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Bonsoir, J'ai signé sur un coup de coeur un engagement de location où il est mentionné qu'une personne solvable devra se porter cautionnaire .. hors il s'avere que cette personne qui est mentionnée sur l'engagement de location n'est pas solvable (de peu) .. puis-je présenter une autre personne solvable sans perdre les arrhes que j'ai versé pour l'engagement de location ?
Il s'agit d'une location en nu pour votre habitation principale?
Pouvez-vosu nous en dire un peu plus sur ces fameuses arrhes? Normalement on ne verse pas d'arrhes.
Sous quelle forme avez-vous versé, avez-vous bien un reçu (et que dit ce reçu?), quel montant cela représente et comment la chose vous est-elle présentée (agence, particulier?).
Logiquement, vous êtes demandeur, si le bailleur refuse, il doit vous rendre.Il n'aurait deja pas du vous prendre quoique ce soit en l'absence de bail.
Il s'agit d'une location en nu pour votre habitation principale?
Pouvez-vosu nous en dire un peu plus sur ces fameuses arrhes? Normalement on ne verse pas d'arrhes.
Sous quelle forme avez-vous versé, avez-vous bien un reçu (et que dit ce reçu?), quel montant cela représente et comment la chose vous est-elle présentée (agence, particulier?).
Logiquement, vous êtes demandeur, si le bailleur refuse, il doit vous rendre.Il n'aurait deja pas du vous prendre quoique ce soit en l'absence de bail.
Il s'agit d'une location meublée pour ma résidence principale. Arrhes, j'ai versé par chèque ces arrhes et j'ai obtenu un document (reçu) qui dit :
1/ A defaut de départ du locataire actuel à la date indiquée et qu'à d'impossibilité pour MOI de prendre possession des lieux, le présent engagement deviendra nul, aucune indemnité ou dommages et intérêts ne pourront être réclamés au propriétaire.
2/Mr X verse à ce jour le somme de 2x(Loyer+charge)+ (somme sur le mobilié) à titre d'arrhes sur les sommes dues. (si le locataire se rétracte, il perd le montant versé au titres d'arrhes. Si c'est le propriétaire qui se desiste il devra remboursé le double des arhhes versées)
Au cas où les pièces visées par la 2e condition suspensive n'ont pas été fourni en temps voulu et au cas ou il ne signerai plus le bail au plus tartd le ../../.., le présent engagement deviendrai nul et le propriétaire pourrait disposer de l'appartement en faveur d'un autre candidat La Somme de .... resterai acquise au propriétaire à titre d'indemnité pour perte de loyer et frais de recherche d'un autre locataire"
(les conditions suspensives sont de fournir les justificatifs habituelles carte identité, bulletins de salaire, rib, avis imposition, engagement de caution solidaire .. )
ce document a été émis en 2 exemplaires .. légal, pas légal ??