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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 14 avr. 2007 :  21:36:01  Voir le profil
Bonjour,
Ou trouver la fonction du Syndic?
Je pense peut-être à tord, qu'il outrepasse ses droits.
Merci
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 14 avr. 2007 :  21:56:41  Voir le profil
Voyez ce lien :

http://www.conso.net/bases/1_pour_comprendre_agir/2_conseils/conseil_649_j232-fonctions_du_syndic_ok.pdf
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lionelthomas74
Pilier de forums

529 réponses

Posté - 14 avr. 2007 :  22:01:32  Voir le profil
Bonjour

En bref
http://www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=1877

http://www.pratique.fr/vieprat/log/prop/daf1905.htm

http://www.lemoneymag.fr/v4/fiche/s_Fiche_v4/0,5382,4622,00.html

Plus poussé:
http://jpm-copro.com/IndOrganes.htm

Indispensable:Le Ba Ba des lois qui régissent l'organisation de la copropriété:
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm

Cordialement
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 14 avr. 2007 :  22:53:35  Voir le profil
pouvez vous être plus complet sur < il outrepasse ses droits >
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 15 avr. 2007 :  15:39:43  Voir le profil
Bonjour,
Dans il outrepasse ses droits ?
En fait lors des AG le Président parle peu c'est souvent le syndic qui prend la parole et dirige l'AG, je pensais qu'il était là principalement pour prendre les notes.
C'est pourqoi j'aimerai savoir quel est sa fonction.
Merci
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 15 avr. 2007 :  17:39:38  Voir le profil
A mon point de vue c'est plutôt le président qui ne tient pas sa place c'est à dire qu'il ne "dirige" pas l'AG,ou plus exactement il ne l'anime pas.
Un président d'AG n'est pas là uniquement pour "ouvrir" les débats et clore la séance; donc pour la prochaine AG élir un président qui a déjà une connaissance des textes sur la copropriété et qui saura dire au syndic que ce n'est pas à lui de mener les débats (encore faut il un Pt apte à cela........pourquoi pas vous)

Le syndic lui,sauf si l'AG en décide autrement,est le secrétaire de l'assemblée (article 15 D1967); il donne naturellement des renseignements sur certains points abordés si on le lui demande

Je connais une copropriété où le syndic "dirige" les débats pourtant ce syndic a indiqué à XX reprises que c'était au Pt de le faire
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 15 avr. 2007 :  18:06:38  Voir le profil
Voyez également ce lien :

Assemblées de copropriétaires : pourquoi sont-elles si frustrantes ?

http://www.universimmo.com/actu/uniactu00x.asp?Article_Code=375
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lnsacorh
Pilier de forums

4541 réponses

Posté - 15 avr. 2007 :  20:30:19  Voir le profil  Voir la page de lnsacorh

Je peux comprendre Fredjack. J'ai le même cas dans plusieurs AG et malgré différentes interventions du CS, ces petits roquets reprennent souvent le dessus. Cela donne des AG houleuses en général, ce sont souvent des syndics qui se trouvent à la limite de prendre la porte, et du coup ils l'ouvrent. Malheureusement le commun des mortels présent à l'AG et n'y comprenant rien comme de bien entendu, vote pour lui.

Une AG se prépare plus de 6 mois à l'avance de part des réunions internes ou par des petits mots ou entre 2 ascenseurs. Tout contact est bon.
bonne chance car rien n'est gagné.

-----------------
Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.

Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 501 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.


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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 16 avr. 2007 :  11:18:37  Voir le profil  Voir la page de JPM

Il ne faut pas tourner autour du pot !

De nombreuses assemblées sont " animées " par le syndic parce qu'il n'y a pas de copropriétaire voulant (ou pouvant) jouer vraiment le rôle de président.

Le syndic veille néanmoins à faire désigner un président et des scrutateurs. Si c'est un syndic correct, tout se passe très bien dans l'intérêt commun.

Dans d'autres assemblées, le même syndic sait très bien qu'il y a un tel qui peut présider et il reste dans son rôle légal de secrétaire de l'assemblée.

Sous l'empire de la loi de 1938, le syndic pouvait présider l'assemblée mais les règlements de copropriété prévoyaient souvent un vote à l'occasion duquel un copropriétaire pouvait présenter sa candidature. La solution était finalement plus souple.

Quand il y avait de plus un conseil de gérance compétant, son président n'éprouvait aucune difficulté à formuler ses observations même en présence d'un syndic président.

On peut citer de nombreux abus relatifs à la présidence de l'assemblée, qu'elle soit assurée par le syndic, le prsident du conseil syndical désigné comme président ou un copropriétaire désigné par un vote.

L'assemblée générale d'une société anonyme est présidée par le PDG. L'actualité montre qu'il peut être désavoué par les actionnaires.

Le gros hic de nos jours et qu'il y a aussi des syndics qui ne savent pas " présider "




Edité par - JPM le 16 avr. 2007 11:19:32
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 16 avr. 2007 :  11:48:25  Voir le profil
Nous sommes informés 1 mois avant lors de la convocation des AG. Aucune information dans l'année, mieux le président avait décidé d'arrêter lors de la derniere réunion de l'AG, il n'a prévenu personne, c'est uniquement l'an prochain que nous avons été formellement informé.
Nous avons un président et son conseil, tous des béni oui oui .
L'an dernier je leurs ai écris à chacun personnellement pour leur faire constater que sur des travaux de ravallement le Syndic avait pris une somme 2.5% je crois, (je n'ai pas les papiers sous les yeux) même sur des travaux qui on été annulés le démontage des stores bannes.
Tous ces gentils beni oui oui m'ont répondu que Le Syndic ne se faisait pas toujours payer ses
vacations?
Cadeaux!! Cadeaux au syndic!!
Moi j'estime que si le syndic n'a pas juger nécessaire de se faire payer pour certaines vacations c'est qu'il ne le jugeait pas nécessaire.
Par contre si le conseil veut faire des cadeaux au Syndic qu'il prenne dans sa poche!
De plus La convocation de l'AG est de 9H à 12 h pour 3 bâtiments, 100 appart!
Bonne jornée
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 16 avr. 2007 :  15:56:40  Voir le profil
Le président de l'AG est élu le jour de cette assemblée; il n'est pas obligatoire (certains le déconseille)que cela soit le président du CS

En ce qui conserne les observations que vous avez faites au CS,notamment sur les honoraires travaux,rien ne vous empêche de le faire lors de l'AG voire de faire des réserves (complément d'information)sur ce poste de dépenses

En ce qui concerne la date de l'AG et le contenu de l'ordre du jour rien ne fait obligation au syndic de faire une information spéciale au préalable

Pour le CS il en est de même et seule la Commission relative à la copropriété dans sa recommandation n°13 en fait état:

< En conséquence,la Commission recommande:
*Au conseil syndical:
-de désigner son président,dès sa première réunion
-d'assurer la permanence de l'information données aux copropriétaires sur l'activité du conseil syndical au moyen de la mise à disposition d'un tableau d'affichage et éventuellement de la diffusion d'une "lettre du conseil syndical"


mais ce n'est qu'une recommandation ce que l'on peut regretter je vous l'accorde.

De nombreux CS font,régulièrement,des réunions "internes" ou avec le syndic et,non moins régulièrement,remettent ou affichent les comptes rendus de ces réunions.

Si vous avez vraiment des problèmes au niveau syndic +CS faire le point la dessus avec d'autres copropriétaires ; seul vous n'avez pas beaucoup de "chance" de faire remuer les choses
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 18 avr. 2007 :  21:22:09  Voir le profil
Le président de l'AG a été désigner en interne avec le CS, pendant toute une année nous n'avons pas été informé du changement de Président (moi uniquement puisque je leurs avaient écris )
Le gros problème dans cette copropriété qui est une residence secondaire, il y a beaucoup de personnes très agées et je comprends que certains en ont assez de se battre et laissent allez, d'ailleurs a peine 1/3 viennent a l'AG.
En ce qui concerne les observations sur les honoraires des travaux,c'était l'an dernier que j'ai contacté par écris chaque représentant du CS individuellement , mais je compte bien en parler à l'AG cette année.
Je trouve vraiment inadmissible que le CS fasse des cadeaux au Syndic.
Nous sommes 3 ou 4 a parlé lors de ces AG, c'est epu et le temps est réduit c'est de 10h à 12h pour 100 logements répartit en 3 bâtiments.

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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 18 avr. 2007 :  22:36:51  Voir le profil
ni a t-il pas une erreur ?
vous indiquez < le président de l'AG a été désigné en interne par le CS pendant toute une année >
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air jordan
Pilier de forums

2724 réponses

Posté - 18 avr. 2007 :  22:40:20  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par Fredjack


Je trouve vraiment inadmissible que le CS fasse des cadeaux au Syndic.




bonsoir,
Je suis syndic pro.
Votre attitude n'est pas juridiquement fondée.
Si des honoraires travaux ont ete preleve par votre syndic c'est en application d'un contrat qui a ete valide en AG.
Le syndic applique le contrat.
Votre syndic "offre" meme des vacations ce qui est inadmissible : il devrait faire appliquer son contrat et facturer les vacations.
C'est l'exemple type d'un syndic trop sympa qui se voit reprocher le fait de simplement appliquer un contrat.
Je pense que l'attitude de votre CS est au contraire tout à fait correcte, ne vous en deplaise.
Et pour finir vous semblez confondre les fonctions de president du conseil syndical et president de l'ag.
D'autres vous expliquerons.



Edité par - air jordan le 18 avr. 2007 22:41:12
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 19 avr. 2007 :  09:08:57  Voir le profil
Pour répondre à felix1930
Lors de cette AG 2005 j’ai écris au Président et a tous le CS dans la semaine qui a suivit.
Le Président m’a répondu par écris je ne suis plus Président, sans me précisé qui est le nouveau Président.
C’est resté comme cela et nous avons appris et constaté lors de l’AG de 2006 qu’un nouveau Président était nommé.

M air jordan si vous êtes Syndic vous n’êtes pas obligé de pensé comme moi !

Les honoraires du syndic sont de 2.5% du montant HT des travaux. ;
Sur le devis les honoraires du Syndic correspondent à 2.5%, hors certains travaux n’ont pas été exécutés ce qui a été confirmé par une remise de 7.2% sur le montant de la facture.

Donc la somme alloué au syndic devait diminué du même montant hors le syndic a prélevé la somme prévu sur le devis.

Je ne pense pas que le contrat permet au Syndic de prendre des honoraires sur des travaux n’ont exécutés ?

Cette année le mandat doit être renouvelé et je pense essayer de me faire entendre.
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