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 Sujet  |
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knarf
Contributeur débutant
22 réponses |
 Posté - 06 févr. 2007 : 19:55:57
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Bonjour à tous.
J'ai acheté en VEFA un appartement. A la livraison, 23 réserves ont été effectuées pour, entre autres, non conformités.
J'ai donc bloqué les 5 derniers pourcent.
Cela fait maintenant un an que les choses traînent, malgré mes relances intempestives. Finalement, les choses se font, mais vraiment petit à petit et parceque je ne veux pas céder.
Je sens la fin proche, mais j'ai la réflexion suivante :
Une fois les non-conformités enfin résolues, quels sont mes recours ? Suis-je tout juste bon à payer ???
Qui prendra en compte les soirées passées à écrire mes lettres RAR, à perdre des journées entières à attendre des entrepreneurs qui ne viennent pas, les coups de fil au promoteur, au chef de chantier, à devoir me battre pour juste obtenir ce qui m'est dû,...
N'y a-t-il pas une sacrée différence entre :
- mon voisin (virtuel) qui aurait acheté comme moi, sans non-conformité, qui aurait installé ses meubles il y a un an, se serait mis dans son canapé pour boire un bon appéro pour fêter son acquisition...
- et moi ?!?
Je refuse l'argumentation qu'il ne peut y avoir de chantier sans non-conformité ! On est professionel ou on l'est pas. La simple consignation de mes 5% m'apparaît très peu contraignante vis a vis du promoteur, ce qui ne milite pas pour une amélioration de ce secteur qui semble bien s'arranger de ce type de situation si... "banale" !
Je vous remercie de vos commentaires et conseils avisés 
*** Modération ***
Sujet déplacé du forum "Coproprietaires - Appel à expériences similaires copropriété"
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Edité par - clemouel le 12 févr. 2007 11:08:30 |
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frpop
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 09 févr. 2007 : 11:29:02
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Cela est effectivement un gros problème.
Mais vous avez eu de la chance (si, si...) : certains promoteurs refusent de donner les clés si vous consignez les 5 %. C'est illégal mais ils savent qu'avec votre camion de déménagement qui arrive 2 jours plus tard et les acheteurs ou locataires de votre ancien appart qui patientent à la porte de celui-ci, ils ont des moyens de vous faire cèder.
Je crois qu'il faut être réaliste. Les promoteurs ont pris l'habitude de serrer les prix des entrepreneurs à une époque où l'immobilier était risqué et difficile. Résultat : ils choisissent le moins disant et donc des entreprises souvent peu compétentes avec des ouvriers assez jeunes, mal ou pas formés. Ce n'est pas toujours le cas : je connais des Vefa livrées en avance et sans défaut (j'en connais 2, c'est pas énorme...). Mais dans la majorité des cas, les entrepreneurs ne sont clairement pas à la hauteur, surtout si votre appart est un peu particulier (terrasse, duplex, équipements techniques peu répandus).
Il faut ajouter à cela que les promoteurs n'ont pas mis en place les outils de gestion de chantier que l'on peut connaître sur la construction des grands projets. J'avais été frappé par les erreurs sur les plans, les oublis, la non prise en compte des remarques qui étaient faites. Lors de notre achat en Vefa, beaucoup des 130 non-conformités (et oui...) étaient en fait liées à la non prise en compte de remarques de conception. En gros, en voyant les plans et en visitant 1 fois le chantier, on leur avait fait par écrit une liste des erreurs commises et celles-ci n'avaient pas ou avaient été mal transmises.
Que faire maintenant ?
Par expérience, je séparerais les non-confirmités en deux :
1. Celles qui entrainent une gène réelle, voire qui sont dangereuses : attaquer ! Regardez avec votre assurance (assistance juridique) ou voyez un avocat. Vous avez de bonnes chances de garder à tout jamais vos 5 %, que vous utiliserez pour faire réaliser les travaux. Autre solution : faire venir un expert (expert auprès des tribunaux) pour faire un rapport sur les non-conformités par rapport aux règles de l'art, puis envoyer le rapport au promoteur avec une mise en demeure par RAR ou par lettre d'avocat. C'est moins cher (environ 1000 €) mais ça marche moins bien. Il faut savoir que les prmoteurs jouent aussi sur le coût des procédures : ils savent qu'une procédure coute cher (même si en cas de victoire, les frais de justice sont généralement mis à la charge du promoteur) et que les acheteurs sont justement au plus bas de leur trésorerie au moment de la livraison (il faut tout payer : le solde, le déménagement, les équipements, etc.)
2. Les conformités qui n'entraînent pas de gène réelle (type : les fissures légères) : faites-en votre deuil ! Vivez votre appartement comme il est : neuf, insonorisé, bien chauffé. Ne pensez plus aux travaux. C'est fini ! Il faut vivre. Si la peinture est moche ou la moquette mal posée, refaites-les vous même. Changez la couleur, et vous oublierez le promoteur.
Voilà, j'espère que ces éléments vous servirons.
Si vous souhaitez échanger sur des sujets précis, n'hésitez pas m'envoyer un email hors forum. Ca m'intéressera toujours d'avoir votre expérience et de connaitre le nom de votre promoteur.
FrPop |
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knarf
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 02:12:08
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Merci pour cette réponse frpop,
Certes, je souscris complètement à votre analyse sur les promoteurs en général. Ce qui m'agace au plus haut point !
En ce qui me concerne, je n'ai eu que de petites non-conformités (et pas 130 ! , ouf pour moi... ). C'est plus le délai et la manière pour résoudre ces points qui me hérissent.
Au bout du compte, le promoteur aura ses 5% dont il a déjà vraisemblablement provisionné la consignation dans son prix de vente.
Donc il ne perd rien, voire même il en gagne, puisque tout le monde ne consignera pas cette somme !
Ca ne relève manifestement pas le niveau de cette profession tant décriée et ces 5% ne sont donc probablement pas suffisants ! On me l'avait évoqué avant mon achat... je n'osais pas y croire. Mais les expériences des uns et des autres le confirment
Que penserait-on d'un constructeur automobile qui dirait : "oui, vous aviez commandé une Twingo verte. Mais elle n'est pas si mal en rouge, non ?" |
Edité par - knarf le 12 févr. 2007 02:14:23 |
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tetelle
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 13 mars 2007 : 11:39:30
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Promoteur = voleur ! oui et non...
Néanmoins, je susi tout à fait d'accord avec frop, aucun outil de suivi de chantier n'existe.
J'ai travaillé chez deux promoteurs d'envergure, le premier fililae d'un grand groupe de BTP travaillant en entreprise générale, et le deuxième, un major, sur lesquels on travaillat en corps d'état séparés.
Le problème a plusieurs causes :
- chantiers de plus en plus court pour livrer le client le plus vite,
- manque d'encadrement, l'architecte ne suit plus les chantiers à part lors d'une réunion hebdomadaire,
- manque de personnel chez les promoteurs, j'ai suivi jusqu'à 13 chantiers à la fois (bureaux, logements, ZAC et pavillons), impossible de tout vérifier,
- personnels des entreprises de plus en plus incompétents alros que les prix explosent. Pour la petite histoire, en 99, je négocié en entreprise générale des chantiers à 850 € Ht le M2, alors que l'année dernière on étati à 1200 € HT du m2 en corps d'état séparés, alors que la qualité baisse...
Il faut par ailleurs différencier les réserves des non-conformités.
- les réserves : le promoteur a un an pour les lever (défauts de peinture...)
- une non conformité, c'est différent, il s'agit du non respect de la notice de vente du genre un meuble vasque est prévu dans la salle de bain, et il a été posé un lavabo. Là des mises en demeure sont nécessaires et vous avez le droit à être dedommagé.
Par contre, pour des changements de marques de robient par exemple, ils sont souvent couverts par une petite phrase.
Par ailleurs, des choses que vous auriez constaté lors de la réalisation du chantier ne sont pas utilisables. Vous n'êtes pas le maitre d'ouvrage que le client, et l'accès au chantier vous est interdit. La seule personne sachant est l'architecte. C'est sur que beaucoup de choses arrive sur un chantier, et des adaptations sont souvent nécessaires sans que le client s'en rende compte au final.
S'il ne s'agit que de problème de finition, ne vous ne faites pas, c'est un détail qui ne vous empêche pas de vivre.
Sur le sujet d'attaquer le promoteur, je vous avoue que j'ai toujours arrondi les angles, et que le plus souvent le promoteur a un très bon avocat et trouvera les bonnes réponses, sa seule crainte est l'article de presse, cela tue une réputation et cela nuit au commerce...
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Achat en VEFA et non-conformités
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