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FRED2105
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 23 oct. 2006 :  23:44:29  Voir le profil
Bonjour,

Moi et mon amie (50/50) avons achetez un terrain de construction de 500 m² dans un nouveau lotissement.
Ce terrain est destiné à la construction de 2 maisons jumelées destinés à être revendues.
Nous sommes en cours de construction et nous avons un acheteur différent pour chaque maison.
Sous quelle forme pouvons nous vendre ces maisons ( copropriété horizontale ????).

Cordialement
Frédéric
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 24 oct. 2006 :  09:12:18  Voir le profil
J'ai le même type de réalisation. Si le terrain n'est pas divisible (avec 500 m2 çà peut être le cas)il vous faut un règlement de copropriété et, pour définir les lots, un géomètre.
Dans mon cas, c'est le géomètre qui a fait l'ensemble.
A+
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FRED2105
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 24 oct. 2006 :  13:09:43  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par galérien

J'ai le même type de réalisation. Si le terrain n'est pas divisible (avec 500 m2 çà peut être le cas)il vous faut un règlement de copropriété et, pour définir les lots, un géomètre.
Dans mon cas, c'est le géomètre qui a fait l'ensemble.
A+



vous pouvez m'en dire plus sur votre opération et quelle typre de copropiété vous avez opté.

Merci
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Chant du Coq
Pilier de forums

231 réponses

Posté - 26 oct. 2006 :  21:39:48  Voir le profil
je pense que le terrain est indivisible.
votre notaire devrait avoir des statuts types.
2 maisons acollées sur un terrain indivis forment un ensemble immobilier
il s'agit de gérer l'ensemble suivant les statuts de la copropriété des immeubles bâtis (mars 1967 etc...)
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