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Récemment, L’UNARC a publié un article au sujet de mon syndic (http://www.unarc.asso.fr/site/abus/1206/abus901.htm) et comment ce syndic a passé de l’article 25 à 24 pour se faire ré élire sans avoir obtenu les 33.3% des votes nécessaires pour faire cette démarche.
Evidement, je me suis pris la tête avec le syndic après parce qu'ils savaient bien que c’était moi qui a transmis le dossier à Paris.
Alors, j’ai reçu un email contestant la position de L’UNARC d’un directeur haut placé dans *** le groupe SyndIC *** : Monsieur D-----K (Directeur du Marketing) avec ‘sa réfutation’
Voici un extrait
« Il n'est certes pas besoin d'un juge pour calculer un quantum »
Ni moi ni mes collaborateurs n’ont compris cette phrase sur le coup mais finalement, nous avons pigé que ce directeur voulait parler d’un quorum et non d’un quantum (mot d’origine latin peu utilisé sauf dans la mécanique quantique et certainement pas dans les textes concernant les votes des copropriétés)
Nous avons en conséquence fait une réflexion à ce directeur qui se dit « expert » dans ce domaine..
La réponse était
‘Pour vous permettre de perfectionner votre maîtrise du français, je vous adresse la définition du mot "quantum" :"quantité déterminée", ce terme s'applique donc bien a la quantité de votes déterminés pour une résolution’.
Ah, les gérants de mon syndic, quand ils sont conabilis, ils sont vraiment conabilis
En l'espèce, de quorum ou de quantum, le second est le mieux approprié, si l'on s'en tient à la pratique courante.
En latin, le nominatif (qui, quis) de " quorum " (qui est un génitif pluriel) n'exprime aucune quantité. Il désigne simplement des personnes (de ceux, desquels). " Quorum " est le premier mot du bill (en latin) du Parlement anglais et en même temps le premier mot de la phrase définissant le nombre de membres dont la présence est nécessaire pour que les décisions puissent être prises.
On a chargé ce premier mot du contenu de toute la phrase et la pratique en est resté. Mais le contenu attaché s'entend avant tout de la condition de validité des délibérations et non pas de la quantité ou du pourcentage, qui est exprimé par un autre terme dans la phrase anglaise.
Pour l'article 26, on ne parle pas de quorum mais de majorité par têtes. De la même manière, pour l'application de l'article 25-1 il n'est pas question de quorum.
" Quantum " exprime une quantité (combien) et plus encore une quotité c'est à dire une fraction ou un pourcentage.
Dans le premier sens (combien) on parle du quantum d'une demande en justice (montant de la demande de dommages et intérêts).
Dans le second sens, lors d'une répartition d'argent ou de biens partageables entre plusieurs bénéficiaires on dit qu'un tel a perçu son " quantum ". Le terme est valorisant.
Quand il s'agit de répartir de manière limitative des droits potentiels, on parle de " quotas " de pêche, par exemple. Le terme est dévalorisant car on interdit aux pêcheurs de ramener plus de tant de tonnes de telle espèce.
Si l'on veut utiliser un terme d'origine latine pour exprimer la condition d'application de l'article 25-1, c'est " quantum " seulement que l'on peut utiliser, car la condition imposée pour qu'on passe au second vote est celle d'un pourcentage de voix.
Prenez n'importe quel texte de loi officiel sur les copropriétés et faites un recherche de mots "quorum" et "quantum" pour voir que vous n'avez guère raison
C'est comme un dit 'expert' qui parle de cheval mécanique' au lieu de dire 'automobile'.
Ca ne tient pas la route si vous me permettez le blague.
Le vrai problème, c'est que ce syndic dit n'importe quoi pour garder une résidence au même moment que nous savons tous que les textes de loi sont sans importance pour le syndic à tel point que le syndic ne connaît même plus les termes utilisés.
Sinon, je te souhaite une bonne journée parce que je ne voulais pas tomber dans un fil de dispute sans issue.
Lisez les statuts d'une ASL. Vous allez trouver par exemple qu'une assemblée générale extraordinaire ne peut être tenue régulièrement que si les propriétaires présents ou représentés détiennent deux tiers au moins des voix de tous les membres.
Pas besoin de mention dans la loi pour dire que le quorum n'est pas atteint. Car les statuts fixent bien un quorum pour la tenue d'une telle assemblée.
Quant à un avocat, il peut plaider en disant : " quant au quantum de la demande, Messieurs du tribunal, nous demandons le remboursement de la potiche cassée ...". Vous ne trouverez pas plus quantum dans un texte de loi.
Prenez n'importe quel texte de loi officiel sur les copropriétés et faites un recherche de mots "quorum" et "quantum" pour voir que vous n'avez guère raison
C'est comme un dit 'expert' qui parle de cheval mécanique' au lieu de dire 'automobile'.
Ca ne tient pas la route si vous me permettez le blague.
Le vrai problème, c'est que ce syndic dit n'importe quoi pour garder une résidence au même moment que nous savons tous que les textes de loi sont sans importance pour le syndic à tel point que le syndic ne connaît même plus les termes utilisés.
Sinon, je te souhaite une bonne journée parce que je ne voulais pas tomber dans un fil de dispute sans issue.
Cordialement
Dave Neve
hello Dave,
Je ne cherche pas à me disputer, soit rassuré ! Sur le fond, je suis totalement d'accord avec toi pour dire que ce syndic est un nul. J'ai moi meme quelques problemes avec lui sur certaines copros que je lui ai piqué et ne l'apprecie guere ! A plus donc
Un « quantum » ou un « quorum » ?
Forum fermé
Posté - 13 janv. 2007 : 21:49:25
