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une petite question sur un sujet qu'en tant que membres du C.S. il nous faudrait éclaircir, et pour lequel mes recherches sur le Net restent pour l'heure infructueuses. certains occupants de notre résidence souhaitent garer leurs 2 roues à moteur (scooter ou moto) dans les locaux à vélo. les "anciens" ont toujours refusé, bien que le règlement de copro n'est pas précis sur le sujet, et le règlement intérieur (un peu ancien) l'autorise : plutôt contradictoire. Je souhaiterai statuer une bonne fois (en l'autorisant par exemple et sous réserve que le véhicule est en bon état) mais je cherche s'il n'y a pas une règlementation ou obligations vis à vis des risques d'incendie : extincteur ? bac à sable ?....... Merci par avance.
cela "dépend" de l'appelation exacte de ce local dans votre RC.
Nous avons le même problème pour un local indiqué dans le RC de 1977 comme "local commun" donc à l'époque velos et poussettes enfant
Le problème,comme vous le soulignez,et la sécurité;d'après ce que j'ai "trouvé" il est indispensable (???): -que la porte soit coupe feu 1/2 heure,s'ouvre sur l'extérieur du local et que la serrure ait au minimum "une molette" permettant l'ouverture de l'intérieur si la porte est fermée à clé(??) -que vous soyez certain que ces engins soient assurés;notre assureur intérrogé nous a précisé qu'il ne garantissait pas les dommages subis et/ou causés par les cyclomoteurs ou similaires au titre de la multirisque habitation ces "2 roues" devant être assurés
En principe il et interdit d'avoir de l'essence, en dehors des réservoirs des voitures, même sur un parking. Un voisin s'et fait rappeler à l'ordre parce qu'il avait mis sa tondeuse sur sa place de parking ! Difficile aussi d'autoriser sur des critères comme en bon état, assuré, ... qui va vérifier, sur quelles bases ? Autre souci : comment accède t-on à ce local ? Doit-on traverser un hall. Car les motos, scooters, ... même en bon état ont tendance à perdre un peu d'huile (cf les taches sur le sol des parkings. On ne peut pas les porter; donc quand il pleut,........ saleté sur le sol inévitable. L'idéal serait d'avoir 2 emplacements : un pour les "motorisés" un pour les autres.
bonjour. 2 roues à moteur ou pas dans un local est fonction du local, de sa destination en fonction du RC et de l'EDD et non pas de l'autorisation . Si vous avez un doute sur la conformité de ce local à recevoir des véhicules à moteur , demandez au service des pompiers de férifier sur place . Ne vous engagez pas à donner ou faire donner par l'AG , l'autorisation à des 2 roues motorisés de se garer dans ce local sans avoir la certitude qu'il est conçu pour. Il faut donc :_ que le RC ne s'y oppose pas .
j'ai touché le mauvais bouton avant la fin de ma phrase . Il faut donc aussi avoir la certitude par les pompiers pour que éventuellement un incident , sans parler d'accidents , soit couvert par les assurances .
2 roues à moteur et locaux à vélo
Forum fermé
Posté - 30 oct. 2006 : 21:35:41
