| Auteur |
 Sujet  |
|
|
bgl
Contributeur débutant
22 réponses |
 Posté - 18 avr. 2007 : 15:43:29
|
Bonjour.
ma copropriété dispose d'un système d'éclairage des parties communes pour le moins original.
Chacun dispose d'un interrupteur à l'entrée de l'immeuble qui fonctionne en va et viens depuis chaque logement. Il n'y a pas de compteur commun.
Ayant du refaire l'intégralité de l'élec dans mon appart, l'artisant de ma raccordé au système existant étant donné la vetusté du cablage reliant mon compteur à l'interrupteur de l'entrée.
Je souhaite effectuer des travaux de mise aux normes, cependant, àpres discussion avec mes copropriétaires, ceux-ci n'en voient pas l'intérêt.
Bêtement, j'ai omis d'écrire au syndic pour faire apparîraitre cette résolution à lo'ordre du jour de L'AG.
J'aimerai savoir si ce système est légal ( a t on le droit de faire passer de l'electricité privative dans les parties communes), et comment je pourrai contrraindre mes copropriétaires à faire les travaux.
Existe-ti-il une obligation à mettre aux normes ce type d'installation?
MERCI D'AVANCE
--------------------------------------------------------------------------------
Barth
|
Barth |
|
Signaler un abus
|
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 17:24:39
|
Si je comprends bien, il n'y a pas de disjoncteur dans votre appartement ?
Si tel est le bien le cas, la situation est tout à fazit irrégulière et il est étonnant que vous électricien ait accepté de faire des travaux importants.
Vous avez quand même un abonnement EDF personnel ? Le compteur st en bas ?
|
Signaler un abus  |
|
|
bgl
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 17:45:15
|
précision pour JPM
il ya bien un disjoncteur dans mon apprt. mon compteur edf est chez moi et non dans les parties communes.
les travaux effectués ne concernaient que l'installation intérieur de l'appart.
l'electricien a refusé de me raccordé au systeme d'éclairage des partie commune, en ce qui me concerne le couloir d'entrée et l'escalier, car l'existant éait obsolète (fil cuivre gaine coton, baguette bois).
le locatiare du rdc et celui du second peuvent s'éclairer dans l'entre et l'escalier par le biasi d'un va et viens entre l'enrée et leur appart. il y a donc un ampoule par système. |
Barth |
| Signaler un abus |
|
|
ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 11:52:02
|
bgl, vous voulez dire qu'il y a autant de bouton en bas de l'immeuble qu'il y a d'occupants! En effet, c'est rarissime, et même, d'un certain point de vue, assez créatif.
Ca évite en efet d'avoir a abonner les parties communes a l'EDF pour eun consommation ridicule, mais du coup, c'est en effet vous qui êtes dans la panade.
Je comprends bien que votre artisan refuse de faire le branchement, puisque il ne veut pas prendre la responsabilité d'un morceau non conforme.
Je comprends que le syndicat refuse une remise a neuf qui ne se justifie pas.
Je ne vosi pas comment vous pourriez les contraindre de passer de ce système à un autre, je ne vois pas en quoi c'est illégal.
Il ne vous reste plus qu'à faire la connexion... vous même, le jour ou votr electricien aura terminé.. |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 11:53:09
|
Citation :
Existe-ti-il une obligation à mettre aux normes ce type d'installation?
Je pense qu'il n'y a qu'une seule obligation, c'est que ce ne soit pas dangereux. |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 20 avr. 2007 : 18:28:03
|
| Dans quelques rares résidences l'allumage de l'éclairage des couloirs (paliers) peut se faire également par un bouton se trouvant à l'intérieur des appartements. Il s'agit d'un circuit d'éclairage commun qui n'est pas alimenté par votre compteur privé. Votre électricien pourrait remplacer le bouton chez vous par un autre remplissant exactement la même fonction. |
| Signaler un abus |
|
|
ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 20 avr. 2007 : 19:08:30
|
Il existe sur certain parlophone un bouton poussoir pour allumer la cage d’escalier, il suffit de rajouter un relais minuterie sur le tableau électrique commun.
Très pratique, surtout en cas d’extinction de la lumière et que l’on sonne à votre porte ou bien lorsque l’on sort de chez soi.
|
| Signaler un abus |
|
|
bgl
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 21 avr. 2007 : 16:59:15
|
MErci pour vos réponses mais je rappel qu'il n'y a pas de compteur commun.
Sinon je viens d'avoir la réponse d'un juriste qui me précisait apres avoir lu entr les lignes le RC, que tout ce qui était dans les parties communes étaient commun. donc les installation particulière de chaqun sont communes!!!
De cefait je subuit un "trouble de jouissanes des parties commune" puisque je ne suis pas en mesure d'être éclairer et que je n'ai pas à faire seul des travaux, même pour moi , qui concerne les biens communs.
de la : écrire au syndic pour faire voter un devis que je vais lui ennvoyer, puis en cas de refus, appliquer l'abus de majorié via le TGI. bref peut être beaucoup d'emmerde et de paperasse pour des gens incapable d'entretenir leur bien correctement. |
Barth |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 21 avr. 2007 : 17:35:15
|
Bon courage. Surtout, prendre un avocat pour ce genre de chose, j'ai peur que cela vous coute très très cher, mais, si votre juriste pense que le gain est certain...
Citation :
...donc les installations particulières de chacun sont communes!!!
Attention à la façon dont vous rédigez, et faites vous aider quand vous écrirez au syndic, parce que vos termes sont trompeurs.
Une installation particulière, ou plutôt privative, ne peut pas être commune...
|
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 21 avr. 2007 : 17:41:52
|
Sans vouloir faire l'avocat du dialble, je constate:
-Que vous même et les autres copropriétaires ne se plaignaient pas de l'installation de l'éclairage de l'escalier.
-Qu'il n'y a pas d'obligation de mise aux normes, sauf en cas de travaux de rénovation, ce qu'à fait votre electricien.
-Que c'est vous (par votre électricien) qui avez interrompu la liaison.
Vous avez donc provoqué ce "trouble de jouissanes des parties communes"
-Que vous dites: "je viens d'avoir la réponse d'un juriste qui me précisait apres avoir lu entre les lignes le RC, que tout ce qui était dans les parties communes était commun. donc les installations particulières de chacun sont communes!!!"
Dans ces conditions vous ne pouvez faire aucun travaux sur ces parties communes sans autorisation de l'assemblée générale.
Vous pouvez demander au syndic l'inscription à l'ordre du jour la question de la réfection de l'installation d'éclairage commune, devis à l'appui.
Quant à l'abus de majorité, réflechissez, un refus ne serait pas contraire à l'intérêt commun mais a vos seuls intérêts. |
| Signaler un abus |
|
|
chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 22 avr. 2007 : 19:41:25
|
Bizarre comme installation!
Si vous éteignez votre disjoncteur général, pouvez-vous encore faire fonctionner l'éclairage de la partie commune?
Si tous les appartements alimentent la même lampe, il y a un problème sérieux.
|
| Signaler un abus |
|
|
bgl
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 23 avr. 2007 : 09:35:22
|
CHENKAK,
il y autant d'ampoule au rdc que d'appartements.v mon disjoncteur n'est plus raccordé au parties communes |
Barth |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 23 avr. 2007 : 13:15:56
|
En fait, il n'y a pas d'installation électrique commune dans les parties communes, il y a autant d'installations électriques (il y en a n) à usage privatif que de logements (n logements).
J'ai du coup donc finalement compris ce que vous voulez dire quand vous voulez dire que les installations particulières sont communes.
Vous voulez dire que ces n installations sont propriété du syndicat.
Mais je ne comprends toujours pas en quoi, puisque c'est vous qui l'avez déconnecté, la votre , SANS autorisation de l'AG, vous pourriez exiger que le syndicat vous la refasse, et vous reconnecte, alors qu'il est évident que cette installation peut aisément être remise sous tension, il vous suffit de la reconnecter, ce que VOUS refusez.
En effet, l'artisan en l'occurence n'est pas opposable au syndicat, il travaille pour vous.
De plus, le syndicat n'a aucune obligation de remttre a niveau une installation non dangereuse.
Dit aurtement, vous avez rendu défectueuse votre installation, et la façon de réparer est très simple, mais vous exigez autre chose.
A ce jeu la, le syndicat peut fort bien exiger de vous que vous répariez ce que vous avez défait sans son autorisation (cad la connexion entre l'installation qui vous éclaire et votre compteur). Il n'a bien entendu aucun avantage à le faire. |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 23 avr. 2007 : 13:47:08
|
Je confirme mon post.
et comme dit par ribouldingue "vous avez rendu défectueuse votre installation" et "A ce jeu la, le syndicat peut fort bien exiger de vous que vous répariez ce que vous avez défait sans son autorisation "
D'autant que n'ayant plus de possibilité d'éclairage vous allez avoir la tentation d'utiliser les installations de vos voisins!...
|
| Signaler un abus |
|
|
bgl
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 23 avr. 2007 : 14:01:33
|
petite précision : mon raccordement aux parties communes était dangereuse.
d'aure part il n'existe aucune servitude ou obligation à alimenter de son compteur propre les parties communes.
si e syndic exigeait la remise en servicede mon installation, il s'agit alors de rénovation et cela m'arrangerai. puisque de dans ce cas, il convient de se mettre aux normes du moment. |
Barth |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 23 avr. 2007 : 14:12:47
|
Non point.
Vous avez déconnecté, le syndicat exige que vous reconnectiez.
La remise en service de votre installation est une rénovation de votre point de vue, mais pas de celui du syndicat. Une exigence de rénovation ne peut venir que d'un problème pratique, tel que la dangerosité, et pas d'une action connexe entreprise par un copropriétaire (rénovation de sa ligne). |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 23 avr. 2007 : 14:32:37
|
De bgl
"d'aure part il n'existe aucune servitude ou obligation à alimenter de son compteur propre les parties communes."
Partie commune à usage privatif.
De toute evidence, c'est vous qui êtes à l'origine du disfonctionnement.
Rien ne vous empêche " d'écrire au syndic pour faire apparaitre cette résolution à l'ordre du jour de L'AG." mais n'oubliez pas que "mes copropriétaires,... n'en voient pas l'intérêt."
|
| Signaler un abus |
|
|
ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 23 avr. 2007 : 15:00:16
|
Bonjour bgl,
Le syndic ne peut rien vous exigez dans votre cas, soit vous réparez vous-même où soit vous ne faites rien, mais sachez que dans tous les cas vous êtes responsable de vos faits.
Seul un vote de l’assemblée générale peut décider de rénover dans les normes l’électricité de la cage d’escalier.
Votre syndic à un devoir de conseil, celui de vous précisez qu’en cas d’accident suite à la vétusté de l’installation, la responsabilité civile du syndicat des copropriétaires sera engagée.
|
| Signaler un abus |
|
|
chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 24 avr. 2007 : 15:08:20
|
bgl,
avez-vous regardé si le réglement de copropriété mentionne cet étrange "circuit extérieur", son appartenance, son entretien ? |
| Signaler un abus |
|
|
bgl
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 26 avr. 2007 : 18:35:17
|
Citation :
Initialement entré par chenkak
bgl,
avez-vous regardé si le réglement de copropriété mentionne cet étrange "circuit extérieur", son appartenance, son entretien ?
Rien dans le règlement ne décrit ces circuits électrique.
Il ne précise seulement que tous ce qui est dans les parties communes est commun.
En matiere d'entretien, c'est donc la copro... |
Barth |
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
Electricité dans les parties communes
Forum fermé
