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albifrons
Pilier de forums

1351 réponses

Posté - 28 juin 2007 :  21:55:16  Voir le profil
Bonjour

j'ai renoncé à faire poser des chassis pour protéger mon balcon de celui des voisins (il suffit d'enjamber le garde du corps pour se retrouver chez les voisins) lors du vote d'une résolution de proprosition de travaux privtifs sur mon balcon que j'ai envoyé avec des devis au syndic, parce que si la copropriété veut un jour faire poser des chassis il faudra bien une harmonie, et alors on risquerait de me demander d'enlever ce que j'ai fait poser. Les autres copropriétaires étaient plutôt contents que je renonce à ce projet... (dès fois que ça donne des idées à leurs locataires... )

Mais ma locataire me demande toujours des séparations car il n'y a aucune intimité par rapport aux voisins, d'autant plus que les balcons des voisins sont souvent chargés d'encombrants divers, et le spectacle peut ragoûtant.

Puis-je demander au syndic par écrit une simple autorisation de pose de croisillons en bois (vous savez les croisillons verts en bois pour faire pousser des plantes grimpantes) pour réaliser une mini intimité - sachant que la pose se fera sans trous (pas de vis) sur le balcon ? ou faut-il en passer là-aussi par une AG ?
Merci pour vos réponses
Cordialement
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 28 juin 2007 :  22:11:52  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonsoir Albifrons,
Je pense qu'il vaudrait mieux attendre un accord des copropriétaires
réunis en AGO plutôt que de prendre une initiative qui risque d'être critiqueèe par des enquiquineurs patentés.
Tout du moins en ce qui concerne l'harmonie des façades car c'est toujours un sujet à discussion , d'autant plus que d'autres locataires pourraient vouloir en faire de même avec des bailleurs plutôt récalcitrants.
Cordialement.

Edité par - oldman24 le 28 juin 2007 22:14:33
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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 28 juin 2007 :  22:20:46  Voir le profil
quelques "pistes"

http://sos-net.eu.org/copropriete/1/1-2.htm

http://www.fnaim.fr/infos/guide-immobilier/copropriete/parties.aspx

http://www.conso.net/bases/1_pour_comprendre_agir/2_conseils/conseil_731_j241_reglement_copro.pdf

Dans la mesure ou vous installez un système "amovible" qui ne se voit pas ou peu de la rue, ne dénature pas la façade de l'immeuble et est simplement destiné à favoriser "l'intimité" de votre droit à jouissance paisible de votre partie privative (celle de votre locataire en l'occurence), je ne vois pas ce que le syndicat de copropriétaires, dont le syndic est le représentant, aurait à redire à cette adaptation.

Jusqu'à plus ample informé, les plantations sur les balcons, sont autorisées dans la mesure ou elles ne gênent pas les copropriétaires voisins, la copropriété et son aspect extérieur !

Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967
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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 28 juin 2007 :  22:26:15  Voir le profil
Je découvre l'intervention de Oldamn24,

Deux avis, deux manières de procéder, pas forcément antinomiques... voyez ce qui vous agrée.

Etant entendu qu'obtenir l'autorisation de l'AG est toujours aléatoire, du style :

"oui, mais de combien les plantes vont-elles se développer"

"oui, mais de quelles couleurs seront les feuilles, fleurs etc..."



A vous de voir.

Il ne s'agit aucunement pour moi de vous "pousser" au passage en force, mais parfois il vaut mieux agir que de légiférer.

Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 29 juin 2007 :  10:21:54  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Je connaissais les documents interessants accessibles via les liens donnés par quelboulot.
Ceci me conduit à vous poser la question de savoir si votre balcon est classé dans les parties communes ou les parties privatives.
Dans la premère hypothèse je pense qu'il serait préférable d'être couverte par une résolution de l'AGO.Ce serait une occasion de rappeler à votre voisin que son locataire ne doit pas déposer sur son balcon n'importe quoi et surtout pas d'affaires nauséabondes.
Il appartient au syndic de faire respecter le RC tant par le copropriétaire que par le locataire qui ne se rend pas compte qu'il cause des nuisances reprimées au titre des règles d'hygiène.
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