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jomale
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 27 mai 2007 : 15:50:09
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Bonjour,
Le PLU de notre commune nous bloque dans nos projet d'extension : la maison serait en surface habitable au maximum ! c'est d'autant plus désolant que s'ils prenaient en compte la totalité du terrain (avec un partie non constructible où ne construirons rien !!) on pourrait aggrandir de 26 mètre carré !
Notre souhait était de s'aggrandir pour une pièce supplémentaire à aménager en annexe (atelier, rangement vélo)
On aurait le droit de construire un garage, mais vu la configuration du terrain une voiture ne pourrait pas rentrée !! Est-ce que la déclaration de travaux sera quand même acceptée ? Sinon, on souhaite déclarer une dépendance mitoyenne à la maison mais sans accès direct depuis l'intérieur : est-ce cela serait pris en SHON, si c'est le cas, on est coincé !!! quelle est la bonne méthode ? la dde ou le service urbanisme refuse de répondre du coup on ne sait pas quoi déclarer !
Merci de l'aide !!!
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 27 mai 2007 : 16:44:49
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| Annoncez que vous construisez un garage à vélos, c'est déductible de la SHON. |
Cordialement,
Romain |
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jomale
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 27 mai 2007 : 21:16:22
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| Merci pour la réponse ! mais un garage à vélo de 15 mètres carré, je ne sais pas si c'est très crédible ! je pensais mettre atelier et rangement pour matériel de jardin ... alors je vais peut être mettre garage à vélo et rangement pour matériel de jardin ! Merci |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 27 mai 2007 : 21:25:33
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| Je ne vous garantis pas que le service instructeur va accepter les 15 m² en garage à vélo. Normalement il devrait. En tout cas les services instructeurs que je connais acceptent sans poser de problème. |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 27 mai 2007 : 21:46:36
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| jomale, j'ai 5 enfants : en comptant les tracteurs, pousse-pousse, vélos, remorques, vélos des copains, calculez la taille de mon garage à vélo !!! |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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jomale
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 27 mai 2007 : 22:04:34
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Citation :
Initialement entré par wroomsi
jomale, j'ai 5 enfants : en comptant les tracteurs, pousse-pousse, vélos, remorques, vélos des copains, calculez la taille de mon garage à vélo !!!
J'imagine, mais nous craignions qu'en déclarant garage on nous impose une porte de garage !!! et nous souhaitons mettre une porte style porte de service ou vitrée. et visiblement le service urbanisme de notre commune semble un peu tatillon ! je ne sais pas dans quelle mesure nous pourrions justifier notre demande s'il nous refusait le projet ! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 27 mai 2007 : 22:32:52
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| c'est dans l'autre sens que ça se passe : c'est à eux de justifier leur refus. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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secret
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 27 mai 2007 : 22:56:30
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| aLORS PEUT-on en cas de refus (meme justifié !) essayé tout de même de rediscuter du projet ? ou faut-il abandonner ?? cAR moi j'attends une réponse pour une DT et on se demande qu'est ce qu'on fait en cas de refus ! |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 28 mai 2007 : 00:05:30
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Peut-être que vous pouvez déjà déposer la DT pour le garage à vélos et voir si elle est acceptée. En argumentant bien ça peut passer. Le souci c'est que vous avez déjà essuyé un refus donc vous avez été "identifié" et peut être que le service instructeur va se dire que vous essayez de le pigeonner (ce qui n'est pas tout à fait faux en soi, non?).
Peut être aussi qu'ils s'en ficheront et accepteront. La Mairie se serait plaçée en porte à faux d'un point de vue juridique en vous accordant l'atelier de la précédente DT car ils n'auraient alors pas respecté les règles qu'ils ont eux-mêmes élaborées. Avec une demande portant aujourd'hui sur un garage à vélo, ça ne serait plus le cas. |
Cordialement,
Romain |
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UN ATELIER COMPTE T IL DANS LA SHON
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