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lumbroso
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 11 août 2007 : 21:44:56
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bonjour a tous,voici ma question,un president du conseil syndical a t'il le droit de ce permettre d'entrer dans toutes les montées de la copropriété avec un passe- partout,il nous dit qu'il fait ce qu'il veut parcequ'il et president du c/syndical,une réponse S V P/ merci.
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 11 août 2007 : 21:57:36
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Citation :
...un president du conseil syndical a t'il le droit de ce permettre d'entrer dans toutes les montées de la copropriété avec un passe- partout...
C'est éventuellement, et même certainement un "sacré c.n" ou du moins une personne qui n'a que peu de savoir vivre ou pour le moins de discours "politique", mais :
- Il n'accède qu'à des parties communes et pas "chez vous ou d'autres copropriétaires".
- S'il effectue un "travail" de contrôle des tâches d'entretien ou de gestion de la copropriété, cela entre dans le cadre des fonctions de membre du CS...
- Si vous en êtes si mécontent, il n'est que l'émanation de l'AG qui l'a désigné, dont VOUS, avec d'autres, pour être membre du CS.
En conclusion :
- Je ne vois rien de répréhensible, à première vue, à ce qu'un membre du CS puisse accéder à l'ensemble des parties communes.
- Ce qu l'AG à fait, elle peut le défaire... càd que vous pouvez ne pas reconduire ce membre du CS et même envisager une pétition, ou une demande de résolution pour mettre fin à sa fonction... à condition bien sûr que vous ayez d'autres éléments à son encontre que celui que vous exposez. |
Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 11 août 2007 : 23:22:41
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| Et il n'était pas avec son pote passe-temps ?? |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 12 août 2007 : 08:09:32
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lumbroso,
Comme le dit quelboulot, il fait honneur aux fonctions que vous lui avez confiées. Le contraire serait désolant.
Par contre, tout dépend de la question ou remarque qui lui ont été faites et de la manière qu'il vous a répondu. Vous avez un CS qui joue son rôle de gardien et de surveillance. Je pense que vous devez en profiter pleinement. Arrondissez les angles, il y va de votre intérêt et de celle de votre copro. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 août 2007 : 09:37:16
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Comme quelboulot et jean not,mise à part la réponse si c'est vraiment SA réponse que vous indiquez et non comme le font certains journalistes une réponse "tronquée",comment voulez vous qu'un membre du CS (le Pt est avant tout un de ces(ses)membres)puisse vérifier travaux ,nettoyage et autres prestations.
Pour sa réponse (toujours avec mes réserves précedentes)il aurait été souhaitable qu'il vous indique le pourquoi de son action donc l'obligation d'avoir un passe ou similaire.
Comme il est souhaitable que le fait d'avoir cette possibilité d'accès soit connu de tout le monde.
Je suppose que les "employés" de l'entreprise de nettoyage ont accès,pour leur travail,aux parties communes......y trouvez vous qq chose à redire |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 12 août 2007 : 10:41:29
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Bonjour jean not,
Pouvez-vous m’indiquer quel article de loi précise qu’un conseil syndical, ou son président, joue le rôle d’un gardien et de surveillance.
Un copropriétaire tel qu’il soit, même président du conseil syndical, ne fait pas ce qu’il veut.
L’article 21 de la loi du 10 juillet 1965 précise :
« Dans tout syndicat de copropriétaires, un conseil syndical assiste le syndic et contrôle sa gestion. »
Loi 65-557 du 10 juillet 1965 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
Décret 67-223 du 17 mars 1967 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 12 août 2007 : 10:59:48
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Il est admis que, dans une copropriété fonctionnant normalement, le président du CS et/ou tel membre du CS, dans le cadre de la mission d'assistance au syndic, peut inspecter les parties communes, signaler des anomalies ou incidents, recevoir, informer ou guider des techniciens missionés par le syndic, etc...
Il est donc tout à fait normal qu'il dispose des moyens d'accès aux parties et locaux communs.
Ceci étant, qui dit assistance ne dit pas immixtion dans la gestion, réglage autoritaire du chauffage ou autres abus de ce genre;
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lumbroso
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 12 août 2007 : 20:04:59
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Citation :
Initialement entré par jean not
lumbroso,
Comme le dit quelboulot, il fait honneur aux fonctions que vous lui avez confiées. Le contraire serait désolant.
Par contre, tout dépend de la question ou remarque qui lui ont été faites et de la manière qu'il vous a répondu. Vous avez un CS qui joue son rôle de gardien et de surveillance. Je pense que vous devez en profiter pleinement. Arrondissez les angles, il y va de votre intérêt et de celle de votre copro.
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lumbroso
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 12 août 2007 : 20:41:01
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| bonsoir a tous, je vous remercie d 'avoir répondu a ma question mais je ne vous ai pas dit, c'est que nous avons deux responsables de montée qui transmette au c SYNDICAL toutes anomalies concernant la montée mais ce monsieur le président du c:syndical entre avec un passe dans toutes les montées,pour voir les boites a la lettre ou regarder les hublots ,enfin sa réponse et ""je fait ce que je veux""je suis le president du c:syndical ///""je lui es fait un courier en lui disant qu'il URSUPE SES POUVOIRS et que le c/syndical assiste et controle le syndic (IL NE GERE PAS );le syndic est seul responsable de sa gestion ""article 18 de la loi du 10juillet 1965""en outre ils donnent sont avis au syndic, le reglement de coproprieté ne peut en aucun cas déroger a la loi? et qui ne peut pas avoir accés des montées avec un passe dans une montée qui n'est pas la sienne,je vous souhaite a tous une bonne soirée. |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 12 août 2007 : 21:44:07
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lumbroso bonsoir,
Bien que vous ayez deux responsables par montée, rien n'empêche le président du CS de pénétrer dans les cages d'escaliers pour contrôle et vérification. Il me semble que vous ayez une dent contre lui.
Vous dites que le président du CS usurpe ses pouvoirs et que son rôle se borne uniquement à assister et contrôler le syndic. Il joue un rôle plus important dans une copropriété que vous semblez méconnaître. Il est le coordinateur avec les membres du CS, le syndic s'appuyant le plus souvent sur leurs conseils.
Il doit également se plier aux règles de la copro sans outrepasser ses droits. Mais dans les copro où il n'ya pas de gardien, vous n'empecherez pas un président de CS de ses prérogatives. Et tant mieux pour la plupart des résidents. Si c'est votre seul problème dans votre copro, c'est que vous avez un CS actif. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 13 août 2007 : 08:28:12
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lumbroso, à quel titre avez vous deux "responsables" par montée?? membres du CS??
assiste le syndic n'est pas ,à ma connaissance,limité à la partie administrative et comptable
ETASPAK, vous êtes,sauf erreur de ma part,syndic non professionnel donc,en principe,vous êtes sur place ce qui n'est pas le cas de la majorité des copropriétés et alors les copropriétaires trouvent normal ces "visites" d'un membre du CS (voire, sont demandeurs);sous réserve que ces visites ne tombent pas dans des abus comme cité par JPM
Dans ce forum il y a plus de "réclamations" contre les membres du CS qui ne font rien, que l'inverse |
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lumbroso
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 13 août 2007 : 10:14:22
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bonjour,reponse a FELIX 1930? je dit responsable de montee en temp que membre du c/syndical,oui en effet le president et les membres du c/ S ont droit de visite mais avec le sydic tout les mois au tout les 15 jours selon les désitions du c/s,ce president a un passe il rentre dans les montées lorsqu'il le souhaite,comme le dit ""ESTASPAK"" il joue le role de gardien et de surveillance,comme je lui es ecrie au president du C/S (SON ROLE EST UNIQUEMENT CONSULTATIF,SANS S'I M M I S C E R,LE CONSEIL SYNDICAL ASSISTE ET CONTROLE LE SYNDIC "" IL NE GERE PAS"" en ce qui concerne le réglement de copropriété est un texte fondateur qui détermine les régles auxqelles s'oblige les copropriétaires pour administer les biens immobilier commun,le réglemnt de copropriéte ne peut en aucun cas ""DEROGER A LA LOI""donc il ne lui appartien pas d'avoir un passe |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 13 août 2007 : 11:11:15
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lumbroso, pour éviter toute "friction" ou désaccord il serait souhaitable que votre copropriété respecte la loi,ce qui ne semble pas le cas,en mettant en place les règles d'organisation et le fonctionnement du conseil syndical; obligatoire en fonction de l'article 22 décret de 1967
voir ce modèle facile à mettre en place pour une résolution à présenter à votre prochaine AG>>>>>>http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=36671
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Edité par - felix1930 le 13 août 2007 11:15:34 |
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lumbroso
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 13 août 2007 : 15:40:29
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bien,il me reste plus qu'a vous remerciez de vos conseils, vous etes tous dévouer , je remercie le cite, a j'ai oublier de vous dire qu'il y a eu violence en ma personne ? A ++  |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 14 août 2007 : 06:55:11
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lumbroso,
je ne suis pas surpris des réactions de votre président du CS. Ecoutez les conseils de felix1930 où bien ne restez pas en copropriété pour ne pas à vous soumettre à ses règles. |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 14 août 2007 : 11:10:32
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Citation :
Initialement entré par felix1930
lumbroso, à quel titre avez vous deux "responsables" par montée?? membres du CS??
assiste le syndic n'est pas ,à ma connaissance,limité à la partie administrative et comptable
ETASPAK, vous êtes,sauf erreur de ma part,syndic non professionnel donc,en principe,vous êtes sur place ce qui n'est pas le cas de la majorité des copropriétés et alors les copropriétaires trouvent normal ces "visites" d'un membre du CS (voire, sont demandeurs);sous réserve que ces visites ne tombent pas dans des abus comme cité par JPM
Dans ce forum il y a plus de "réclamations" contre les membres du CS qui ne font rien, que l'inverse
felix, comme vous le précisez fort justement :
« dans ce forum il y a plus de "réclamations" contre les membres du CS qui ne font rien, que l'inverse. »
lumbroso, nouvelle contributrice ne vient certainement pas nous faire les louanges de son président du conseil syndical, auquel cas elle ne poserait certainement ce genre de question :
« Voici ma question, un président du conseil syndical a t'il le droit de ce permettre d'entrer dans toutes les montées de la copropriété avec un passe-partout, il nous dit qu'il fait ce qu'il veut parce qu’il et président du c/syndical, une réponse S V P/ merci. »
À partir de cette question, en l’occurrence :
« il nous dit qu'il fait ce qu'il veut parce qu’il est président du conseil syndical. »
Face à un tel zèle de la part d’un président du conseil syndical.
J’ai répondu dans un premier temps :
« Un copropriétaire tel qu’il soit, même président du conseil syndical, ne fait pas ce qu’il veut. »
Et dans un second temps, je ne peux que lui conseiller de porter plainte lorsqu’elle précise :
« j'ai oublié de vous dire qu'il y a eu violence en ma personne. »
Vous ne lirez certainement pas sur ce forum les éloges d’un président du conseil syndical, digne de ce nom.
Au même titre que les éloges d’un syndic bénévole, digne également de ce nom.
Mais par contre, à tort ou à raison, le contraire est une évidence sur ce forum.
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 août 2007 : 11:43:08
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nouvelle contributrice???? elle a,d'après son profil,quand même fait un passage sur ce site en décembre 2004;malheureusement il n'est pas possible de trouver ses interventions qui auraient pû,éventuellement,nous éclairer sur le climat de sa copropriété.
Dans notre petite copropriété (30 lots)j'ai une clé de chaque allée (2- A et B)et assez souvent je fait un "tour" dans les parties communes ,y compris sur la toiture terrasse et personne n'y trouve à redire, bien au contraire(1 membre du CS de l'allée B a aussi la clé de l'allée A)
Ce que l'on peut,semble t il,reprocher au Pt du CS de la copro de lumbroso c'est son comportement "verbal de petit chef" et son manque de communication et d'information;donc problème à aborder et à régler lors de la prochaine réunion "interne" du CS |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 14 août 2007 : 12:17:30
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Vous avez raison, elle est plus ancienne que moi (d’un an), je ne l’avais même pas remarqué, je faisais uniquement allusion au nombre de ses messages (5).
felix à la vue de vos contributions sur ce forum, vous êtes certainement un président ou un membre du conseil syndical digne de ce nom, cela ne fait plus aucun doute.
Mais dans le cas de lumbroso, sans échafauder de théorie, il est vrai que son président du conseil syndical devrait lire le manuel du conseil syndical au chapitre “ le fonctionnement psychologique du conseil syndical “ édité par l’ARC.
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 août 2007 : 14:27:08
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Je pense qu'en plus du problème "président" il doit y avoir un (des)problème de communication, voire plus, au sein du CS sinon il ne devrait pas y avoir,de part et d'autre,ce type de réaction et cela ne peut que desservir le syndicat,ce qui est regrettable
d'accord pour cette bonne lecture mais plus particulièremnt la partie " Le portrait <psychologique> du président" même si,parfois,il est difficile de renoncer au MOI envahissant |
Edité par - felix1930 le 14 août 2007 14:35:53 |
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