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camille13007
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 14 avr. 2007 : 19:48:53
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bonjour a tous
Je decouvre depuis peu les joies de la coproprieté et de ca vient mon interet "nouveau" pour ce forum...
je suis proprietaire depuis 2006 d un appart(rdc) ds 1 copropriéte géré par syndic pro ( 8 co proprio) ss anscenseur ni gardien ni garage etc... juste entretien (1fois tt les 15j...)electricté, eau, ... et je payais 120 euro de charge par moi et la ca passe a 150
du coup je me suis penché sur tt ca, etant novice j ai besoin de qq conseil
1/ je constate que mes tantiemes ne corresponde pas au millieme qui sont noté ds mon acte de vente (222 pour le syndic et 142 sur acte de vente)...222/1000 pour 1 appart de 55 m2???est ce normal?
2/150 euro/moi de charge juste pour eau entretien assur n'est ce pas un peu cher?
3/mon lot etait autrefois un magasin, passé en appart par ancien proprio (le tt en bonne et due forme,mairie,notaire...)et actuellement mon lot apparait en "magasin"??que faire?
merci d avance pour vos reponses.camille.
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 13:02:23
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que faire?
Tout d'abord exercer vos droits et accessoirement revenir souvent sur ce forum.
Vous avez la possibilité de vérifier l'ensemble des comptes de 2006 au moins un jour avant votre assemblée annuelle (en pratique c'est une semaine, mais certains syndics s'en tiennent au texte strict).
150 euro/moi de charge juste pour eau entretien assur n'est ce pas un peu cher?
Dès réception de votre convocation RAR (ou remise en mains propres contre émargement), prenez rendez-vous avec votre syndic pour vérifier les comptes avec présentation des factures.
Une fois la répartition calculée suivant vos tantièmes, ceci vous permettra de vérifier la pertinence des charges appelées annuellement.
Vous pouvez rédiger un rapport pour faire part des anomalies précises en AG, lors de la question "approbation des comptes".
Cordialement.
Edmond  |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 16:06:54
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camille13007,
il faut vous référer au règlement de copro (=RC) que vous avez recu lors de la signature chez le notaire. Vous vous reportez aux pages concernant les différents "lots" : retrouvez-le vôtre et comparez les tantièmes annoncés avec celui du syndic.
voir la définition claire des tantièmes sur le lexique UI: http://www.universimmo.com/lexique/unilex00x.asp?Lex_Code=159
si plus de précisions à recevoir, revenez à la suite de ce post.
bon dimanche 
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Cordialement, |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 16:09:40
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Citation :
2/150 euro/moi de charge juste pour eau entretien assur n'est ce pas un peu cher?
euh oui, c'est cher ! rien d'autre vraiment que l'entretien: pas de concierge, de gardiennage, de jardin, de ???????? ...
quid du chauffage ? collectif ou individuel ?
avez-vous dejà recu les comptes annuels ? car il vous faudra éplucher toutes les dépenses .... même si proprio récente, vous avez dû recevoir celle du précédent proprio ainsi que les PV des AG passées.
je ne peux que vous encourager à surfer sur ce site qui vous en apprendra bcp, et à vous rapprocher du conseil syndical de votre résidence puisque c'est l'organe de contrôle de la gestion du syndic.
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 16:28:34
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Citation :
...je constate que mes tantiemes ne corresponde pas au millieme qui sont noté ds mon acte de vente (222 pour le syndic et 142 sur acte de vente)
Ceux qui font foi, comme on vous l'a dit plsu haut ne sont PAS ceux de l'acte de vente, mais ceux du réglement de copropriété.
Si, après, vous découvrez que ceux de l'acte de vente sont faut, il faut peut-être engager une procédure spécifique concernant cette erreur, si c'est nécessaire ou si il y a quelque chose a reprocher au vendeur et au notaire.
Citation :
...222/1000 pour 1 appart de 55 m2???est ce normal?
Impossible a dire. Si les ept autres lots sont des chambres de 10 m2 avec un wc et une douche commune, c'est pas cher payé.
Si en revanche les six autres lots sont des F4 de 120 m2, c'est surprenant.
Mais dans l'absolu, vous aller avoir du mal à contester le réglement de copropriété, sauf à ce quil y ait quelque chose de vraiment très surprenant, ce n'est pas la piste à préivilégier.
Citation :
150 euro/moi de charge juste pour eau entretien assur n'est ce pas un peu cher?
OUi, ca fait 1 800 euros par an, donc grosso-modo 8 500 euros pour la copropriété.
Mais la réponse n'est pas sur universimmo, elle est dans le rendu des comptes, car vosu avez tout.
Dans la liste, vous avez omis les frais de syndic.
Question bête, quel est le montant de votre seule consommation d'eau?
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Festina lente |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 20:02:03
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Il y a manifestement un problème car avant de dresser un acte, le notaire reçoit et vous aussi, les dépenses qui restent à votre charge et les dépenses du vendeur. Nous appelons cela l'art.20. Il est d'ailleurs obligatoire maintenant.
Donc il est très bizarre que les millièmes ne soient pas les mêmes. Y aurait-il eu un changement et non notifié sur ce vieux RC, il y a des chances mais vous avez l'air de dire que votre boutique s'est transformée en appart. J'aurai tendance à dire que le syndic aurait raison et les Impôts fonciers ensuite  , mais à vous d'aller creuser.
De plus si vous avez signé votre acte notarial après le 16 juillet 2006, vous n'avez pas à payer les "frais de mutation -acheteur". Voir la Loi conséquente sur les pages d'accueuil de UI. Demandez donc le remboursement, Loi à l'appui
Oui vous payez un peu cher. Un contrôle ou plutôt une explication dans les bureaux du syndic serait la bienvenue.
Avez-vous un responsable dans l'immeuble, cad un CS ? c'est obligatoire. Essayez dabord de déméler tout ceci avec lui (elle) avant le syndic, c'est toujours mieux. De plus un CS connait 3 fois mieux l'immeuble qu'un syndic qui en gère de 30 à 70 !!! |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 20:13:01
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J'ai une idée car j'ai eu le cas.
Si votre ancien propriétaire n'a pas fait enregistré ses changements de millièmes aux hypothèques et tout et tout, ils n'apparaissent donc pas officiellement et vous pouvez donc les contester.
Faute au syndicat qui n'a pas exigé que l'ancien se mette aux normes.
Si pourtant me direz-vous. ALors faute du Notaire ? C'est bizarre cela.
Il est courant de voir des propriétaires qui font des modifications, des loggias, des surélévations etc..., l'AG lui octroit quelques millièmes supplémentaires, mais celui-ci ne l'enregistre pas officiellement et se dépêche souvent de disparaitre après.
Je serais curieuse de savoir si les charges sont basées sur 1 000 ou sur 1 077 ?
Comme dit Joulia et cela recouperait mes propros que mentionne la description de votre lot sur le RC ? |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 20:19:50
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Insacorh, il me semble que ce n'est pas le propriétaire qui fait enregistrer ses changements de millièmes, c'est le syndicat de copropriété qui le fait. En revanche, le propriétaire vendeur a peut-être fourni lors de la vente un ancien exemplaire du réglement, et je crois comprendre que le notaire ne vérifie que rarement que celui-ci a été mis à jour.
Est-ce que votre état selon article 20 prévoit que le syndic DOIT obligatoirement indiquer qu'il y a eu une mise à jour du RC?
IL me semble que les syndics ne sont pas toujours très vigilents sur les paragraphes autres que financiers de cet article 20. |
Festina lente |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 15 avr. 2007 : 21:00:23
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attention,
chez le Notaire et pour rédiger l'acte, le Notaire doit avoir votre acte de propriété et vous le demande. Là il y aurait eu la notification jointe, si elle existe comme nous le laisse entendre Camille13007. Donc il y a un mystère.
Est-ce que le Notaire ( plutôt sa secrétaire) n'a pas feuilleté toutes les pages de l'acte ? avant de retranscrire.
Est-ce que le partant n'a pas joint ce nouvel acte?
L'agence aurait du aussi avoir le dossier complet avant de pouvoir vendre, mais là c'est encore une autre histoire. Bonne agence ou...  |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 16 avr. 2007 : 08:41:06
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| Notification jointe à quoi? A l'acte de vendte porduit par le vendeur? Pourquoi cet acte rédigé avant le changement des millièmes devrait porter eun notification quelconque? |
Festina lente |
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camille13007
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 08:06:39
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bonjour
alors j ai le reglement de copro mais effectivement il nest pas a jour il date de...ouff!!!1951,comment faire pour obtenir le "nouveau"
par contre j ai le pv d'ag(1999) ou est voté la transformationdu lot de local commercial en appart...et c tout.
j ai acheté juste aprés l ag de 2006 dc je n y etai pas convié et il y a eu demission de l ancien syndic et l election du nouveau lors de cet ag...
voila et pour l augmentation lorsque j ai telephoné au syndic ils m ont dit q une grosse part du budget etait le menage 3000euro par an....et j ai dc demandé la revision du contrat entretien a l 'ordre du jour de l ag de mai
pour les charges, dc pas de concierge,jardin, chauffage,asceseur...
juste eau(consommation normale)et entretien et syndic
pour finir j en revient au tantieme car cela me semble enorme 22.2pour cent pour un appart de 55m2( sur 8 coproprio sachant qu il y a 2 petites maisons seules, 2 studios, et 1 duplex ds la copro),que faire??
merci de vos reponses
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camille13007
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 09:34:44
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Citation :
Initialement entré par lnsacorh
J'aurai tendance à dire que le syndic aurait raison et les Impôts fonciers ensuite , mais à vous d'aller creuser.
c'est a dire???
merci |
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camille13007
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 09:48:31
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re bonjour
j ai dc verifié sur le rc de 1951 mon lot fait bien 222/1000 des parties communes, mais il n a plus le meme usage (commerce a l origine) est ce que cela change qq chose?
merci d avance
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 10:17:42
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concernant vos tantièmes généraux: qu'est il indiqué sur votre compromis ?? (l'avant contrat) ?
qui a rédigé cet avant contrat ??? le notaire |
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charge/tantieme???
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