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Bonjour. le sol de la propriété de mon voisin est plus bas que le mien. Mon sol avait tendance à raviner et également de gros blocs de rocher menaçaient de tomber chez lui j'ai parlementé avec lui pour consolider l'existant et régler le probleme de dégats des eaux en lui soumettant l'idée de transformer ma pente en 2 restanques de 2m de haut chacune. La première est à 2m en arrière de son grillage limitrophe et l'autre est à 4m de la limite. (naturelement ça n'enlève pas la vue plogeante que j'avais déjà chez lui). mon projet le satisfaisant, j'ai entepris les travaux que j'ai réalisé en 2 ans sans qu'il ne vienne jamais me reprocher quoique ce soit (les dégats des eaux de pluie ayant cessé grâce à mes travaux que j'ai complété en consolidant fortement son grillage bringballant).
Devant le succès de cette affaire j'ai entrepris de faire la 2ème partie de cette consolidation du terrain. il y a 1 an je reconvoque mon voisin pour lui faire part de mon projet de continuer selon la mêeme méthode MAIS en me rapprochant davantage de la limite de propriété, donc de son grillage, que dépassent de 6m de haut une haie de cyprès. il m'a donné son accord verbal que je n'ai pas traduit par écrit, étant donné les bonnes relations d'alors . Je dis bien "d'alors", car depuis quelques jours, le ton change ! il me somme d'arrêter mes travaux, alors que je les ai réalisé avec son accord et sous ses yeux depuis 1 an minimum ! naturelement je me rend compte que tout accord verbal n'a aucune valeur et que dès lors, c'est moi qui me retrouve en situaton irrégulière !
J'ai cherché à savoir pourquoi ce retournement. et en pofinant mes plans, surtout sur la partie concernant mon voisin, je me suis aperçu que de son coté, devant al cloture mitoyenne, il n'y avait que 1m de terre (là où son plantés les cyprès) et qu'ensuite il avait excavé son terrain en laissant une pente presque abrupte de 3 à 6 m de haut (peut-être plus). cette "pente raide" qu'il avait créé en creusant dans le terrain, il l'avait consolidée par "un mur en béton", dit-il, "ferraillé, encré sur le rocher" (info: les cyprès de 6m de haut ont leurs racines sur le haut de ce mur!!) Je suis très septique quand à ses dires. son revirement contre la progression de mes travaux me fait penser plutôt qu'il n'a aucune confiance dans la soldité de son mur, et il a peur que le poids de terre que je rajoute en bordure de son grillage, ne vienne mettre une contrainte de poids qui fera écrouler le tout.
mes questions sont donc: 1/ il y a probablement prescription sur son mur, mais si je viens rajouter ma terre en rebord de son mur et que tout s'ecroule, qui sera responsable? 2/ prescription ou pas, en excavant son terrain, il me prive de ma possibilité d'aplanir mon terrain et de jouir de momn bien. 3/ Il me somme d'arreter mes travaux, mais si je stop mes travaux, la pluie va raviner mon terrrain et continuer d'emporter la terre chez lui : qui va payer les pots cassés?
4/j'ai fait ces travaux AVEC son consentement, mais maintenant qu'il n'est plus d'accord, cela me met dans l'obligation de faire une déclaration de travaux (ou permis deconstruire, je ne sais pas) à la mairie. Or ces travaux sont déjà réaliser en parti ! si la mairie éméet un avis défavorable, ce sera très grave !!! et tout ça , parce que M. Machin renie sa parole et parce que moi j'ai était trop sympa avec lui en voulant prendre son avis !
exhaussement contre excavation... je ne sais pas ce que le juge décidera en cas de pépin.
quant au consentement oral, il n'existe pas dans votre affaire.
cordialement Emmanuel Wormser
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Bonjour c'est aussi mon avis. Pour éviter le pépin, c'est bien sûr d'éviter de faire un exhaussement. par contre, puisque cette excavation m'empêche de faire des travaux necessaires pour : 1/ retenir ma terre. qui va payer les dégats ? (ravinement chez moi et coulée de terre chez lz voisin? 2/ de jouir de mon bien ? (je ne peux pas utiliser toute la surface de ma propriété)
C'est bien gentil de sa part de me dire de ne pas continuer les travaux, mais ça aussi ce sont des paroles...et si les dégats en "1/" se produise, ce sera encore de ma faute !!!!
n'y a t il pas de solution? sommes nous à la merci des girouettes et des gens qui n'ont aucune parole ?
Mur soutenement, dégats, droit, devoirs, etc...
Forum fermé
Posté - 21 juin 2007 : 16:11:21
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