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Bonjour Concernant la prise de position concernant le Quitus au syndic Question déja posée mais réponse < en désacord > Lors de l' AG question 4 < Quitus à donner au syndic pour l' ensemble de sa gestion > Suivant la réponse ultérieure à cette question, il m' a été répondu Chaque copro/ séparemment accepte ou refuse ( comme tout vote ) 0K !! Mais alors qui < adresse ce texte de l'ARC ??
< L' Assemblée Générale > ne pouvant être au courant des carences ou erreurs involontaires, de gestions du Syndic et compte tenue du fait,que les concéquences de ces carences ou erreurs sont couvertes par une Assur/ < Décide de ne pas donner Quitus au syndic,pour préserver les droits des copropriétaires > sans que cela constitue une marque de défiance à l' égard du syndic
Avant l'A.G. tout copropriétaire peut demander que la question du quitus soit à l'ordre du jour avec le projet de résolution suivant le texte de l'ARC ou tout autre texte.
En A.G. sur proposition du président de scéance ou à la demande d'un copropriétaire, l'A.G., qui est souveraine, peut décider de voter la résolution suivant le texte de l'ARC.
Lors du vote tout copropriétaire présent ou représenté participe au vote, en s'abstenant, en votant contre ou en votant pour.
Autre exemple: Ce n'est pas parce que l'ordre du jour porte la question "Approbation des comptes" que l'A.G. est dans l'obligation d'accepter ou refuser en bloc (Déconseillé) elle peut faire des réserves sur des points particuliers.
Merci JB 22 du suivi Je sépare bien l' acceptation des comptes . Dont j'ai déja fait un procès verbal.Que j'avais préparé,pour me présenter lors de la vérification des comptes au bureau du syndic Celui ci m' a laissé sous entendre d' en tenir compte et me renvoyer le relevé avec rectification,( que j'attend depuis 3 semaines)et reporte d'autant la date d'AG je devrais alors décider,des réserves qui me sembleront, nécessaire de maintenir ?? n' étant pas une pro... En ce qui concerne la question du Quitus,je ne suis pas s'en ignorer qu' elle est séparée !! Etant donnée que c'est un vote comme un autre . Aussi je ne vois pas comment demander au syndic de mettre ce texte A l'ordre du jour ?? N' étant pas démocratique, mais avec influence décisionnaire ?? Donc en quelle occasion l'Assemblée évoque ce texte ?
En tant que C/S en collaboration directe avec le syndic,seule à négocié avec fair Play, mais mains de fer de nombreuses carences, je pense que c'est une bonne précaution, de ne pas donner le quitus Faisant rectifier, ce qui est de mes compétences !!N'ayant pas accès aux livres, même à l'ensemble des factures De ce fait, d'avoir le courage de dire,< je signale, ce que je vois et ne suis sure de rien > Mais comment vont réagir les copros ?habitués à donner le quitus les yeux fermés !! Comment va réagir le syndic pour nos relations futur,me mettant en tête de décision ?
Il n'y a rien à éclaircir ... Le texte proposé aux voix des copropriétaires, explicite, se suffit à lui-même ...
On peut noter qu'il n'est pas nécessaire que le texte de la résolution proposée soit joint à la convocation. Il suffit de le proposer en séance. D'autant que tout texte de résolution joint à une convocation est obligatoirement une proposition ou une question "ouverte", laquelle est modifiable, amendable en séance, sauf à en modifier le sens général.
S'agissant de se prononcer sur le quitus au syndic, il ne saurait être question de traiter de travaux !
Texte de l'ARC incompris ,?
Forum fermé
Posté - 07 janv. 2007 : 16:29:42
