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Ondit " Les parents boivent, les enfants triquent" Mais on peut dire aussi : les syndics professionnels boivent du petit lait, alors les copropriétaires innocents sont invités à trinquer avec eux pour ne pas être traités de " trop gourmands". Il faut espérer que le conseil syndical sera superactif !
mero : il vous faut d'abord avoir autour de vous une petite équipe, 2 ou 3 copropriétaires au fait de ce qui doit se passer lors de l'AG.
Pour les comptes : vous devrez les approuver ! Ou alors vous approuver ce qui est incontournable et rejetez tell ou telle dépense engagée abusivement, hors budget prévisionnel.
Pour le quitus : Vous le rejetez
Pour la désignation du syndic : Vous prenez tout de suite la parole pour informer l'AG que la convocation faite par le syndic s'est faite sans aucune concertation avec le CS, qu'il a donc été impossible de faire inscrire d'autres candidature concurrentes pour la désignation d'un syndic et que le CS conteste vivement cette pratique qui prive les copropriétaires de tout droit.
En conséquence de quoi, le mandat du syndic étant à échéance du 30 juin 2007, vous proposez que l'AG surseoit à la décision, pour la reporter à une AG très prochaine, et qu'elle se prononce sur la résolution suivante : " Le syndic ayant convoqué l'AG annuelle ......(voir le texte plus haut)..."
S'il y a contestation (du syndic) vous rappelez qu'il est dans le pouvoir d'une AG de se prononcer sur des résolutions induite par la question inscrite à l'ODJ. (*)
Vous ne devez surtout pas répondre à la question. Il ne doit pas y avoir de vote sur la candidature du syndic sortant.
Vous ne devez faire voter QUE sur cette résolution, résolution induite par la question inscrite à l'ODJ.
Comprenez que s'il y a vote sur la candidature du sortant et que ce vote est "négatif", votre syndicat se retrouve dépourvu de syndic ! C'est pourquoi la question ne doit pas être abordée !
Vous devez vous débrouiller pour le faire comprendre avant l'AG, en particulier aux 2 ou 3 personnes que vous devez avoir avec vous !
C'est de cette préparation que dépendra tout le reste !
Une AG est une pièce de théatre parfois tragique ! Aux acteurs de bien connaitre leur rôle (Pdt, secrétaire, scrutateurs)
(*) "Le pouvoir d’amendement est la conséquence d’une libre discussion et permet à l’assemblée de modifier la proposition de décision sauf dénaturation de son projet".(CA Paris, 23° ch. 9.10.1985).
"Un vote peut valablement intervenir sur une question non inscrite à l’ordre du jour si elle est connexe ou complémentaire à la question effectivement inscrite." (CA Paris, 23°ch. 15.02.94.).
MERCI TOUT LE MONDE. Gedehem je suis d'accord avec vous, mais comment contrôler les comptes de façon efficace: Voila comment cela se présente. Après avoir pris rendez-vous, nous arrivons deux personnes (le Président CS et un copro) La secrétaire nous dit. M. XXX a du s'absenter: il s'en excuse, je vous ai préparé tous les doc comptables, installez-vous. NOUS AVONS DONC une chemise contenant un tas de factures et ... le relevé des dépenses... contrôlez et contrôler... les chiffres des factures correpondent bien à celui des dépenses, quand j'ai demandé le grand livre.... réponse de la secrétaire, pour ca il faudra revenir quand M. X sera là. Si c'est ca contrôler les comptes.... je contrôle aussi les contrats d'entretien, dont certain d'entre eux tel que désinfection des colonnes vides-ordures... deux factures (1 tous les semestres) mais une désinfection par an .. car je surveille les dates de passages, la desinfection, et le blanchiment des locaux ... cette année ce travail n'a été fait qu'une fois... comme l'an dernier d'ailleurs et on nous a compté deux factures, puisque le contrat est signé pour deux passages par an. Impossible de savoir quels sont réllement les honoraires détaillés du syndic... (Gestion courante, particulière, sur travaux, privatifs et en recouvrement des charges).. Comment approuver les comptes dans ces conditions... alors je me fâche... Evidemment; le systeme a fonctionné comme ca avec l'ancien CS et maintenant que je voudrais remettre tout ca sur les rails... c'est la guerre et aucun des copro ne vient pour contrôler tout ca sauf 1 (celui qui vient avec moi). Rien que de vous écrire tout ca je m'énerve et j'en tremble.... Merci de me donner votre avis
Ok pour la désignation du syndic, j'ai déjà préparé le texte de la résolution à lire en AG demandant de surseoir à ce point de l'ordre du jour puisque le syndic est en place jusqu'en juin 2007. J'ai omis de poser la question suivante: dans l'hypothèse où la résolution présentée par le Président d'Ag soit retenue, POUVONS NOUS CONTINUER A TRAITER LES AUTRES PONTS DE L'ORDRE DU JOUR libellés comme suit: Dispense d'ouverture d'un compte bancaire ou postal (Ca c'est NON) - Désignation des membres du CS -- Montant des marchés et contrats / consultation des membres du CS -- Montant des marchés et contrats/ mise en concurrence [il propose que les contrats soient revus tous les 5 ans (il serait temps -je lui avait demandé lors d'une réunion de CS- car nous avons des contrats qui datent de 1986 oui c'est bien ca 1986 (par contre notre contrat d'assurance il l'a résilié en 2003 pour le souscrire avec un courtier de son groupe sans accord de l'AG (j'ai relu tous les PV depuis 2002 jusqu'à l'AG de 2006, nulle part il est question d'assurance) -- Carnet d'entretien (partie facultative Art. 5 du décret No. 2001-477) -- Vote du budget prévisionnel 2006/2007 et ajustement de l'avance de trésorerie -- Vote du budget prévisionnel 2007/2008 -- Souscription d'un contrat d'entreposage des archives (Ca c'est NON car à mon avis c'est prévu dans le contrat de gestion courante à moins que ce service soit payé par le syndic mais pas par les copros)-- Autorisation permanente accordée à la police et à la gendarmerie nationales de pénétrer dans les parties communes de l'immeuble -- Cahier des charges pour la pose d'antennes paraboliques -- Réalisation de travaux de remplacement de conduites des eaux usées en sous-sol -- Délégation de pouvoir au syndic et au Conseil syndical pour la création d'un caniveau parallèle à la porte du garage et réparation de moulure sur pilier de l'entrée (là il nous présente deux devis de la même entreprise donc il n'a pas fait d'appel d'offre pour faire jouer la concurrence???) et de plus il aurait pû séparer les points (un pour le caniveau et un autre point pour réparer le pilier de l'entrée). QU'EN PENSEZ VOUS?? Comme vous le voyez notre O d J est chargé...
Après la question du syndic et donc la résolution que vous proposerez, et quoi qu'il arrive, il faut TOUJOURSque le pdt de séance aille au bout de l'ODJ !!!
Une AG est faite pour décider des affaires du syndicat, affaires qui ne s'arretent pas avec la question du syndic ....
Seules questions a sauter, en attendant une autre AG destinée à désigner le syndic : - la dispense compte séparé. - l'entreposage archives - la délégation "caniveau"... qui concernent spécifiquement le syndic.
Mais toutes les autres concernent le syndicat, quel que soit le syndic.
Après la question du syndic et donc la résolution que vous proposerez, et quoi qu'il arrive, il faut TOUJOURSque le pdt de séance aille au bout de l'ODJ !!!
Une AG est faite pour décider des affaires du syndicat, affaires qui ne s'arretent pas avec la question du syndic ....
Seules questions a sauter, en attendant une autre AG destinée à désigner le syndic : - la dispense compte séparé. - l'entreposage archives - la délégation "caniveau"... qui concernent spécifiquement le syndic.
Mais toutes les autres concernent le syndicat, quel que soit le syndic.
Merci Gedehem... c'est ce que je pensais... mais je n'étais pas sûr, donc je vais me coucher moins bête ce soir, grâce à vous.. Si toutefois la résolution concernant le syndic proposée par le Président d'AG n'était pas acceptée qu'adviendrait-il? car le syndic va "RUGIR" ce n'est pas simple quand on est néophite et plein de bonne volonté, mais nous n'avons pas droit à l'erreur, donc c'est pourquoi je m'informe auprès de vous tous en posant des questions qui peuvent paraître simple pour les pros. Merci encore
annulation éventuelle d'AG
Forum fermé
Posté - 03 févr. 2007 : 16:01:06
