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Bonjour. Ma famille vient d'emménager dans une maison avec terrain mi-décembre suite à une vente signée chez le notaire du vendeur début décembre 2006. Tous les pins (8) du terrain sont infestés de chenilles processionnaires (tout comme tous nos voisins) dont certaines commencent à envahir le jardin. Les risques sont trés graves pour mes enfants et nous-mêmes : ces bestioles provoquent, par contact avec leurs poils trés urticants, des allergies violentes, les démangeaisons importantes, des risques de cécité. Si nous avions su cela, nous n'aurions jamais acheté cette maison. Nous l'avions visité en août, époque ou les "nids" ne se forment pas encore. A aucun moment nous n'avons été informé de ce fait alors que la commune ou nous habitons a un plan de traitement de ces chenilles depuis 2003.
Est-il possible d'annuler la vente à cause de ce risque trés important qui ne nous a pas été signalé ? N'y a t-il pas obligation du vendeur/notaire d'informer un futur acquéreur sur ces dangers ? L'article 1625 concernant la jouissance paisible peut-il jouer en notre faveur ?
Merci par avance de vos réponses, notre situation vire de plus en plus au cauchemar car nous avons interdit le franchissement du terrain à nos enfants non accompagnés.
Les chenilles processionnaires sont effectivement dangereuses pour l'homme, mais je ne pense pas que leur présence, même chronique, puisse justifier une remise en cause de la vente. Il s'agit en effet d'un élément extérieur à la vente qui ne peut être assimilé à un vice caché.
Dans ma région, il y a des années où on trouve quelques cocons dans les arbres (les résineux en particulier). Le "traitement" consiste à couper les branches qui supportent des cocons afin de les bruler. Si il y a des processions, on les brule au chalumeau. Il ne faut bien sur jamais toucher les chenilles, même mortes.
Annulation de vente pour risque de santé, urgent.
Forum fermé
Posté - 18 janv. 2007 : 23:01:31
