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j'ai lu tout ce qu'il était écrit sur le forum sur ce sujet, mais il me reste quand même une question à poser : voilà, dans mon immeuble de 6 étages, la répartition ne se fait que par rapport à la surface de l'appartement, il n'y a pas de coefficient d'étage. Ce qui fait que je me retrouve à payer (en habitant un T3 au 1er étage) plus que les habitants du 6ème qui eux ont un T2, et surtout je paye pareil que ceux qui habitent au cinquième, quatrième etc où il n'y a que des T3. Alors j'ai demandé qu'on mette à l'ordre du jour de l'assemblée générale la révision de grille de copropriété (qui me donne par ex 86 millièmes et à ceux du 6ème 50 millièmes), mais il reste une chose que je trouve bizarre c'est que mon voisin du deuxième eh bien c'est lui qui paye le plus de charges ascenseurs de tout l'immeuble car il a un T3 de 77m2 alors que les autres T3 font à peu près 60m2, autre exemple moi j'ai 86 millièmes et ma voisine de palier n'en a que 83 (même appart mais le sien doit faire un mètre carré de moins), donc je voudrais savoir si la surface devait être prise en compte dans la grille de calcul, ou si c'est seulement le type d'appartement quelqu'un pourra-t-il me renseigner?
La surface de l'appartement doit être prise en considération. Il y a théoriquement plus d'occupants d'un un 5 pièces que dans un 2 pièces, et donc, toujours théoriquement plus de mouvements de l'ascenseur.
Il n'empêche que, dans bien des cas, le 5 pièces est occupé par une dame seule, et le deux pièces par deux, voire trois personnes.
Quand au coefficient d'étage, c'est une notion très fumeuse, surtout lorsqu'il a été déjà été tenu compte de l'étage dans le calcul des quotes-parts des parties communes. Celà est assez fréquent.
On ne tient pas compte de l'éloignement d'un appartement par rapport à la chaufferie pour répartir les frais de remplacement des cnalisations de chauffage.
Conclusion : le coefficient théorique d'occupation est le seul élément fiable. Dans la pratique il est proche du nombre des tantièmes qui sont également calculés en fonction de la superficie. Mais l'échelle du CTO est moins fine : 1, 2, 3, ....
Citation :Quand au coefficient d'étage, c'est une notion très fumeuse, surtout lorsqu'il a été déjà été tenu compte de l'étage dans le calcul des quotes-parts des parties communes. Celà est assez fréquent
non justement dans les quotes-parts des parties communes il n'en a pas été tenu compte (c'est la même répartition pour les escaliers par exemple)
pour le reste j'avais bien compris que c'était d'après le nombre de personne qui pouvait y habiter théoriquement, mais je me posais la question du pourquoi mon voisin du deuxième qui a un T3 comme tout le monde(mais avec une salle à manger plus grande), doit payer un tiers de plus que les autres, je voulais savoir s'il y avait une règle qui disait qu'il fallait se baser sur le type d'appartement ou sur les mètres carrés disons que les copropriétaires étaient en furie quand j'ai proposé ça, parce qu'il va y avoir des gros travaux, donc j'aimerais me baser sur des trucs légaux notamment en ce qui concerne l'appart de mon voisin qui est le plus lésé. Entre parenthèse on a déjà fait des travaux à cet ascenseur, eh bien les travaux ont été simplement divisé en 12 car il y a 12 apparts
Le " truc légal " c'est qu'il y a un réglement de copropriété avec un état de répartition des charges et qu'il faut l'appliquer.
Celà n'interdit certes pas d'essayer de comprendre comment il a été construit et calculé.
Dans certains cas on constate qu'à une certaine époque une partie privative a été utilisée pour une activité professionnelle. Il y a eu augmentation de la quote-part à ce titre. Ce mode d'occupation a cessé d'exister mais on ne s'est pas soucié de revenir à la répartition d'origine. C'est un exemple. Ce n'est pas forcément ce qui s'est passé dans votre immeuble
oui oui je sais bien qu'il faut appliquer le règlement de copropriété mais je sais qu'on peut demander une nouvelle de répartition car celle-là n'est pas conforme à la loi en ce qui concerne la répartition des charges, c'est bien celle d'origine, elle n'a jamais changé depuis la construction de l'immeuble, par exemple mon ancien voisin de palier se servait de son appart uniquement pour activité professionnelle, eh bien il n'y a jamais eu de nouvelle répartition, c'est toujours resté tel quel! (c'est à dire qu'il a toujours payé moins que moi), ceci dit, ses clients ne prenaient jamais l'ascenseur! en fait c'est vraiment calculé au mètre carré!
une question sur les charges ascenseurs
Forum fermé
Posté - 21 févr. 2007 : 23:01:06
mais je sais qu'on peut demander une nouvelle de répartition car celle-là n'est pas conforme à la loi