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bleugris
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 28 janv. 2007 : 22:49:55
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Bonsoir,
Nous habitons dans une ancienne fermette (SHON :100m2, SHOB : 190m2)avec une dépendance (SHON : 60m2, SHOB:200m2) formée d'un hangar + étable transformée en garage + porcherie). Le terrain a une superficie de 512m2 et le COS est de 0.25. Nous explosons ce COS !!! Or, les bâtiments ont plus de 200ans et le POS date du 03/09/76. Est ce normal ? sachant que l'on est en limite de zone, et que de l'autre côté de la rue, le COS est de 0.80...
D'autre part, nous aurions aimé relier les 2 bâtiments par une passerelle tout en bois, fermée (genre de couloir)au niveau de l'étage. Mais, avec ce COS ridicule, je ne vois pas comment faire...
Quel est le risque de construire cette passerelle sans DT ?
Cordialement,
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Nathalie |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 janv. 2007 : 07:47:03
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démolition +amende
2 solutions : supprimer assez de SHON pour passer sous le seuil...(impossible dans votre cas !) ou faire une passerelle de moins de 1,8m. de haut |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 29 janv. 2007 08:03:58 |
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bleugris
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 29 janv. 2007 : 09:30:59
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Pas cool 
Mais la mairie avait-elle le droit en 1976 de mettre ma maison dans une zone de COS de 0.2, alors que les bâtiments étaient construits depuis très longtemps (les plus anciens du coin) et que de l'autre côté de la rue, la zone de COS est de 0.8 ??????
Très cordialement, |
Nathalie |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 29 janv. 2007 : 09:36:53
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Le PLU/POS dessine l'avenir... et une volonté politique de vos élus...
d'un autre coté, le COS n'est plus vraiment à la mode : vous pouvez espérer, si vous êtes convainquant, une disparition de cette règle en zone urbaine centrale lors d'une prochaine modification/révision du POS/PLU. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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bleugris
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 29 janv. 2007 : 09:56:38
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| Le maire en parle mais ça tarde à venir....je crois que je vais lui écrire pour lui exposer notre problème. |
Nathalie |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 29 janv. 2007 : 11:52:53
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Si j'ai bien calculé, vous êtes en sur-cos de 32 m². Vous pouvez agrandir le garage de 32 m² pour régler le problème.
Il y a surement d'autres solutions aussi. A vous de voir selon la configuration de la propriété. |
Cordialement,
Romain |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 29 janv. 2007 : 11:55:33
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Vous êtes en sur-cos de 32 m². Pour régler le problème vous pouvez transformer une partie de la SHON en SHOB en agrandissant le garage par exemple.
Il y a surement d'autres solutions qui sont à voir en fonction des caractéristiques de votre propriété. |
Cordialement,
Romain |
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bleugris
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 29 janv. 2007 : 12:07:58
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Malheureusement non, le garage est une ancienne étable contigüe à la grange, elle-même contigüe à la porcherie.
Et la maison principale est isolée de tout ce SHON potentiellement habitable par une cour de 5m  . Ce sont 2 bâtiments l'un en face de l'autre en limite de parcelle.
Faudrait creuser un tunnel...je blague...ou que je devienne agricultrice pour transformer ces locaux en batiment agricole...
Pas d'autre idée???
merci, |
Nathalie |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 29 janv. 2007 : 13:39:24
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Alternative à la proposition de Wroomsi (passerlle de mois de 1,80 m de haut): passage couvert mais non clos. Pas cool pour l'hiver mais entre ça et marcher courbé...
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Cordialement,
Romain |
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pb de SHON sur batiments anciens
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