****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
ATTENTION : Le Forum
d’Universimmo
a migré sur une nouvelle
plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce
qui se fait en matière de forums de discussion. Pour
découvrir le nouveau Forum : cliquez
ici - découvrez aussi le "Portail"
de cette nouvelle plate-forme Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur,
liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres
alourdi par le temps :
la nécessité, si vous étiez déjà
enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer
sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant
(pseudo). Ce
forum est désormais fermé, mais il restera consultable
sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum Les
adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets
restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être
créés sur la nouvelle plate-forme. Pour
toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration,
nous vous proposons un sujet dans la section « A
propos de ce forum »
Bon surf
! L’équipe Universimmo
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
De quelle façon peuvent être vérifiés les comptes travaux (factures, répartition, % d'honoraires du syndic...)puisque les travaux sont votés à part en AG (avec appels de fond) et ne font donc pas partie des charges dont les comptes sont soumis à l'appobation du Syndicat en AG ?
Réponse laconique : les comptes travaux font partie des comptes à présenter en AG, de la même manière que les comptes de charges courantes. Mais par forcément de manière détaillée avant la réforme comptable (applicable à partir de 2007).
Pour la vérification détaillée (donc factures, rapprochement bancaire et application des contrats), c'est une des premières mission du CS avec accès permanent à la comptabilité (sans en abuser), ou consultation à titre individuel par un copropriétaire entre la date de convocation et l'AG.
en plus des documents comptables pour les dépenses prévues au budget le syndic doit joindre un état où sont reprises les dépenses hors budget ,pour travaux ou autres ,votés en AG.
De plus,et sauf erreur de ma part, vous devez retrouver ces dépenses (non détaillées)sur l'état des dettes et créances (bilan)
Félix1930 a écrit: "De plus,et sauf erreur de ma part, vous devez retrouver ces dépenses (non détaillées)sur l'état des dettes et créances (bilan)"
C'est exact si les travaux ne sont pas terminés ou dans le cas contraire, si les comptes sont présentés avant répartition, vous avez alors à l'actif (Débit) Travaux effectués...xxx et au Passif (Crédit) Provisons sur Travaux....xxx. Normalement les comptes doivent être présentés après répartition.
Bien souvent comme il y a égalité "débit crédit" les syndics ne présentent pas les comptes, ils se contentent de solder les comptes. S'il y a un éxcédent de dépenses elles passent en charges courantes.
Après le 1/1/07, l'application du décret comptable du 14 mars 2005 obligera les syncdics à fournir dans les annexes 2 et 4 le détail des travaux terminés et en annexe 5, les travaux "non encore terminés".
Le compte complet d'un chantier important doit être présenté sur un document extracomptable. Les annexes ne reprennent pas tous les éléments qui doivent figurer sur ce décompte car ils peuvent être nécessaires aux copropriétaires pour des raisons diverses. Lorsqu'un notaire liquide une communauté ou une succession, il ne se contente pas toujours des relevés comptables, car il faut justifier la nature des travaux.
On doit pouvoir retrouver les écritures dans la comptabilité.
Quand le compte d'un chantier fait apparaître un solde débiteur (insuffisance du préfinancement), ce solde ne peut pas être passé dans le compte des charges courantes. Il doit être réparti conformément aux règles de base : au crédit du compte du copropriétaire le remboursement des quotes-parts de provisions appelées, et au débit sa quote part du coût des travaux. La différence est à payer.
De JPM " ce solde ne peut pas être passé dans le compte des charges courantes."
Je suis bien d'accord avec vous, ce n'est pas le solde qui est imputé, mais les dépassements font l'objet de factures qui elles sont comptabilisées en charges courantes. Pas régulier mais de pratique courante car on voit rarement des "dépassemens".
A Félix1930:
Dans une situation "avant répartition" apparaissent au débit le montant des dépenses engagées et au crédit le montant des provisions demandées (et les produits ou subventions obtenus). Dans la situation "après répartition" débit de charges et produits ne figurent plus. L'insuffisance dégagée est imputée au débit des copropriétaire, l'éxcédent au crédit des copropriéaires.
Pour les charges courantes il y a peu de chances d'égalité entre dépenses et recettes d'où la nécessité de présenter un relevé des charges et produits et d'établir une répartition. Pour les travaux, en cas d'égalité, certains syndics ne font rien, ils se contentent de solder les comptes. Pas de relevé pas d'état de répartition.
Comptes travaux
Forum fermé
Posté - 08 déc. 2006 : 08:13:36
