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davas
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 14 mars 2007 : 17:56:20
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Bonjour,
une âme généreuse pourrait-elle me venir en aide pour la gestion d'un syndic bénévole sur EBP Syndic ? Tout allait bien jusqu'au départ d'un copropriétaire remplacé par un autre en cours d'année... Depuis rien ne va plus. Par exemple, je ne sais pas comment enregistrer la consommation d'eau en l'affectant à l'un ou l'autre des copro pour un même lot.
Si quelqu'un avait des tuyaux pour moi, ça serait un sauvetage !
Merci
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JB22
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2388 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 19:06:23
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Avec la nouvelle législation il n'y a plus de prorata temporis. Les appels de fonds sont dus par celui qui est copropriétaire au moment de l'exigibilité. Il en est de même pour la régularisation de fin d'exercice.
Vous devez donc affecter la totalité de la consommation d'eau au nouveau copropriétaire. C'est aux vendeur et acquéreur de faire la répartition entre-eux selon leurs accords particuliers, le syndic n'a à connaitre que le copropriétaire au moment de l'exigibilité.
En résumé:
Le vendeur a à sa charge les provisions exigibles avant la vente.
L'acquéreur, les provisions exigibles depuis l'acquisition et le trop ou moins perçu résultant de la régularisation.
Ils peuvent faire "leurs comptes" selon les accords pris lors de la vente, cela ne concerne pas le syndic, bénévole ou non. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 23:07:28
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Encire faudrait-il savoir en gros ce que vous devez faire avec EBP dans le cas d'une mutation de lot !
Dupont vend à Durand le lot 27. Quel est le principe du mécanisme à utiliser ? Même avec le nouveau régime, il y a pendant une brève période (qui peut parfois être longue) coexistence du compte du vendeur et de celui de l'acquéreur. Commen pouvez vous les distinguer ? une codification spéficique ?
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 23:28:20
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Il peut subsister un compte au nom de l'ancien copropriétaire, mais celui-ci doit être dépourvu de tantièmes de lot.
Un compte doit être ouvert au nom du nouveau copropriétaire avec affection de lots et de tantièmes. |
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davas
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 13:56:07
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Je vous remercie pour cette information très importante, mais mon problème se pose pour l'année 2004 (avant la nouvelle législation). En effet, je reprends la gestion du syndic depuis 1999. Les appels de fonds et règlements ont déjà étés faits "manuellement" depuis longtemps. Je souhaite néanmoins les enregistrer sur mon logiciel. Donc, comment procédait-on avant la nouvelle législation ?
Merci beaucoup pour le temps que vous m'accordez. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 17:13:45
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Pour l'essentiel, on procédait de la même manière car il n'y a pas trente six manières de tenir la comptabilité d'un syndicat.
C'est essentiellement le mode de répartition des charges qui a été modifié.
Pour repasser les écritures anciennes, il faut créer un exercice ancien, et là, il est bien possible que le logiciel renâcle  Si vous n'être pas nombreux, vous devriez y arriver mais en passant manuellement tout, y compris les débits liés aux appels de provision.
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 19:41:44
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Comme dit par JPM:"il est bien possible que le logiciel renâcle "
je vous propose une solution:
Vous considérez que vous n'avez qu'un seul copropriétaire au cours de l'exercice et vous faite calculer la répartition globale et la comptabilisation.
Hors logiciel, c'est à dire manuellement, vous faite la répartition prorata temporis des charges en affectant à chacun ses M3 d'eau consommés, vous déduisez des charges de chaque copropriétaire:Vendeur et acheteur, les provisions versées par l'un et l'autre.
En comptabilité vous créditez le compte de celui qui a supporté les charges par le débit de l'autre copropriétaire.
Vous devriez vous en sortir à moindre mal. |
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davas
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 29 mars 2007 : 11:21:02
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Citation :
Initialement entré par JB22
Comme dit par JPM:"il est bien possible que le logiciel renâcle "
je vous propose une solution:
En comptabilité vous créditez le compte de celui qui a supporté les charges par le débit de l'autre copropriétaire.
Vous devriez vous en sortir à moindre mal.
 Nous sommes en train d'étudier très attentivement votre solution. Si ça marche, vous nous tirez une sacrée épine du pied ! Je vous tiens au courant. |
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EBP Syndic - besoin d'aide
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