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Premier, desolé pour mon francais un peu tordu! Je suis Anglais et écrire le francais n'est pas facile pour moi, et j'ai un clavier Anglais qui manque accents!
Alors, la probleme:
Je suis co-proprietaire d'un appart a Montpellier, avec ma mere. L'appartemant a été occupé depuis Sept. '99 par une dame et ses trois enfants sans problemes pendant 5 années. Apres les premiers 5 ans elle commencait de ne pas payer regulierment, il-y-avait souvent 2 a 3 mois de non-paiement avant que les paiments reccomencait pour qulqes mois, puis une autre periode de non-paiement, etc. Il était impossible de se mettre en contact avec le locataire - sa télephone a été coupé pour non-payment, et elle ne repondait pas aux courriers. Dés que j'abite a Londres, et en ce periode etais chomeir, il n'était pas facile de venir visiter, et ma mere ne parle pas francais alors pouvait pas venir sans moi. Eventuellement, le locataire a cessé completement de payer son loyer. Pendant tout ce temps, nous avons payé les charges de coproprieté et taxes fonciers qui etaient du. L'année derniere, nous avons tenté de regulariser la situation, la CAF a commencé de payer 2/3 de son loyer, et elle a commencé de payer le reste regulierment apres nous l'avons prevu qu'elle sera expulsé pour non-paiement. Par contre, la somme du loyer impayé reste important (pour 8 milles d'Euros et quelque). Nous (ma mere et moi) avons maintenant beaucoup de difficultés de payer les taxes et charges de copropriété des que nous sommes tout les deux dans une situation financiere tres delicat, et le loyer de l'appart doit couvrir les charges. Enfin le locatiare s'est addressé a la commission de surenttement pour regulariser sa situation. La somme que la commison nous a proposé est beaucoup moins de la somme réel (5,500 d'Euros) (alors, nous l'avons constaté), mais aussi si on l'accepte, il-y-aura une moratoire de 18 mois sur la paiement de la somme, et aussi, nous ne sommes pas permis "de faire aucun action qui peut aggraver la situation du locatire", dont de l'expulser.
La situation le plus grave pour nous, c'est que nous devons environ 3 milles d'Euros au syndic de la copropriété en charges, plus les tax foncieres, plus 1000 Euros pour realiser des travaux important sur la salle de bain de l'appartement ou il-y-a eu une grande fuite d'eau qui a abimé l'appart. du voisin en bas, et nous avons pas les moyens pour tout payer. Nous risquons de perdre notre appartement si la situation avec le Syndic de Copropriété n'est pas reglé, des qu'il a le droit de vendre notre appartement pour payer notre dette a lui. Meme si on accepte le plan propsé par la commision de surendettement, on ne verra pas un sou pendant 18 mois, et pendant ce temps on doit toujour payer les tax et. et il-y-a une vraie risque que nous perdrons notre propriété.
Alors, enfin, ma question:
Comment est-ce que on peut expulser le locataire pour qu'on puisse soit mettre en ordre l'appart et de le vendre pour un bon prix, ou bien chercher des nouveaux locataires plus serieux? Il me semble que la loi franciase protége les locataires plus que le proprietaires et nous offre aucun aide pour eviter etre dans la galere avec le Syndic, et bien le gouvernement lui-meme. Je suis allé a plusier personnes, comme l'Atelier de Logement a Montpellier qui m'ont tous dit que, en effet, la situation et bloqué, et de l'expulser pour non-paiement sera trés difficile, meme impossible.
Est-ce que c'est possible pour l'expulser pour des autres raisons, pour example, le fait que le locataire a été impossible de contacter, sauf que par visite, ou bien le fait que l'état des liex est mauvaise? Il-ya-a aussi le fait que le locataire n'as pas communiqué immediatement (ou bien, de tout) le fait qu'il y'avait des grands degats causés par la fuite d'eau?, ni tenté de faire aucun réparation a notre salle de bain, ni l'appartment du voisin?
Je sais pas quoi faire, ou a qui m'addresser. AU SECOURS!