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marc75001
Contributeur actif

37 réponses

Posté - 02 avr. 2007 :  01:10:17  Voir le profil
Bonjour,
ceçi est un cas assez complexe à mon sens, et grand merçi à ceux qui pourront m'éclairer.
je suis proprietaire d'une laverie et à l'achat, les gaz de ma chaudiere était déja raccordé sommairement à un vieux conduit exterieur dont j'étais le seul à y être raccordé. En outre, il éxiste un autre conduit en aluminium beaucoup plus récent, installé par l'ancien proprietaire de la laverie, avec l'autorisation du syndic, et qui permet aux vapeur des machines à laver de s'évacuer....... Lors d'une AG en 06/2005, le syndic a fait savoir que ce vieux conduit en amiante était défectueux et devait être remplaçer à mes frais.j'adresse une LRAR le 19.12.2005 au syndic lui expliquant que je ne suis plus raccordé au conduit amiante, et que j'en conteste la propriété.
La question revient en AG du 31.01.2006 sous la forme; point sur le conduit d'évacuation des gaz de la laverie dont est propriétaire Mr olivier,ce conduit étant à usage privatif.il n'y a pas eu de vote, mais l'assemblée demande d'adresser une mise en demeure à Mr olivier de faire déposer le conduit amiante, et qu'à titre provisoire la copropriété prend en charge les frais de dépose, et que ces frais devront être récupérés auprès de Mr olivier.
Le 03.02.2006 je constate que le syndic a fait déposer le conduit amiante, sans même m'envoyer de mise en demeure.
L'autre surprise est de constater que ce conduit était fixé en pleine propriété sur l'immeuble voisin qui est mitoyen.les fixations du conduit étant à 50cm des fenêtres de notre propriété et seulement à 40cm des leurs, et de plus le conduit traversait bien la toiture de l'immeuble voisin. Malgré cela le syndic ne veut rien savoir, photo à l'appui. J'ai reçu la convocation d'AG pour le 24.04.2007, et à l'ordre du jour: -prise en charge par Mr olivier des frais liés à la dépose du conduit amiante, avec un projet de résolution. ( sachant que la facture de 926 € a déja été réglée par le syndic sur le compte de la copropriété.
Ai-je raison ??. Comment contester ces frais aussi bien pour moi que pour la copropriété, car je pense peut-être à tort qu'il y a eu une faute professionnelle du syndic.
.....merçi d'avance ....

amicalement

Edité par - marc75001 le 04 avr. 2007 15:19:42
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Jany2718
Contributeur vétéran

189 réponses

Posté - 04 avr. 2007 :  09:24:08  Voir le profil
Il semble bien que le syndic ait agi hâtivement et abusivement probablement sur la base d'informations du CS.
mais ce qui est le plus troublant c'est la facture de 926 E ( anormalement modérée ! en effet ! ) pour ce genre de travail jugé très particulier et devant être entouré de mille précautions.
Le syndic aurait-il été négligeant aussi à ce sujet ?
En tout état de cause s'il s'agit d'un équipement commun le coût du retrait doit être une charge commune. Il devait être voté , plusieurs devis devaient être proposés...
s'il s'agit d'une installation privative dont le retrait aurait été obligatoire ( ?) il appartenait au propriétaire de s'en occuper. Mais attention , il existe d'autres solutions que le retrait ( confinement ...) . Il doit y avoir certainement d'autres discussions à consulter utilement au sujet du désamiantage.
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marc75001
Contributeur actif

37 réponses

Posté - 04 avr. 2007 :  15:16:24  Voir le profil
bonjour,
merçi jany2718 de ce premier avis. en 2005 en AG le syndic m'avait informé d'un premier devis d'environ 6000€, car les entreprises traitant l'amiante sont rares.on avait decidé d'attendre pour l'enlever car je soulevais deja que ce conduit n'était pas privatif.pour info, un copropriaitaire a porté plainte contre le syndic, car la depose ne c'est pas fait dans les regles de securités et par une entreprise non agréé(constat huissier à l'appui). je vais en profiter pour savoir ou en est la procedure.
j'ai un autre avis sur le montant de 926 €, c'est qu'il se trouve juste en dessous du montant voté en AG,ou les devis et vote ne sont pas obligatoire.

amicalement
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Jany2718
Contributeur vétéran

189 réponses

Posté - 04 avr. 2007 :  16:48:48  Voir le profil
Une petite copropriété , dans laquelle je suis copropriétaire, a reçu un devis de 24.000 Euros pour le retrait d'une isolation d'un tuyau d'alimentation d'eau ( une douzaine de m linéaires) ... et l'a accepté ! sur la base d'un seul devis !! par la suite une autre entreprise a proposé 15.000 E ... et a été préférée... mais 15.000 E est tout aussi incompréhensible et très cher pour le bénéfice retiré (?) , sachant que la solution de confinement avait été préconisée par l'expert indépendant... par dessus le marché, un architecte est intervenu !!! ( + 10% …) .
Il apparaît donc que cette petite copropriété a été abusée...ou que votre syndic s'est super bien débrouillé pour s'en sortir avec 926 Euros...

Dans votre cas il faudrait déjà commencer par vous assurer de la nature privative ou commune de l'installation . Si privative il doit nécessairement exister la trace d'un autorisation demandée et accordée par une ancienne AG .
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