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patou858
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 13 mai 2007 :  22:17:23  Voir le profil
Bjr
Je suis dans une copro horizontale composée de plusieurs maisonnettes

Chaque maisonnette était entourée d'un jardin (defini par le réglement) par besoin un trés grand nombre de copropiétaire ont empierré des parties de leur jardin (pour garer leur voiture), de plus ils ont créé des terrasses en ciment et en bois sans autorisation et sans plan (aspect extérieur). Le président du syndicat à été un des premiers.
Quelle solution
Merci
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Guymmo
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 14 mai 2007 :  08:56:15  Voir le profil
Si un trés grand nombre de copropiétaire ont fait (ou veulent faire) Chose X, vous devez inspecter le règlement de copropriété pour savoir ce qui a été stipulé au sujet de chose X. Si chose X n'est pas autorisé je propose d'ajouter une résolution à voter a la prochaine assemblée générale pour désormais permettre chose X. [Il faut encore que chose X soit permis par la loi et le code civil et de l'urbanisme.] Il est probable que la résolution soit approuvé. .

Dans notre règlement il y a des restrictions sur les constructions et cabanes de jardin. Rien est mentionné sur pierres et bois posé par terre. Si mes copropriétaires trouvent qu'il est nécessaire de cimenter une partie de leur jardin, je peux le regretter, et je peux proposer une résolution qui limite la surface bétonnée. Cette résolution doit etre votée.
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patou858
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 14 mai 2007 :  11:25:08  Voir le profil
Merci
Dans le reglement la destination jardin est notée à usage exclusive.
Si par ailleurs il était voté un changement pariel et métré des jardins, est ce que la construction d'une terrasse ou d'un parking peut entrainer une augmention des tantièmes pour les copropriétaires concernés ?
La copro à déjà des tantiémes de parking pour certains copropriétaires ?
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