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jack1000
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 02 juil. 2007 :  16:46:56  Voir le profil
Bonjour à tous,

je suis nouveau ici.
je suis un particulier actuellement en train de creer un lotissement de 3 lots.
jai obtenu mon arreté de lotir fin mai 2007 et je suis en train d'effectuer les travaux de viabilisation.

les surfaces des lots devant être legerement modifiées, jai donc envoyé un courrier à la DDE (qui à instruit mon dossier) en debut juin pour faire la demande d'un arreté modificatif.
Bien entendu la DDE ne répond pas souvent .. ou alors tres tardivement. je me suis donc renseigné de mon coté. apparemment un arreté modificatif prend deux mois de délai. Pouvez vous me confirmer svp?
que signifie l'arreté modificatif svp? cela veut il dire que l'instruction du dossier est à refaire entierement? ou alors c'est juste le papier de l'arreté en lui meme qui est à modifier? avec consultation de la mairie?
je souhaiterais en savoir plus à ce sujet...

par ailleurs le programme des travaux sera fini avant la reception de l'arreté modificatif. Faut il que jattende de recevoir ce nouvel arreté avant de prevenir la DDE qu'elle peut venir verifier les travaux pour ensuite me faire parvenir le certificat de debloquage des lots? (1 mois d'attente maxi je crois??)

à vous lire,

merci beaucoup par avance!

Jack
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