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bojolais
Pilier de forums
228 réponses |
 Posté - 24 nov. 2006 : 00:42:27
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Bonjour,
Tous les lots ont été vendus et réceptionnés, d'un immeuble en copropriété.
Le promoteur et également syndic provisoire.
La réception des communs n'a toujours pas été réalisée.
Comment provoquer une AG ?
Faut-il obligatoirement effectuer la réception des communs avant la première AG ?
Il refuse pour le moment de nous montrer les comptes...!
Nous avons déjà demandé a ce syndic provisoire d'effectuer la première AG, des demandes de résolutions pour mettre à l'ordre du jour ont été adressées depuis plus d'un mois, mais il ne se passe rien, il répond toujours...oui...oui....bientôt.
Il y a bien sur dans les lettres des devis d'autres syndics, car personne ne souhaite le conserver comme gestionnaire, il semble difficile d'être promoteur et syndic en même temps....même pour une année, il ne sous sera pas possible de mener à bien le démarrage de cette copropriété, surtout si certains désordre se révèlent.
Merci pour votre réponse...;o)
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 25 nov. 2006 : 01:43:41
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| normalement votre RDC mentionne la désignation de votre syndic provisoire et les conditions dans lesquelles il exerce (sa durée et une date butoire pour l'AG élisant le syndic futur). |
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bojolais
Pilier de forums
228 réponses |
Posté - 28 nov. 2006 : 21:35:32
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Merci !....Nous sommes parvenu, avec pression à l'obliger à donner une date, nous avons enfin reçu, une date......au 28 décembre.
Maintenant que l'AG est prévue, dés la résolution relative au syndic il ne sera pas prorogé, un autre syndic sera nommé, comment celà se passe....il donne les archives immédiatement dés le vote....ou un delais legal existe ? Ou alors il ferme sa valise et il faut que le nouveau syndic réorganise une autre A.G, ou alors si nous le prevenons le nouveau as-t'il la possibilité de prendre sur le champ le relais? Merci |
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bojolais
Pilier de forums
228 réponses |
Posté - 01 déc. 2006 : 14:19:54
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| Element nouveau, le syndic provisoire ne se présente pas.....il laisse la place aux trois propositions, mais quid de cette première AG comprenant des résolutions qui me semble ne pourront être débattues, puis qu'il n'y aura pas de syndic ? |
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molly
Contributeur vétéran
180 réponses |
Posté - 01 déc. 2006 : 15:15:35
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| Ce n'est pas parce que le syndic n'est pas à l'ag qu'aucune decision ne peut etre prise. Il n'y a aucune obligation a ce que le syndic soit present à l'ag. Ce qui fera foi ce sont les decision prisent lors de l'ag et reporter sur le pv. |
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bojolais
Pilier de forums
228 réponses |
Posté - 02 déc. 2006 : 20:13:10
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| Merci ! message compris, le conseil syndical élu, un secrétaire est nommé et l'AG se poursuit.....si erreur me corriger..;o) |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 02 déc. 2006 : 20:55:27
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Comme dit plus haut, le syndic (provisoire, professionnel ou bénévol ) n'a aucune obligation d'être présent lors de l'AG.
Sa seule obligation est de convoquer l'AG dans les règles.
C'est l'AG de la copropriété, ceux sont donc les copropriétaires qui se retrouvent entre eux pour débattre sur les décisions inscrites à l'ordre du jour.
L'AG doit pour prendre son existence élire un president de séance, un secrétaire pour rédiger le PV, et un ou plusieurs scrutateurs pour faire le décompte des votes.
C'est seulement après que l'AG pourra délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour, dont l'élection des membres du conseil syndical.
Le conseil syndical n'a aucun lien avec l'AG, d'ailleurs vous pouvez décider de ne pas en instaurer un (mais je vous le déconseil).
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bojolais
Pilier de forums
228 réponses |
Posté - 05 déc. 2006 : 00:25:50
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| Parfait merci pour la réponse précise. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 09 déc. 2006 : 01:36:37
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Citation :
La réception des communs n'a toujours pas été réalisée.
et ce syndic bénévole ne se représente pas ??
Vérifiez bien vos assurances. Et les siennes ...
Faites attention à l'assurance dommage-ouvrage
attention :dans tous les cas de figures à ne pas donner le quitus au syndic partant (ou pas d'ailleurs) |
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bojolais
Pilier de forums
228 réponses |
Posté - 15 déc. 2006 : 13:24:42
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Désolé, j'ai eu un moment d'absence, déplacement professionnel....Merci pour vos répponses...;o)
A la question relative aux communs ( qui figure en citation ), non, ils n'ont pas été réceptionnés les communs, le promoteur ayant refusé de l’effectuer avec un quelconque copropriétaire. ! S'octroyant de cette façon le droit de l'effectuer avec le syndic provisoire ( c'est çà dire lui-même ) ou avec l'architecte....
Je pense que cette réception de communs devrait être nulle ? non ?
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 00:16:52
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Ne vous pressez surtout pas pour réceptionner les travaux. En attenfant c'est toujours le promoteur le responsable.
Soyez présents et très présents, faites le tour et anotez TOUS les points au cm/carré . Soyez fermes car après il sera trop tard.
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bojolais
Pilier de forums
228 réponses |
Posté - 19 déc. 2006 : 10:09:36
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| L'AG c'est déroulée hie soir, Le promoteur à confirmé que la reception des communs a été effectuée avec le maitre d'oeuvre, qu'il estime que celà ne regarde pas les copropriétaires ! devons nous considérer, que sont argumentation n'est pas valable, que seulement à l'issue de la reception des ses communs avec le CS élu aura valeur vis à vis des copropriétaires envers le promoteur....merci !. |
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Parmenion
Contributeur actif
42 réponses |
Posté - 22 déc. 2006 : 12:06:12
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Je me trompe peut être mais il me semblait que la réception des parties communes ne pouvait avoir lui qu'entre le maître de l'ouvrage, le maître d'oeuvre et les entreprises.
C'est le point de départ pour les assurances.
Ensuite le promoteur doit faire une 'livraison' de parties communes. Cette livraison n'a rien a voir avec les assurances. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 26 déc. 2006 : 11:24:08
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Tant que le promoteur ne l'a pas "livré" au syndicat, cad aux copropriétaires - donc représentés par le CS ou le syndic mandaté par le syndicat - le promoteur reste responsable.
C'est un jeu de cascades de responsabilités. Alors attention à ce que l'on signe - ou à ce que l'on veut nous faire signer |
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PREMIERE A..G.....!
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