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ENZO7
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 24 oct. 2006 :  14:30:33  Voir le profil
Bonjour,
Propriétaire et occupant d'une maison neuve de juillet 2005,
nous la mettons en vente au prix de 170000 euros après l'avoir acheté terrain + construction 101500
La plus-value s'élève à 68500 euros
Sommes nous redevable de la TVA sur la plus-value étant donné que nous sommes occupant au titre de résidence principale
Comment savoir?
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Shaquila
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 24 oct. 2006 :  14:59:11  Voir le profil
Bonjour,

J'ai vendu moi-même une maison dans les mêmes conditions que vous.
Je vous confirme avoir dû payer la TVA.
Essayer de retrouver toutes les factures possibles.
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ben49
Contributeur senior

78 réponses

Posté - 24 oct. 2006 :  19:09:01  Voir le profil
Il faut savoir comment vous avez acheté le terrain, il y a deux solutions :
- en VEFA : vous avez tout acheté en même temps
- le terrain + la maison : en deux fois


Deuxiéme cas : terrain + maison
Cette distinction est importante car dans le cadre de la revente dans les cinq ans, vous allez payer de la TVA sur globalité du prix de vente (car celui-ci est réputé TTC pour l'acquéreur). Vous pourrez déduire la TVA que vous avez déjà payée en "amont" (TVA de la maison, des frais de notaire du terrain si deuxième cas, TVA de la commission d'agance si il y a, etc.).


Si vous acheté le terrain + la maison, vous n'avez pas payé de TVA sur le terrain. Or, vous revendez un produit finit assujetti à la TVA. Donc, Shaquila a raison, retrouvez toutes les factures sinon, attention la douloureuse.

Je précise ici que ce systeme défavorise allegrement ceux qui font beaucoup de travaux par eux même et qui n'ont donc pas de TVA à déduire (ne parlons pas des gens qui ont payé au noir des artisans ... car ceux qui ont compris ce que j'ai mis déduisent qu'on ce retrouve à payer de la TVA sur le noir).


Premier cas : VEFA
Dormez tranquille, vous ne payerez de le TVA que sur la plus-value de la vente (et comme il s'agit de votre RP, vous pouvez reprendre un Pastis c'est cool)




Prudence, prudence : c'est un cas assez fréquent sur lequel on peut perdre des plumes et ce même en vendant plus cher.

J'espère avoir été clair car c'est assez "vicieux" pour des particuliers.
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ENZO7
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 25 oct. 2006 :  00:39:07  Voir le profil
MERCI ... on va réfléchir et surtout calculer avant de vendre, le prix de l'immobilier en charente maritime s'envole grâce à nos amis anglais ... grand merci
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