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cat21
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 10 janv. 2007 : 15:30:02
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Bonjour,
Suite à des erreurs incroyables ( me parait-il ) de compta détectées par des coprop. lors de l'AG, le syndic s'est contenté de modifier les comptes de 16000 euros lors dudit AG et de les faire approuver ! !
Qu'en pensez vous ?
Que peut-on faire ?
Comment peut-on obtenir une copie complete des éléments de compta détenus par le syndic ( qui refuse d'envoyer 1 copie ) ?
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 10 janv. 2007 : 17:02:12
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le CS ayant accès à tout moment (ou presque) à tous les documents comptables de la copropriété (qui d'ailleurs appartiennent à ladite copropriété) devrait demander l'application de la loi et notamment :
article 21 loi de 1965 (extraits)
< Il peut (le CS)prendre connaissance,et copie,à sa demande,et après en avoir donné avis au syndic,de toutes pièces ou documents,corrrespondances ou registres se rapportant à la gestion du syndic et,d'une manière générale, à l'administration de la copropriété.
Il reçoit, en outre sur sa demande,communication de tout document intéressant le syndicat
article 26 décret de 1967 (extraits)
Un ou plusieurs membres du conseil syndical,habilités à cet effet par ce dernier,peuvent prendre connaissance et copie au bureau du syndic,ou au lieu arrêté en accord avec lui,des diverses catégories de documents mentionnés au 3ème alinéa de l'article 21 loi de 1965 |
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 11 janv. 2007 : 10:20:55
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Pas de contrôle en amont de l'AG par le CS (mission expliquée par Félix), acceptation en séance de modifier à la volée une erreur importante (16.000 euros)... pas brillant  ...
La prochaine fois, refuser l'approbation des comptes en AG, et à la charge du syndic de présenter des comptes exacts, et de convoquer une nouvelle AG pour faire approuver les comptes corrigés.
L'année suivante, il fera plus attention s'il est encore en place  .
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 12 janv. 2007 : 17:10:34
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mfld
je serais plus nuancé que vous. Des contrôles en toutes bonne foi ont pu avoir lieu par le CS uniquement sur le compte syndicat (état des dépenses) et la situation des comptes copropriétaires (état des dettes et créances).
Je sais par mon syndic que les comptes 417xxx (écritures à régulariser, dépenses diverses à payer,..),comptes 414xxx, 415xxx et autres comptes ne sont pas vérifiés par les copropriétaires venant contrôler les comptes. Des sommes ont pu traînées depuis des lustres sachant qu'en cas des changement de programme, d'applications et de logiciels ainsi que de syndic pour corsé le tout, il est difficile de suivre ces comptes dans le temps.
Je cherche tout simplement à comprendre et je peux penser que les 16000euros ne sont peut être pas uniquement de la faute du syndic. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 12 janv. 2007 : 18:37:48
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| Jean not : un syndic qui, en séance, décide, accepte une "régularisation" de 16.000 €, au pif, il faudra nous expliquer de qui d'autre pourrait être la "bavure", qui n'a manifestement rien à voir avec un 414xx ou 417xx ... ?? |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 12 janv. 2007 : 19:55:17
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Gedehem
sincèrement, vous qui êtes très pointu, comment voulez vous qu'un syndic modifie les comptes lors de l'AG.
cat21 n'est pas sûr de ce qu'elle dit employant la locution "parait il"et comment des copropriétaires qui ont soit disant découvert des erreurs incroyables ont ils attendus une assemblée pour les signaler et qu'un syndic modifie 16000euros d'un coup de baguette magique.
Je n'y crois pas de la manière dont cela est raconté. Trop beau pour être vrai.
Une certitude, si je découvrais dans la copro de ma fille où je vais contrôler les comptes avant l'AG des sommes à trainer de cette importance, le CS en serait informer avant les autres copropriétaires pour les mettre devant leurs responsabilités. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 janv. 2007 : 21:19:20
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Un contrôle par le CS,qu'il soit trimestriel (souhaitable) et/ou annuel doit porter sur la totalité des documents comptables et non pas uniquement sur les dépenses ou la partie "copropriétaires" (avec en prime le petit tampon " CS -vérifié le...")et il ne doit pas seulement être,comme on le voit trop souvent,un simple pointage.
Avec l'annuel "le grand livre" est un + |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 13 janv. 2007 : 01:13:03
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Jean not : je suis d'accord avec vous, et c'est ce que je présentais plus haut : un syndic qui fait en séance "une modification" de 16.000 €" (je suppose en - !) comme ça, parce qu'il y a un vent de fronde, effectivement c'est plus que suspect !!!
Ceci étant, il peut y avoir une "rectification" des comptes en séance, bien que le terme ne soit pas approprié.
En effet, l'AG peut refuser d'approuver telle ou telle dépense qu'elle juge abusives, hors budget et/ou engagées sans décision d'AG.
Le syndic présente à l'AG des comptes "dépenses" pour (mettons) 98.000 €.
L'AG estime que telles dépenses (détaillées) pour un total de 5.000 € sont abusives, sans décisions d'AG, et les refuse.
Le pdt de séance met aux voix l'approbation des comptes pour un total de 93.000 €, montant approuvé qui sera à répartir comme il convient entre les copropriétaires.
Vous avez là une "rectification" des comptes du syndicat par l'AG.
Cela entre dans la compétence et les pouvoirs d'une AG (pouvoirs de controle et de modification).
Mais la rectification "au pif" fate ici par le syndic, c'est magouille et Cie !
Le "poinu" en compta, c'est JPM !   |
Edité par - gédehem le 13 janv. 2007 01:13:44 |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 13 janv. 2007 : 08:41:37
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Gedehem
je suis d'accord avec vous sachant que la sincérité du contrôle des comptes par le CS aurait dû permettre une régularisation immédiate et non pas en AG.
Si non à quoi sert le CS et les vérifications ?
Une modification en AG est pour moi innaceptable. L'AG est là pour valider et discuter d'autres points des sujets proprosés. |
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rene9
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 14 janv. 2007 : 10:36:08
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BJ à tous
Je ne suis pas comptable et tous ces numéros de compte, pour moi c'est du chinois.
Mais, dans le fond, c'est quoi exactement 'Controler ?'
Il m'est arrivé à plusieurs reprises de vérifier les comptes et j'ai demandé à mon syndic de me fournir
- la liste des dépenses
- toutes les factures
- les relevés bancaires
Avce ces éléments j'ai pu ainsi détecter des erreurs,ou le syndic avait entre autres, reglé 2 fois une même facture, réglé des travaux (sans importance) pour lesquels il n'avait pas eu d'accord du syndicat, encaissé des frais de mutation sur le compte du syndicat (si, si...) etc...
Bien sûr nous avons récupéré ces sommes.
N'est ce pas là le principal ?
Quant à savoir si tel ou tel montant doit être placé sur le compte 417xxx ou 415xxx... ???
Je dirais plutot que je fais un suivi budgétaire.
Vos avis m'interessent
Cordialement
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Edité par - rene9 le 14 janv. 2007 11:09:26 |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 14 janv. 2007 : 13:53:25
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Vous avez raison René 9. Il est plus utile de relever qu'une facture a été payée, ou passée deux fois que de relever qu'une écriture aurait dû être passée en 4198701 plutot qu'en 419805.
Mais quand même il faut savoir que certains comptes doivent par ailleurs être pointés méticuleusement parce qu'est c'est là que vous pouvez des choses qui traînent, voire des manipulations contestables.
En premier lieu les comptes d'attente.
Il faut savoir aussi qu'il n'y a rien d'étonnant à trouver le paiement d'une facture de 1200 € alors qu'on ne trouve en charges que 800 à ce titre, la différence de 400 € est en 486 (charges payées d'avance) Elle sera reportéee sur l'exercice 2007 parce qu'il s'agit de fioul consommé pour 2/3 en 2006 et 1/3 en 2007.
Si vous voulez avoir une vue rapide des paiements aux fournisseurs, c'est en 4010 que vous trouverez le tableau nécessaire.
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cat21
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 14 janv. 2007 : 14:55:43
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Citation :
Initialement entré par jean not
cat21 n'est pas sûr de ce qu'elle dit employant la locution "parait il"
oui, tant que je ne suis en mesure de vérifier les comptes(il me semble que c'est l'objet de ma demande pour "pouvoir" les faire "utilement"), je ne peux me prononcer avec certitudes.
Pour le reste, je n'ai rien à gagner à vous rapporter des faits faux, ou incertains. "trop beau" pour quoi ??
Merci |
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cat21
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 14 janv. 2007 : 15:13:24
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Citation :
Initialement entré par gédehem
Jean not : je suis d'accord avec vous, et c'est ce que je présentais plus haut : un syndic qui fait en séance "une modification" de 16.000 €" (je suppose en - !) comme ça, parce qu'il y a un vent de fronde, effectivement c'est plus que suspect !!!
Et bien, vous supposez mal hélas et d'où mon message...
En effet, il s'agit de 16000 en + Et tenez vous bien :
Citation :
Initialement entré par gédehem
Ceci étant, il peut y avoir une "rectification" des comptes en séance, bien que le terme ne soit pas approprié.
En effet, l'AG peut refuser d'approuver telle ou telle dépense qu'elle juge abusives, hors budget et/ou engagées sans décision d'AG.
Le syndic présente à l'AG des comptes "dépenses" pour (mettons) 98.000 €.
L'AG estime que telles dépenses (détaillées) pour un total de 5.000 € sont abusives, sans décisions d'AG, et les refuse.
Le pdt de séance met aux voix l'approbation des comptes pour un total de 93.000 €, montant approuvé qui sera à répartir comme il convient entre les copropriétaires.
Vous avez là une "rectification" des comptes du syndicat par l'AG.
Cela entre dans la compétence et les pouvoirs d'une AG (pouvoirs de controle et de modification).
Mais la rectification "au pif" fate ici par le syndic, c'est magouille et Cie !
Le "poinu" en compta, c'est JPM !
Et bien, OUI ! croyez le ou Non :
Il s'agit de +16000 euros sur les comptes de l'année passée que le syndic mettait à l'approbation de l'AG !!!
Et cette erreur, s'est révélée (croyez le ou non) LORS de l'AG.
Effectivement : comment savoir que c'est 1 erreur lors de l'AG en moins de 2min ??
Effectivement c'était donc au pif !
et c'est bien là le probleme.
Enfin, je voudrai demander qui parmi vous est comptable ?
Qui parmi les CS est comptable ??
Quel expert comptable vérifie 1 an de comptes en 1 ou 2 ou qq heures ?
etc ...
En effet, en compta il FAUT etre pointu !
La compta ce n'est pas juste savoir faire des additions ! (on se demande vraiment à quoi servent donc les syndic professionnels ?sachant qu'un comptable ne prendrait jamais le 10ème de leur tarif pour faire le travail qu'ils font finalement !?)
je reviens à ma question :
"Que peut-on faire ?
"Comment peut-on obtenir une copie complete des éléments de compta détenus par le syndic ( qui refuse d'envoyer 1 copie ) ?"
( notamment si les coprop. et les CS n'y comprennent naturellement rien ! )
Cordialement à tous, |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 janv. 2007 : 20:59:03
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une rectification de 16000€,comme déjà indiqué est chose surprenante mais pouvez vous nous indiquer en qq lignes en quoi correspondait cette rectification
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 07 févr. 2007 : 12:22:20
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Citation :
Initialement entré par gédehem
Jean not : je suis d'accord avec vous, et c'est ce que je présentais plus haut : un syndic qui fait en séance "une modification" de 16.000 €" (je suppose en - !) comme ça, parce qu'il y a un vent de fronde, effectivement c'est plus que suspect !!!
Et un syndic qui vient d'afficher dans les halls, que lors du décompte charges 2006 (alors que l'AG appelée à approuver les comptes a eu lieu récemment !) il y a une "erreur" qui provient d'une "erreur" non relevée sur la facturation ascensoriste pour 2005 (dont une AG a également avait été appelée à approuver les comptes !).
Sans aucune explication sur la "nature" de l'erreur. Ni à quelle hauteur ?
Ca veut dire que les approbations comptes 2005 et 2006 sont nulles, de par ce fait ?
Que le conseil syndical a mal contrôlé les comptes en question .? |
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Virginia W
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1650 réponses |
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Virginia W
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1650 réponses |
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mdeweerd
Pilier de forums
528 réponses |
Posté - 08 févr. 2007 : 22:54:35
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Le conseil syndical à peut-être mal vérifié les comptes, mais tous les copropriétaires peuvent le vérifier. C'est la responsabilité de chacun.
Avez-vous vous-même approuvé les comptes lors de l'AG?
Dans ce cas précis, je dirai qu'il est utile que le CS se fasse assiseter par un expert dans la matière (un comptable) pour la vérification des comptes depuis 2005/2006. Le CS a le droit de se faire assister.
Si vous avez en plus votez le quitus, le syndic n'est plus responsable (enfin, je penses). Si des erreurs apparaissent, je suppose qu'elles peuvent être corrigé sur la comptabilité des exercises suivant.
Votre cas me semble bien compliqué pour obtenir une réponse précise sur ce forum - le risque d'oublie d'un élément important est également élevé. Vous auriez toutefois plein de pistes. |
Les réponses sont données à titre indicatif et n'engagent en aucun cas leur auteur. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 08 févr. 2007 : 23:07:27
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Nonobstant approbation des comptes et/ou quitus, une erreur doit toujours être rectifiée.
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 09 févr. 2007 : 01:37:27
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Citation :
Initialement entré par mdeweerd
Le conseil syndical à peut-être mal vérifié les comptes, mais tous les copropriétaires peuvent le vérifier. C'est la responsabilité de chacun.
Avez-vous vous-même approuvé les comptes lors de l'AG?
Lors de la première AG 2005 je n'ai pu contrôler les comptes n'y être présente à l'AG, puisque j'étais en clinique ! 
A la seconde AG 2006 clôturant excercice 2006, j'étais présente et opposante avec pouvoirs.
Mais votre réponse ne m'éclaire guère.
Cette note vient d'être affichée il y a quelques jours.
Je vais donc questionner le comptable du syndic pour qu'il m'explique "en français" ce que veut dire cette note affichée, comme d'habitude, sans aucune explications claire et nette ! |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 09 févr. 2007 : 01:40:18
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Citation :
Initialement entré par JPM
Nonobstant approbation des comptes et/ou quitus, une erreur doit toujours être rectifiée.
Merci JPM. Et c'est bien mon intention. Que ce soit du débit ou du crédit, je vais exiger le justificatif.
Mais affirmer avoir fait voter 2 années de suite, des comptes faux, c'est pas mal non plus !
Même pas capables de gérer la compta sur un contrat entretien complet ascensoriste. C'est dire !  |
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erreur de compta et controle
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