| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
baxter911
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 15 juil. 2007 : 14:03:14
|
bonjour , je me suis inscrit sur se forum parce que j'ai besoin de conseil , alors j'explique mon probleme c'est assez compliquer
j'ai mis ma maison en vente ,et il ya 3 mois l'agence immobiliere a trouver un acheteur nous avons donc signer le premier compromis avec l'agence l' acheteur et moi ,
l'acheteur a eu un heritage donc il na pas besoin de faire de pret , comme il etait sur d'avoir l'argent il a donc ecrit sur le compromis qu'il refuser de se servir de la condition suspensive .sa veut donc dire que si il na pas l'argent il doit me verser dix pour cent de la valeur de la maison ,
peu de temps apres l'agent immobillier m'appel en me demandant si je pouvais donner la cle au futur acquereur pour qu'il commence a metrre des carton , que c'etait sans risque vu qu'il avait l'argent , je donne donc une cle .
nous avions rendez vous devant le notaire le 29 juin pour signer le compromis definitif , c'est la que les probleme commence , l'acheteur arrive en retard et dit qu'il n'a pas l'argent il lui manque 20 000 euro , d'apres lui c'est une erreur de la banque
le notaire me dit de reprendre la cle , ce que je fait .
le notaire lui envoi un recommander en lui donnant 15 jours pour trouver l'argent manquant c'est a dire jusqu au 17 juillet mardi qui arrive .
ayant recuperer les cle je vais a la maison pour voir un peu et la je vois qu il c'etait installer completement et que tout le rez de chausser a etait detapisser les mur son nue on voit le beton salle et cuisine , il a mis dehors la cuisine qui yavait et a mis une cuisine amenagee
j appel le notaire lui explique la situation il me dit de ne pas m' en faire qu'il et obliger de laisser la cuisine amenager et de dedomager tout le papier peint manquant , d'attendre le 17 pour voir ensemble avec l acquereur qu'on prenne rendez vous a partir du 17 pour qu'il enleve c'est meuble .
maleureusement hier je retourne a la maison et la je vois qu'il et venu alors que j'avais repris les cle et a tout enlever la cuisine il ne reste que la tuyauterie qui traine plus d'evier plus rien la cuisine n'est plus qu'une piece vide , et mon ancienne cuisine et sur la terrasse dehors alors quil pleut depuis un long moment.
resultat plus de cuisine plus de papier peint et il a enlever le portail .
je vais a la gendarmerie hier il me disent qu'il ne peuvent rien faire qu'il a dut faire un double de cle pour et donc il n'ya pas effraction , et que c'est du civil pas du penal .
sa fait une semaine que j'essai d'avoir l'acqereur au telephone et bien sur il ne repond pas .
que dois je faire ?
et que va t'il se passer
|
|
Signaler un abus
|
|
|
LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 15 juil. 2007 : 14:17:12
|
Prenez un bon avocat et trainez l'agence immobilière au tribunal. Sa responsabilité est entière.
La prochaine fois, vous ne donnerez les clés que lors de l'acte authentique.
Vous avez été trop naïf. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Signaler un abus  |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 15 juil. 2007 : 15:00:21
|
il semble que l'agence n'ait fait aucune demande écrite concernant cette clé
étant donné que c'est le vendeur qui a donné lui même cette clé...il n'a aucun recours
de plus vous n'aviez établi aucun document écrit, ni fait de constat d'huissier
en revanche, si le compromis est signe et la date pour réalisation de l'acte dépassé il faut mettre en demeure l'acquéreur de réaliser cette vente
par ailleurs, le notaire a un devoir d'information (j'espère que c'était VOTRE notaire, et pas celui de l'acquéreur): à vous d'être ferme, lui dire qu'il devait vous mettre en garde des conséquences si vous laissiez entrer l'acquéreur avant la signature de l'acte....
lui dire que vous allez engager des poursuites à son encontre pour défaut de conseils, voir informations érronnées.... |
| Signaler un abus |
|
|
Scorpion
Pilier de forums
1366 réponses |
Posté - 15 juil. 2007 : 15:56:39
|
| Vous n'avez pas prix un acompte de 10% à la signature du compromis ? Vous dites que vous pouvez exiger ces 10%, mais l'acheteur ne les a t'il pas déjà payés ? |
| Signaler un abus |
|
|
baxter911
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 15 juil. 2007 : 17:48:06
|
| non a la signature du compromis je n'est rien eu du tout pas de 10 pour cent , et le notaire c'est le mien |
| Signaler un abus |
|
|
btsimmo
Pilier de forums
289 réponses |
Posté - 16 juil. 2007 : 15:28:11
|
| Votre acquéreur a renoncé à la condition suspensive de pret, faites bouger votre notaire pour qu'il le convoque pour la vente. |
| Signaler un abus |
|
|
alexair
Contributeur vétéran
145 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 10:08:19
|
C'est avec des méthodes comme celles là que la profession d'AI est salie, heureusement les forums comme celui ci permettent d'attester qu'il existe dans la profession des personnes fiables et compétentes.
Même si vous n'avez aucun écrit de la part de l'AI vous suggérant de donner une clé a votre futur acquéreur, je vous conseil d'envoyer un courrier de mécontentement à la caisse de garantie (FNAIM,SOCAF,SNPI....) a laquelle souscrit l'agence vous trouverez leur affiliation soit sur le tampon de l'agence soit a l'intérieur du local dans des cadres prévu à cet effet c'est obligatoire.
Ca permet de faire connaitre le litige et si ça se trouve ce n'est pas la 1ere fois qu'il recevront une plainte d'un client mécontent, on peut esperer qu'a terme cet adhérent soit radié car celà nuit gravement à la profession. |
un fer à cheval pour votre toit |
| Signaler un abus |
|
|
phc
Contributeur vétéran
144 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 10:18:51
|
Vous pouvez tout de même agir au pénal sur le fondement de l'abus de confiance, si les gendarmes ne veulent pas prendre la plainte, vous faites une citation directe. On ne peut dégrader ce qui ne vous appartiens pas. Et faites mettre en demeure l'acquéreur d'exécuter le contrat. En dernier lieu, l'agence devait vérifier la solvabilité du client, ce qui est souvent difficile, comme en l'espèce avec les successions, mais si l'agent a fait un peu de droit, il doit connaître l'interdiction de faire un pacte sur succession future.
phc |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 10:22:44
|
Citation :
Initialement entré par alexair
C'est avec des méthodes comme celles là que la profession d'AI est salie, heureusement les forums comme celui ci permettent d'attester qu'il existe dans la profession des personnes fiables et compétentes.
Même si vous n'avez aucun écrit de la part de l'AI vous suggérant de donner une clé a votre futur acquéreur, je vous conseil d'envoyer un courrier de mécontentement à la caisse de garantie (FNAIM,SOCAF,SNPI....) a laquelle souscrit l'agence vous trouverez leur affiliation soit sur le tampon de l'agence soit a l'intérieur du local dans des cadres prévu à cet effet c'est obligatoire.
Ca permet de faire connaitre le litige et si ça se trouve ce n'est pas la 1ere fois qu'il recevront une plainte d'un client mécontent, on peut esperer qu'a terme cet adhérent soit radié car celà nuit gravement à la profession.
alexair: il n'y a aucune obligation pour une AI à adhérer à une chambre professionnelle
par ailleurs.........une chambre professionnellle....ne radie pas un de ses membres....(même après controle de la comptabilité....) dans le "pire " des cas, elle lui demande de ne plus adhérer........ |
| Signaler un abus |
|
|
alexair
Contributeur vétéran
145 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 19:16:19
|
nefer
pour exercer cette profession l'AI doit adhérer à une caisse de garantie sinon la prefecture ne lui délivre pas les cartes professionnelles; en revanche il est vrai que la caisse de garantie radie rarement ses adhérents, ce qui est d'usage c'est de pénaliser son adhérent losqu'il est blamé par des clients mécontents, et la sanction revient a l'augmentation des cotisations (un peu comme le système de bonus-malus chez les assureurs). |
un fer à cheval pour votre toit |
| Signaler un abus |
|
|
LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 20:10:19
|
Citation :
Initialement entré par alexair
je vous conseil d'envoyer un courrier de mécontentement à la caisse de garantie (FNAIM,SOCAF,SNPI....)
Perte de temps. C'est comme si on demandait à la CGT de santionner un de ses adhérents. Par contre, une bonne plainte à la Préfecture fera plus de mal. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 juil. 2007 : 21:20:25
|
| alexair: je vous parle "chambre professionnelle "et vous répondez "caisse de garantie"..... |
| Signaler un abus |
|
|
alexair
Contributeur vétéran
145 réponses |
Posté - 21 juil. 2007 : 20:14:58
|
la radiation d'une chambre c'est possible je l'ai déjà observé, d'autre part depuis le début de mon intervention pour aider Baxter911 dans ces démarches je fais référence aux caisses de garantie et non aux chambres départementales ou syndicales comme le souligne Le Nabot.
Je pensais avoir été explicite je vois que vous cherchez a couper les cheveux en quatre, a ce jeux là je perds tout le temps... |
un fer à cheval pour votre toit |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
besoin d'aide
Forum fermé
