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frego
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 10 janv. 2007 :  15:48:04  Voir le profil
Bonjour ,

J'ai le sentiment de payer trop de charges , suite a une repartition des milliemes qui n'est pas a mon avantage. Mon appartement fait 110m2 pour 110/2000 et je paie trois fois plus de charges qu'un voisin dont l'appartement fait 80m2 ...
Quelle est la raison ? est ce parce-que l'appartement etait auparavant a usage professionnel ? comment faire changer cela et surtout comment etre sur que la repartition des charges est bien equitable au sein de la co-propriete.

Merci de vos reponses
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 10 janv. 2007 :  16:05:46  Voir le profil  Voir la page de JPM


Une question évidente : quel est le nombre de tantièmes attachés au lot de votre voisin ?

Faîtes déjà une règle de trois et vous aurez dégrossi la question et vous lire, et très grossièrement, il devrait avoir 80 / 2000.

Il esrt efectivement possible qu'un coefficient d'augmentation pour usage professionnel ait été conservé. Mais trois fois ???? Relisez votre règlement de copropriété pour voir s'il y a une clause à ce sujet. J'ai déjà vu des clauses de doublement des charges en cas d'occupation professionnelle Elles sont illicites, mais si l'intéressé ne bouge pas, on continue à les appliquer.

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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 10 janv. 2007 :  17:31:03  Voir le profil
La question posée par frégo, pardon de le dire ainsi, n'a sur le fond pas de sens.

Car, vous le savez, on ne peut comparer que ce qui est comparable (éternelle histoire des torchons et des serviettes....)

Mettons 2 appartes, l'un de 110 m² et ses 110/2000° et l'autre de 80 m² et ses 80/2000°.

Déja, comme le souligne JPM, partager ici en 110 et là en 80, ce n'est pas le même résultat !

Par ailleurs, dans l'un vivent un couple et ses 3 enfants, dans l'autre un couple de personnes agées (ou jeunes, peu importe).

Celui de 110m² consomme 125 m² d'eau froide et 65 m² d'eau chaude collective.
Celui de 80m² consomme 52 m² d'eau froide et 12 m² d'ECS collective.

Question à 10 € : combien va payer l'apparte de 110 m² par rapport à celui de 80 m² ?
Réponse : 3 fois plus de charge d'eau froide et d'ECS !

Fermez le ban ! ...

Frego : reprenez tous les chiffres, les dépenses du syndicat, la consommation des autres appartements, voyez les grilles de répartition, et vous pourrez alors comparer des choses comparables, en proportion des quotes-parts et/ou des consommations de chacun.
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 10 janv. 2007 :  19:54:55  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Au sujet du règlement de copropriété et des copropriétés en général, j'aurai une question en particulier:

Une copropriété simplifiée soit seulement deux lots dont un majoritaire, a-t-elle les mêmes contraintes qu'une copropriété norame ?
- Assemblée générale annuelle ou seulement en cas de soucis à règler ?
- Syndic de copropriété ?
- Carnet d'entretien ?
- ...

Si vous avez un lien au sujet des toutes petites copropriétés, je vous serai reconnaissant.

BA 007.
Ce n'est pas une base aérienne.



Ancien contributeur non pour autant émérite.
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 10 janv. 2007 :  21:07:51  Voir le profil
Voyez ces liens :

http://www.adil83.org/modules.php?name=Sections&sop=viewarticle&artid=88

http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_article.php?id_article=547
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 11 janv. 2007 :  05:54:45  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Merci Etaspak autant pour les liens que pour votre célérité.



Ancien contributeur non pour autant émérite.
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