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nous sommes une petite copropriété,qui est formé par 3 petits immeubles. chaque immeuble étant independant pour les travaux, et les tantiemes divisés au prorata de chaque lots pour les charges. lors de l'A.G., si un ou plusieurs co-propriétaires du même immeuble ne sont pas d'accord avec l'approbation des comptes, ou pour accorder le quitus au syndic,et que les deux autres immeubles sont indifférents ou vote le contraire. y-a t-il une solution, ou sommes nous coincé ?
Nous ne sommes jamais "coincés", à la limite "on"ne sais pas réagir, mais il faut se persuader qu'il y a toujours une solution!
Pour essayer de répondre à ton problème, et sans être Normand, je te répondrais...tout dépend!
Tout dépend du nombre de tantièmes de chacun (des copropriétaires, mais aussi des bâtiments, de la chaufferie, de l'ascenseur, des espaces verts...et plus...si affinités!!!),
mais tou dépend, aussi, de l'article concerné par le vote ( entretien courant, amélioration... 24, 25, 25-1, 26, 26-1, ...."arrêtes, arrêtes, arrêtes!!!")
J'ai une "copine" (enfin, du moins je le croyais...) qui pourrait (qui pourrait!) t'indiquer tous les articles de lois, les lois elles-même, les décrêts, les us et même les coutumes de la copropriété!!!
Je ne saisis pas très bien votre problème au sujet de l'approbation des comptes.
Il n'y a pas de syndicats secondaires. Il n'existe donc aucune indépendance de chacun des immeubles.
Tout le monde vote sur les comptes. On compte les voix. Ils sont adoptés ou rejetés.
De toute manière il ne faut jamais rejeter globalement les comptes car celà paralyse la gestion. Il faut les approuver en formulant des réserves précises et motivées s'il y a lieu.
Je remerçi vivement et sincerement tous ceux qui m'ont apporte des elements à toutes mes interrogations; J'ai eu plusieurs problemes dans notre petite copropriete, et grace a vous tous et vos reponses, tout a ete resolu hier soir en A.G. Même le syndic a eu la sagesse de ne pas me contredire, et m'a laissé developper tout les arguments que j'ai avancé. Ce message n'est pas que la reponse a ce sujet, mais a tous ceux precedement posté.
merçi à JPM, snp,nefer,felix1930, kasos, jany2718,