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krichoune
Contributeur vétéran
133 réponses |
Posté - 08 mai 2007 : 16:49:46
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Bonjour, j'ai beau lire et relire les forums j'ai encore du mal a suivre, je ne veux pas pollué en reposant les mêmes questions et pourtant. Si je decide de reviser les loyers qui ne l'on pas été régulièrement, ou avec un calcul qui parait incorrect, par l'ancien propriétaire. Est ce que je dois prendre l'ICC jusqu'en Janvier 2006 puis IRL ou Seulement l'irl. Logement non meublé. Merci
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 08 mai 2007 : 17:12:09
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krichoune, c'est simple depuis le 1er janvier 2006 l'indice a prendre est IRL. Voir: www.insee.fr |
Roland MAILLET |
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krichoune
Contributeur vétéran
133 réponses |
Posté - 08 mai 2007 : 17:20:43
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J'ai bien compris qu'a compter de janvier je prends l irl mais pour les années précédentes, j'en perds mon latin, car je viens de faire le calcul avec l'outil de simulation du site PAP, il y a un melange des 2, et je ne sais pas si je peux reprendre le calcul depuis la date du bail si les revisions ont été mal faites. Dans le cas des calculs sur PAP.fr j'ai repris le montant initial et la date du bail. Mais suis je autorisée a le faire |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 mai 2007 : 17:42:17
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vous pouvez revenir sur les 5 dernières années.... |
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 08 mai 2007 : 17:43:40
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Comme dit par Roland, c'est simple!
Il faut essentiellement savoir quelle est votre date de révision, et est-ce bien indiqué que le loyer est révisable?
Pour tte date avant le 31/12/05, vous appliquez l'ICC, ensuite c'est l'IRL
Exemple: date de révision le 01 avril de chaque année. Les loyers jusqu'au 01 avril 2006 suivent l'ICC et les suivants l'IRL
[edit]oui, nefer nos messages se sont croisés, en plus vous n'avez le droit de remonter que pdt 5 ans de révisions non effectuées |
Edité par - Ankou le 08 mai 2007 17:45:12 |
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krichoune
Contributeur vétéran
133 réponses |
Posté - 08 mai 2007 : 17:50:15
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Dans mon cas il y aurait eu une revision il y a 2 ans mais avec quel indice ??? donc je devrais repartir de cette supposée revision ?? |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
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krichoune
Contributeur vétéran
133 réponses |
Posté - 09 mai 2007 : 13:11:21
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merci Roland Maillet, le site a repondu a ma question et cette fois je m'y retrouve enfin. |
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