour l'été, un pour l' hiver
Ce qui explique, que si nous devions interpréter le texte à la lettre
Entre un syndic surbooké et absence de reprèsentant de l'immeuble ??
l' entretient de l'immeuble serait abandonné
Je pense que le fait sur place, d'appeler un serrurier, plombier, électricient, pour une remise en état rapide( bien sur celui reconnu par le syndic, pas un copain )
Ne peut être pris comme de l'ingérence,mais une aide confortable pour le syndic, et une èconomie pour le syndicat
Il ne se passe pas une semaine sans un souci de maintenance
le rôle C/S est proche de gardien, avec en + surveillance des factures
En 1967 la sociétée n'avais pas de boite de Mail
je prévient le syndic le jour même par mail du déplacement, et de la remise en état
Il est bien noté sur le PV de l'AG que le syndic ainsi que le C/S peut faire effectuer des travaux( montant déterminé)
Vous ne 'avez pas répondu, 3 à 5 membres par batiment, est ce par allée ?
Vous ne m'avez pas dit non plus : cette année il n'y a pas d'élection de C/S étant élu pour 2 ans
Un conseillé à donné sa demm en début d'année et désire le confirmer lors de l' AG
Donc en théorie nous sommes 2,sachant que la seconde,manque de disponibilté, et a un pied dehors,
Et que personne ne veut se présenter
Dans ce cas, ?? estce que je dois signaler, < que suivant le texte mon poste ne peut juridiquement être reconnu ??>
Pardonnez de la LG du texte, et merci du suivi
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Goutelette |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 16:26:45
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goutelette,
C'est là tout le drame de notre Sté. Tout le monde s'en fout...mais râle sur le montant des charges. Par contre le CS y laisse du temps donc de l'argent. Personne ne peut les forcer à venir prendre cette "charge" si mal perçue par les autres copropriétaires.
Je vous assure n'oubliez jamais que Citation :
"personne n'est indispensable"
et prenez du recul. Vous vous apercevrez que la terre continue de tourner et que votre copro aussi . (Je viens de me retirer de 2 CS, que de plus, je n'habitais pas. Croyez-moi, cela fait du bien et...des économies -tel/temps.) |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 18:40:14
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le décret du 17 mars 1967,pris pour l'application de la loi du 10 juillet 1965 a été de nombreuses fois modifié notamment en juin 1986,février 1995,mai 1997 et 27 mai 2004 mais c'est toujours le décret de 1967;il en est de même pour la loi de 1965 dont la dernière modification date du 13 juillet 2006 et pourtant c'est toujours la loi de 1965.
En 1967 il n'y avait que qq cabinets "syndic" il y en a beaucoup plus maintenant même si les gros ont mangé qq petits.
Les copropriétaires n'avaient que très peu de possibilité d'information sur la partie copropriété;maintenant vous pouvez avoir toutes les informations souhaitées mais il faut chercher
Vous posez des questions nous répondons en fonction de la règlementation actuelles et il serait souhaitable,cela ne va certainement pas vous plaire,que vous ayez celles existantes.
Désolé mais si le CS ne respecte pas la loi comment voulez vous la faire respecter
Et si vous avez,dans votre copropriété,autant de problèmes,de personnes qui se "foutent" de tout suivez la suggestion d'Insacorh...faites un courrier aux copropriétaires en indiquant que devant les difficultés rencontrées pour trouver des membres du CS et les problèmes judiciaires que celà pose vous démissionnerez à dater du ....et ensuite laissez les se dem......
Pour le problème allées ou bâtiment je pense que c'est bâtiment mais normalement vous devez,peut être, avoir la solution dans votre RC dansla partie énumération des lots ou encore dans le tableau de répartition des tantièmes soit il est indiqué allée A,soit bloc A soit encore bâtiment A. Pour votre RC aussi le temps est passé par là
Si le conseiller à donné sa démission par écrit au syndic il n'est plus conseiller dans le cas contraire il l'est toujours |
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Goutelette
Pilier de forums
379 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 19:08:18
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Mille fois MERCI pour votre collaboration
Cordialement |
Goutelette |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 oct. 2006 : 19:27:03
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et si votre CS n'est plus valablement constitué (par exemple, par démission du 1/4 des membres), il est IMPERATIF de mettre à l'ODJ de l'AG l'élection des membres du CS: car dés le constat de la démission du 1/4 des membres, il n'y a plus de CS : et vous n'êtes plus conseiller syndical!!!!!
peu importe le nombre de copros gérées par votre syndic , il est élu avec un certain montant pour ses honoraires et il DOIT assumer sa mission. |
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