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 Sujet  |
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
 Posté - 24 juin 2007 : 09:19:45
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Je vous remercie pour les réponses que vous pourrez m'apporter à ce sujet.
Le voisin a entreposé des carcasses de voitures ( quelques une sont cachées ), des bétonières, un tracteur, tractopelle, etc...
Il dit quelles sont sur roue donc légales : est-ce vrai?
Il est à la retraite et le dépôt non déclaré.
J'attends vos réponses avec impatience car j'ai eu 2 avis différents à ce jour.
Cordialement
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 juin 2007 : 10:02:01
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il ne s'agit pas de ismple stationnement apparemment...
certaines règlementations -locales ou pas- peuvent donc s'appliquer.
appelez la DIREN qui vous en dira plus. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 24 juin 2007 : 10:10:43
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| non les voiture ne sont pas roulantes, ne possédent plus de plaque d'immatriculation et datent de trés loin pour certaines |
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lesterlin
Pilier de forums
301 réponses |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 18:59:16
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Citation :
Initialement entré par embrouille89
Le voisin a entreposé des carcasses de voitures ( quelques une sont cachées ), des bétonières, un tracteur, tractopelle, etc...
J'ai vu un cas semblable chez J. Courbet à l'émission "Sans aucun doute".
Peut-être contacter JC ??? |
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 19:14:21
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j'y ai pensé mais je croie qu'il doit être débordé
Merci encore |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 19:16:38
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| C'est pile-poil le métier de la DIREN de vous aider, au vu des textes recensés par lesterlin |
cordialement
Emmanuel Wormser
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 19:26:08
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Citation :
Initialement entré par embrouille89
j'y ai pensé mais je croie qu'il doit être débordé
Ce n'est pas de J. Courbet que dont je voulais parler !!! |
Edité par - ali gator le 11 juil. 2007 19:57:11 |
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 19:34:34
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je téléphone demain et je vous tiens au courant
Pouvez-vous me dire ce que signifie les initiales DIREN (excusez-moi je ne connais pas)
Merci |
Edité par - embrouille89 le 11 juil. 2007 19:38:14 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 11 juil. 2007 : 20:05:25
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DIREN : Direction Régionale de l'Environnement...
vous les trouverez à cette adresse
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cordialement
Emmanuel Wormser
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 12 juil. 2007 : 11:52:47
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Je viens d'avoir la DIREN au téléphone et il n'intervienne pas et ne font pas de démarches .
Impasse totale!!!
a bientôt |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 12 juil. 2007 : 20:27:35
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là, je n'y crois pas... c'est l'été mais quand même.
ils n'ont conseillé personne au titre de la police de l'eau ou de la police de l'environnement ?
essayez la préfecture, service environnement, pour au moins savoir à qui s'adresser ...
la suite peut se passer par mise en demeure adressée au maire de constater les atteintes à l'environnement et à la législation sur les installations classées puis de transmettre le constat au proc pour poursuites... mais c'est plus compliqué car on fait alors intervenir contre leur gré des personnes qui ne sont pas techniquement à niveau pour agir.
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cordialement
Emmanuel Wormser
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 10:39:20
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Le maire est au courant mais il hesite à effectuer la demande car notre voisin est armé et a déjà menacé certaines personnes il y a quelque temps.
Je me demande s'il faut monter plus haut car je ne voudrais pas contrecarré le maire.
cordialement |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 10:43:30
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c'est avec le maire qu'il faut mener l'action : rencontrez le et rendez vous service mutuellement !
cela peut l'aider que vous exigiez son intervention... il ira alors ocnstater en disant "j'ai pas le choix, j'ai été mis en demeure de le faire...!" |
cordialement
Emmanuel Wormser
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 12:01:06
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je vais le voir ce soir. Suite à la prochaine connextion
A ce soir |
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 18:34:31
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je sors de la mairie notre charmant voisin devrait recevoir une lettre lui demandant de retirer ses épaves de se raccorder au réseau d'assainissement( car il n'a même pas de fosse septique) et de couper tous les arbres dangereux et morts qui penchent sur la route.
En espérant un résultat, je vous tiens au courant.
a bientôt |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 18:51:14
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Citation :
Initialement entré par embrouille89
notre voisin est armé et a déjà menacé certaines personnes il y a quelque temps.
J'ai eu affaire à ce genre d'invividu.
Allez y sur la pointe des pieds. |
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 18:54:40
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pourquoi la loi est la même pour tout le monde et je pense que l'on ne doit pas em..rder le monde quand on est hors la loi sur plusieurs points
Qu'en pensez-vous? |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 19:12:20
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Face à un "givré" la prudence est de rigueur.
Dans les quotidiens, qui en font leurs choux gras, il ne manque pas d'exemples d'individus qui ont pété les plombs .
Si la lettre du maire ne produit pas d'effets, que comptrez vous faire ???
Un conseil : mettez vous à l'abri . |
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embrouille89
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 13 juil. 2007 : 19:19:54
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Je compte allez plus haut comme me l'on dit WROOMSI et LESTERLIN. Il pollue la nature, nous pose des problèmes pas possible et il faudrait le laisser faire ? ah non alors!!! Nous allons commener petit puis on verra |
Edité par - embrouille89 le 13 juil. 2007 19:20:20 |
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carcasses et ferraille
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