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Mon terrain est délimité côté sud par un talus. Le pied de talus m'appartient. Le voisin qui est en train de construire à 6 ou 7 mètres du pied de talus m'a annoncé qu'il voulait décaisser au pied du talus sur une hauteur pouvant aller jusqu'à 2 mètres. En a-t-il le droit?
oui s'il crée le soutènement nécessaire pour que votre terrain ne s'effondre pas... et que ce soutènement se fasse chez lui.
cordialement Emmanuel Wormser
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Votre voisin est tout à fait dans son droit. Par contre cela peut avoir des conséquences pour vous. Tout d'abord, si vous glissez aujourd'hui en entretenant votre tallut, vous faites un roulé boulé sur le terrain du voisin, demain c'est splash deux mètres plus bas. Donc cela rend l'entretien de votre tallut plus dangereux. Ensuite, vous pourriez avoir l'idée de construire un mur de soutènement en limite de propriété afin de supprimer la pente du tallut et son entretien ingrat. Si votre voisin n'a construit un soutènement que pour 2m de haut, votre propre soutènement risque de mettre en péril le sien.
Vous ne pouvez pas contraindre votre voisin à faire ce qu'il n'est pas obligé de faire, mais vous pouvez vous concerter pour préserver les intérêts de chacun. Cela peut valoir le coup de participer au mur de soutènement du voisin pour pouvoir combler la restanque, après il sera trop tard.
Je vous remercie pour vos réponses. Je vais voir quelles sont les intentions réelles de mon voisin sur la construction de ce mur et sur sa nature technique exacte.