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rosemi
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 13 avr. 2007 : 14:29:19
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Bonjour, j'aurais besoin d'aide : j'ai acheté un appartement entièrement renové en juillet 2004 avec une chaudière à gaz posée en septembre 2003. Actuellement l'immeuble effectue un ravalement necessaire car bien délabré sur la facade cour. L'architecte, les copropriétaires et le syndic s'entendent pour me dire que je dois payer la démolition du conduit d'évacuation de ma chaudière (2000 euros)un conduit en fibro-ciment adossé au mur de l'immeuble qui d'après eux est privatif. Ceci m'amène à changer ma chaudière qui est récente pour une nouvelle à ventouses, donc bien chère.
J'essaie de me défendre, le réglement de copropriété stipule que les cheminées intérieures ou adossées à l'immeuble sont des parties communes. Je ne trouve aucune trace de ce conduit dans l'acte de vente de mon appartement, ni dans la description du lot, comment savoir s'ils ont raison et si c'est privatif pourquoi peuvent t-ils m'obliger à l'enlever. Merci de m'aider.
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rosemi |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 13 avr. 2007 : 14:43:26
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| ce n'est pas parce que c'est privatif qu'ils peuvent vous obliger à retirer ce conduit |
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rosemi
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 14 avr. 2007 : 20:51:59
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Citation :
Initialement entré par nefer
ce n'est pas parce que c'est privatif qu'ils peuvent vous obliger à retirer ce conduit
Merci pour votre réponse, mais comment savoir si c'est privé ou commun, cela change tout pour moi, quelle est la difference entre un conduit d'évacuation et une cheminée. |
rosemi |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 14:01:31
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Les conduits de cheminées sont en principe des ouvrages communs à usage privatif, voyez ce que dit avec précision votre règlement de copropriété à ce sujet.
Voyez ce lien :
Lire le Règlement de copropriété 1 : parties générales :
Les conduits de cheminée peuvent être privatifs s'ils ne desservent que le lot concerné.
http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Code=6
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 16:49:00
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Oui, mais le conduit posé par le vendeur de Rosemi avait-il fait l'objet d'une approbation de la copropriété, et sous quelles conditions?
Il faudrait consulter les délibérations des AG a l'époque de la rénovation.
En effet, je pense que rosemi a écrit .... parce que c'est privatif..' mais adu mal comprendre. Ce n'est en effet pas, comme l'indique Nefer, une raison opposable.
Rosemi a sans doute voulu dire '... parce que ce conduit privatif a été posé sans l'accord de la copropriété'. Ceci est alors tout a fait différent.
Rsomei, confirmez vous l'indication du seul fait que c'est privatif pour vous demander de déposer ce conduit? |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 15 avr. 2007 16:51:36 |
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rosemi
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 18:14:52
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Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Oui, mais le conduit posé par le vendeur de Rosemi avait-il fait l'objet d'une approbation de la copropriété, et sous quelles conditions?
Il faudrait consulter les délibérations des AG a l'époque de la rénovation.
En effet, je pense que rosemi a écrit .... parce que c'est privatif..' mais adu mal comprendre. Ce n'est en effet pas, comme l'indique Nefer, une raison opposable.
lu dire '... parce que ce conduit privatif a été posé sans l'accord de la copropriété'. Ceci est alors tout a fait différent.
Rsomei, confirmez vous l'indication du seul fait que c'est privatif pour vous demander de déposer ce conduit?
En fait je n'ai découvert l'existence de ce conduit "privatif" que parce qu'un ravalement est en cours, l'architecte dit qu'il apporte de l'humidité au mur.(Je précise, le mur est complètement abimé en général) De quand date t'il je ne sais pas, j'ai acheté l'appartement en juillet 2004 avec une chaudière neuve de septembre 2003. Le RC qui date des années 50 mentionne les cheminées dans les partie communes, intérieures ou adossees au mur de l'immeuble, ce qui est le cas. Il n'est pas mentionné de cheminée ni conduit dans la description de mon lot. J'aimerais savoir ce qu'il en est, c'est vrai qu'il n'y a que ma chaudière dessus mais je crois qu'il ne peut pas y avoir plusieurs branchement sur une évacuation de gaz. Au départ du ravalement en 2006, la démolition de ce conduit et le remplacement de la chaudière par une chaudière à ventouse avait été chiffrée en travaux complémentaires. Cette année ça devient privatif. J'aimerais savoir ce qu'il en est en réalité et sur quoi s'appuyer pour se défendre. D'avance sincères remerciements.
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rosemi |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 18:38:09
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| il y a de grandes chances pour que ce conduit soit privatif, mais personne ne peut vous obliger à le retirer |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 18:45:19
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Puisque vous précisez « Le RC qui date des années 50 mentionne les cheminées dans les partie communes, intérieures ou adossées au mur de l'immeuble, ce qui est le cas. »
Ce qui revient à dire que le conduit de cheminée est un ouvrage commun à usage privatif (au même titre qu’un droit de jouissance privatif et exclusif) de ce fait, les frais d’entretien vous incombent mais certainement pas les frais de démolition qui eux, incombent à la copropriété.
A partir de là, l’article 9 alinéa 4 de la loi du 10 juillet 1965 précise :
« Les copropriétaires qui subissent un préjudice par suite de l'exécution des travaux, en raison soit d'une diminution définitive de la valeur de leur lot, soit d'un trouble de jouissance grave, même s'il est temporaire, soit de dégradations, ont droit à une indemnité. »
Cette indemnité peut s’apparenter par exemple, par l’achat d’une chaudière à ventouse en remplacement de votre chaudière actuelle.
Si vous possédez une protection juridique par l’intermédiaire de votre assurance multirisque habitation, prenez contact avec elle, vous risquez d’en avoir besoin.
Loi 65-557 du 10 juillet 1965 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
Décret 67-223 du 17 mars 1967 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm
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rosemi
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 18:29:00
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| Bonjour, merci à ceux qui ont essayé de m'aider, je me suis effectivement rapprochée de mon assurance qui me dit que rien ne peut etre envisagé sans les plans d'origine et l'historique de la construction de cette cheminée, autrement dit je n'ai pas le courage me lancer dans une telle recherche qui peut remonter à je ne sais quelle année. |
rosemi |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 18:45:58
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Bonsoir Rosemi,
Puisque l'architecte, les copropriétaires et le syndic s'entendent pour vous dire que vous devez payer la démolition du conduit d'évacuation de votre chaudière.
Demandez leurs qu’ils vous fournissent les plans d'origines et l'historique de la construction de cette cheminée, avec l’accord de l’assemblée générale qui a autorisé cette construction.
C’est à eux de démontrer ce qu’ils affirment, c'est-à-dire que ce conduit de cheminée est privatif, ce n’est pas à vous et les archives du syndicat des copropriétaires doivent avoir ces informations.
A défaut, c’est une partie commune.
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 18:55:33
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Citation :
Ce qui revient à dire que le conduit de cheminée est un ouvrage commun à usage privatif (au même titre qu’un droit de jouissance privatif et exclusif) de ce fait, les frais d’entretien vous incombent mais certainement pas les frais de démolition qui eux, incombent à la copropriété.
Ca ne veut pas dire tout a fait ça me semble t'il. Ca veut dire que les conduits de cheminée ne peuvent pas être privatif.
Ca veut dire que si un propriétaire crée un conduit à lui, il est hors du RC.
Mais ca ne veut pas dire que ce conduit la en particulier est légal, et fait donc partie des conduits 'en général' dont il est question dans le RC de 1950.
Ca ne dit même rien du tout sur ce conduit la en particulier, et c'est en effet dommage. Tant pis.
Maintenant, je serais Rosemi, je ferais comme vous dites, je demanderais en effet au syndic, ou du moins au syndicat au travers du syndic de vous prouver que c'est vous, ou du moins votre vendeur, qui a créé ce conduit. Ceci ne va certainement pas être facile.
Mais attention, si quelqu'un a une photo de la facade en question datant de trosi quatre ans, que le conduit n'y est pas, et qu'il n'y a aucune trace dans le RC de l'autorisation de le construire, Rosemi n'a plus qu'a s'éxécuter.
Citation :
Au départ du ravalement en 2006, la démolition de ce conduit et le remplacement de la chaudière par une chaudière à ventouse avait été chiffrée en travaux complémentaires
Et présenté en AG?
Dans ce cas, il faut tenir le coup, ou comprendre ce qui fait que le syndic a changé d'avis. Mais, légalement, ce n'est pas le syndic qui va décider, il peut indiquer une option, mais c'est bien un vote de l'AG qui doit décider. |
Festina lente |
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rosemi
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 20:20:46
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| Je suivrais bien Etaspak, c'est ce qui me semblerait le plus faisable, en ce qui concerne les arguments de Ribouldingue, je peux dire que personne ne parle de la construction de la cheminée et pourtant ils ont tous une moyenne de quarante ans de co-propriété, c'est pourquoi moi qui suis nouvelle de juillet 2004, j'ai vraiment l'impression qu'ils se sont concertés entre les AGO de 2006 et 2007. |
rosemi |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 20:31:50
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| Dans ce cas, et si de toute évidence le conduit n'est pas récent, en effet, ils tentent de vous avoir... |
Festina lente |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 21:12:55
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Voyez ce lien :
La question :
J'habite au deuxième étage.
Je souhaite supprimer une cheminée qui se trouve dans ma chambre.
Mes voisins du rez-de-chaussée et du premier m'y ont autorisé, la copropriété peut-elle s'y opposer ?
Notre réponse :
Tout dépend de ce que vous appelez "supprimer" : s'il s'agit de supprimer le conduit de cheminée, il faut préalablement consulter votre règlement de copropriété afin de savoir si les conduits de cheminée sont parties privatives ou parties communes.
Dans le second cas ou dans le silence du règlement (auquel cas l'article 3 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 en fait des parties communes), il faut l'autorisation de l'assemblée à la majorité de l'article 25b.
http://www.universimmo.com/repq/unirepq00x.asp?Qr_Code=448
Par deux fois, Rosemi précise :
« Le règlement de copropriété stipule que les cheminées intérieures ou adossées à l'immeuble sont des parties communes » et
« Le RC qui date des années 50 mentionne les cheminées dans les partie communes, intérieures ou adossées au mur de l'immeuble, ce qui est le cas ».
De ce fait, si Rosemi aurait souhaité supprimer son conduit de cheminée, aurait-elle put le faire sans autorisation de l'assemblée ?
Certainement pas.
Dans le cas ou le conduit de cheminée est privatif, ce n’est certainement pas à Rosemi (copropriétaire depuis juillet 2004) à pouvoir le prouver, mais bien au syndic qui à obligation de tenir un registre des procès-verbaux et délivrer des copies à la demande.
Rosemi, puisque vous précisez que la construction de la cheminée à une moyenne d'âge de quarante ans, votre conduit de cheminée doit certainement contenir de l’amiante, auquel cas sa démolition doit se faire par une entreprise spécialisée, voyez ce lien :
http://aida.ineris.fr/textes/arretes/text3231.htm
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rosemi
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 07:11:37
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Bonjour, effectivement l'architecte parle de fibrociment contenant de l'amiante, d'où le montant de plus de 2000euros pour la démolition - mais j'ai cherché dans la recherche d'amiante concernant mon appartement lors de son achat en 2004, rien de stipulait cette cheminée et le rapport était sans amiante - est ce que cet argument peut me servir ?
Remerciements. |
rosemi |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 07:52:31
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Encore heureux que vous n’avez pas d’amiante dans votre appartement, il est évident que le rapport ne pouvait indiquer cette cheminée puisqu’elle se trouve sur une partie commune.
Il est évident que cet argument ne peut que vous servir.
Il est certain que l’on cherche à vous faire payer des travaux qui incombent à la copropriété, vous devez faire pression sur votre protection juridique pour qu’il prenne l’affaire en main.
Je vous l’ai déjà dit, c’est à eux de prouver ce qu’ils affirment et pas à vous.
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 10:41:25
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à deux reprises des "recherches" d'amiante ont dû être faites sur les parties communes de votre copropriété :
- diagnostic amiante sur flocage et calorifugeage - décret du 09.02.1996
- programme de repérage de l'amiante -recherche et analyse -décret du 13.12.2001. Ce programme comportait notamment l'examen de tous les conduits,canalisations et équipements
Si ce travail a été fait correctement vous devriez retrouver dans le dossier que doit posséder le syndic (et le CS)le détail et les conclusions principales de cet examen,avec normalement ce fameux conduit d'évacuation des gaz brûlés (un conduit d'évacuation de ces gaz peut très bien avoir plusieurs raccordements de chaudières sauf le dernier étage qui doit lui être indépendant)
(dans le dossier de notre immeuble cela est précisé pour 2 conduits de ventilation de gaines techniques gaz et pourtant ces conduits ne sont apparents qu'en toiture terrasse)
dernier point l'article 3 de la loi de 1965 indique :
dans le silence ou la contradiction des titres sont réputés parties communes:
............................
-les coffres,gaines et têtes de cheminées
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 13:02:20
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| Question, le fait qu'il soit amianté ne dit-il pas deja par lui-même que c'est plus ancien que 2003, ou n'importe quelle date (supérieure a environ 11995 je dirais) que peut avancer le syndic? |
Festina lente |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 14:05:52
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11995 je ne me savais pas aussi vieux; comme quoi le temps passe vite et notre bonne vieille planète est toujours là
soyons plus sérieux l'amiante,sauf erreur de ma part, a été interdite d'utilisation depuis janvier 1997 (classée cancérigène depuis 1977) |
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conduit partie privee ou partie commune
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