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Sur un site, je trouve cette argumentation: "Pas de frais de notaire, et seulement 5 % de droits.
Cependant, on peut largement limiter « la casse » en ne vendant pas le bien immobilier, mais les parts sociales de la SCI (réévaluées sur la base du montant du bien). Dans ces conditions, les droits ne sont que de 5 % et surtout, il n’y a pas de frais de notaire. L’opération sera considérée comme vente de parts sociales, donc effectuée sous seing privé (simple contrat de cession entre les parties). "
Bien entendu, le site ne dit pas tout sans doute. C'est pourquoi j'ai une question: "Lorsque la SCI possède plusieurs biens immobiliers, est il plus intéressant de vendre des parts équivalentes à la valeur d'un bien ou est il recommandé de vendre le bien, (qui va donc sortir de la SCI)- Est ce qu'un acheteur pourrait être intéressé par acheter des parts plutôt que le bien lui-meme? Et cela en ferait de fait un nouvel associé? Dans le cas ou on vend le bien lui-même, comment est calculée la plus-value entre 1 an et 15 ans?" Merci de vos réponses. Sphinx.
Vous devriez arrêter de multi-poster le même sujet avec des variantes un peu partout. C'est même un peu fatiguant à lire, on a l'impression que vous réfléchissez a toutes les variantes possibles, ça démotive à répondre.
plus value en cas de vente de biens en SCI
Forum fermé
Posté - 20 déc. 2006 : 22:50:18
