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bonjour je suis nouveau sur le forum et j'ai besoin de votre aide car pour l'instant mon notaire ne m'a toujours pas donné la reponse
Achat d'une maison avec un terrain constructible je fait des travaux sur la maison pour mieux la revendre. le terrain je fait construire 2 maisons que je revend a la fin des travaux Mes questions : comment je calcul le montant de la plus value et surtout de la tva sur les maisons neuves ? dois-je creer un sci promotion revente ou faire cette acquisition en mon nom ?
Vous achetez une vilaine maison sur un grand terrain.
Vous divisez le terrain en trois, vous lotissez l'ensemble et vous construisez une maison sur chaque parcelle. Vous retapez la vilaine bicoque et vous revendez le tout à trois acheteurs.
Question 1 : calcul de la TVA pour les deux maisons neuves question 2 : calcul de la plus-value pour chacune des trois opérations
la vilaine maison a un n° de cadastre different du terrain, et pour le terrain je fait un permis groupe pour deux maison mitoyenne par le garage. A la vente je divise pour vendre les 2 maison mitoyennepour le rest tout est bon Merci
Pour les deux maisons neuves qui sont en TVA, 1)calculer la TVA décaissée : TVA sur la construction des maisons, sur la viabilisation, sur l'aménagement des abords etc, TVA sur les frais de notaires (attention, prendre le décompte du notaire) 2)calculer la TVA encaissée : PxVte – (PxVte/1,196) (Tu peux aussi faire PxVte x 16,3879598662207 % mais c'est plus long...) Le prix de vente PxVte est le prix total maison + terrain L'idée à laquelle on a du mal à se faire est la suivante : on achète un terrain sans TVA mais quand on revend une maison, la TVA est due sur le total (donc on encaisse de la TVA sur le terrain, alors qu'on n'en pas pas payé à l'achat : pas logique...) Tu dois la différence à l'état
Pour le calcul de la plus-value On suppose quelques paramètres aucun de ces biens ne constitue ton domicile principal la durée de détention est inférieure à 5 ans
Pour la vieille bicoque Calcul du prix d'acquisition corrigé PxAC PxAC = prix d'achat + frais réel de notaire + dépenses réelles d'amélioration Calcul du prix de vente corrigé PxVteC PxVteC = prix de vente – commission d'agence – coût des diagnostics – frais de mainlevée d'hypothèque
Pour les maisons neuves prix de revient HT : terrain + maison + frais de notaire prix de vente HT : PxVte – commission d'agence – coût des diagnostics – frais bancaires différence imposée à 27%
calcul tva et plus value
Forum fermé
Posté - 11 juin 2007 : 13:54:10
