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ArnoTnl
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 21 févr. 2007 :  11:34:48  Voir le profil
Bonjour,
Je vous contact suite à un bouchon survenu dans la colone d'évacuation principale entre mon appartement et celui du premier étage, j'habite au deuxième, sur 2, je n'ai pas de voisins au dessus donc ce bouchon m'incombe (je suis proprietaire occupant et syndic non prof.). J'ai passé un furret et j'ai déplacé ce bouchon entre le RdC et le premier étage. Un voisin (proprietaire occupant) est intervenu et a déplacé ce bouchon dans la colone horizontale qui réunie les deux colones verticale de l'immeuble, seule la colone de droite était bouchée. Devant l'instance de mes voisins, en ma qualité de syndic, j'ai fait intervenir une société, une première fois sans résultats puis une seconde fois le lendemain, c'est dire ce matin.
D'ou ma question qui paye ces interventions ? Dans quelle mesure l'assurance des parties communes ou celle de mon appartement peuvent prendre en charge les frais qui se chiffre à plusieurs centaines d'euros.
Est ce que vous pourriez m'aider à éclaircir cette m...

Merci à vous.

Edité par - ArnoTnl le 21 févr. 2007 11:49:41
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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 21 févr. 2007 :  12:45:22  Voir le profil
Bonjour ArnoTnl,

Tout d'abord bienvenue sur le forum immobilier d'Universimmo.

Généralement, et sous réserves des disposition du règlement de copropriété, les interventions pour les obstructions dans les colonnes d'évacuations générales des eaux uséées de l'immeuble sont imputées dans les charges de la copropriété, en charges communes générales, ou en charges bâtiment le cas échéant.

Quant à l'assurance de la copropriété, celle-ci prend en charge les dommages causés par un sinistre mais pas la réparation de la cause du sinistre.

A titre d'exemple dans le domaine automobile, une assurance prend en charge les conséquences d'un accident de voiture mais pas l'entretien du moteur du véhicule.

Cordialement.

Cyril
Copropriété : Loi 10/07/1965 - Décret 17/03/1967 | Location vide : Loi 06/07/1989
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ArnoTnl
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 21 févr. 2007 :  17:36:14  Voir le profil
Merci.

Il n'existe aucune disposition particulière à ma connaissance et étant donné le contexte les copropriétaires refusent de payer, puisque je suis à l'origine du bouchon (ca me semble assez juste).

D'après ce que j'ai compris auprès des assurances, si il est prouvé que le bouchon provient de mon appartement, je pourrais faire marché ma reponsabilité civil dans le cas contraire c'est à la charge de la copro. Et comme il ne veulent pas payer !?!?

L'image de la voiture est très vrai.

Cordialement.
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