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J'étudie la possibilité de construire une piscine enterrée sur un terrain pas très grand.
1. Le maire m'indique que je peux le faire soit en limite de propriété soit à + de 3 mètres. Comment dois-je calculer ces 3 mètres, avec ou sans les plages terrasse ?
2. le terrain est grevé d'une servitude de passage pour les voisins enclavés. Dois-je aussi respecter les 3 mètres le long de ce chemin ? (cette voie privée est dans la propriété alors je pense que non mais j'aimerais bien une confirmation ...)
3. la piscine et les plages terrasse constituent-t-elles de la shob ? shon ?
4. et le local technique ? shon, shob ou rien si inf. à 20 m2 ?
J'étudie la possibilité de construire une piscine enterrée sur un terrain pas très grand.
1. Le maire m'indique que je peux le faire soit en limite de propriété soit à + de 3 mètres. Comment dois-je calculer ces 3 mètres, avec ou sans les plages terrasse ?
Grande question... Sans réponses... J'en tente une tout de même. Si les plages de la piscines sont des dallettes posées au sol, elle ne constituent pas une construction. Dans ce cas, prennez en compte le bord de la piscine. Je dirais même chose pour des plages en bois. Si par contre elles sont en béton, les prendre en compte. Mais tout ceci n'est que mon interprétation : les piscines et leur plage ne rentrent pas dans les cases.
Citation : 2. le terrain est grevé d'une servitude de passage pour les voisins enclavés. Dois-je aussi respecter les 3 mètres le long de ce chemin ? (cette voie privée est dans la propriété alors je pense que non mais j'aimerais bien une confirmation ...)
VOus avez raison, c'est non. Le bord de cette servitude ne constitue pas une limite de propriété.
Citation : 3. la piscine et les plages terrasse constituent-t-elles de la shob ? shon ?
Ni SHOB ni SHON.
Citation : 4. et le local technique ? shon, shob ou rien si inf. à 20 m2 ?
je rêve d'une piscine...
Forum fermé
Posté - 15 févr. 2007 : 23:07:42
